diff options
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diff --git a/debian/httrack-doc.lintian-overrides b/debian/httrack-doc.lintian-overrides index b97204e..21590c9 100644 --- a/debian/httrack-doc.lintian-overrides +++ b/debian/httrack-doc.lintian-overrides @@ -1,2 +1,3 @@ extra-license-file usr/share/httrack/html/license.txt duplicate-changelog-files usr/share/doc/httrack/changelog.gz usr/share/doc/httrack/history.txt.gz +extended-description-is-probably-too-short @@ -1,879 +1,879 @@ -
- LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
- Version 3, du 29 juin 2007.
-
-Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/>
-
-Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce
-document de licence, mais toute modification en est proscrite.
-
-Traduction française par Philippe Verdy
-<verdy_p (à) wanadoo (point) fr>, le 30 juin 2007.
-
-_______________________________________________________________________
-
-Avertissement important au sujet de cette traduction française.
-_______________________________________________________________________
-
-Ceci est une traduction en français de la licence “GNU General Public
-License” (GPL). Cette traduction est fournie ici dans l’espoir qu’elle
-facilitera sa compréhension, mais elle ne constitue pas une traduction
-officielle ou approuvée d’un point de vue juridique.
-
-La Free Software Foundation (FSF) ne publie pas cette traduction et ne
-l’a pas approuvée en tant que substitut valide au plan légal pour la
-licence authentique “GNU General Public Licence”. Cette traduction n’a
-pas encore été passée en revue attentivement par un juriste et donc le
-traducteur ne peut garantir avec certitude qu’elle représente avec
-exactitude la signification légale des termes de la licence authentique
-“GNU General Public License” publiée en anglais. Cette traduction
-n’établit donc légalement aucun des termes et conditions d’utilisation
-d’un logiciel sous licence GNU GPL — seul le texte original en anglais
-le fait. Si vous souhaitez être sûr que les activités que vous projetez
-seront autorisées par la GNU General Public License, veuillez vous
-référer à sa seule version anglaise authentique.
-
-La FSF vous recommande fermement de ne pas utiliser cette traduction en
-tant que termes officiels pour vos propres programmes ; veuillez plutôt
-utiliser la version anglaise authentique telle que publiée par la FSF.
-Si vous choisissez d’acheminer cette traduction en même temps qu’un
-Programme sous licence GNU GPL, cela ne vous dispense pas de l’obligation
-d’acheminer en même temps une copie de la licence authentique en anglais,
-et de conserver dans la traduction cet avertissement important en
-français et son équivalent en anglais ci-dessous.
-
-_______________________________________________________________________
-
-Important Warning About This French Translation.
-_______________________________________________________________________
-
-This is a translation of the GNU General Public License (GPL) into
-French. This translation is distributed in the hope that it will
-facilitate understanding, but it is not an official or legally approved
-translation.
-
-The Free Software Foundation (FSF) is not the publisher of this
-translation and has not approved it as a legal substitute for the
-authentic GNU General Public License. The translation has not been
-reviewed carefully by lawyers, and therefore the translator cannot be
-sure that it exactly represents the legal meaning of the authentic GNU
-General Public License published in English. This translation does not
-legally state the terms and conditions of use of any Program licenced
-under GNU GPL — only the original English text of the GNU LGPL does
-that. If you wish to be sure whether your planned activities are
-permitted by the GNU General Public License, please refer to its sole
-authentic English version.
-
-The FSF strongly urges you not to use this translation as the official
-distribution terms for your programs; instead, please use the authentic
-English version published by the FSF. If you choose to convey this
-translation along with a Program covered by the GPL Licence, this does
-not remove your obligation to convey at the same time a copy of the
-authentic GNU GPL License in English, and you must keep in this
-translation this important warning in English and its equivalent in
-French above.
-
-_______________________________________________________________________
-
-
-Préambule
-
-La Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public License”) est une
-licence libre, en “copyleft”, destinée aux œuvres logicielles et
-d’autres types de travaux.
-
-Les licences de la plupart des œuvres logicielles et autres travaux de
-pratique sont conçues pour ôter votre liberté de partager et modifier
-ces travaux. En contraste, la Licence Publique Générale GNU a pour but
-de garantir votre liberté de partager et changer toutes les versions
-d’un programme — afin d’assurer qu’il restera libre pour tous les
-utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence
-Publique Générale GNU pour la plupart de nos logiciels ; cela
-s’applique aussi à tout autre travail édité de cette façon par ses
-auteurs. Vous pouvez, vous aussi, l’appliquer à vos propres programmes.
-
-Quand nous parlons de logiciel libre (“free”), nous nous référons à la
-liberté (“freedom”), pas au prix. Nos Licences Publiques Générales sont
-conçues pour assurer que vous ayez la liberté de distribuer des copies
-de logiciel libre (et le facturer si vous le souhaitez), que vous
-receviez le code source ou pouviez l’obtenir si vous le voulez, que
-vous pouviez modifier le logiciel ou en utiliser toute partie dans de
-nouveaux logiciels libres, et que vous sachiez que vous avez le droit
-de faire tout ceci.
-
-Pour protéger vos droits, nous avons besoin d’empêcher que d’autres
-vous restreignent ces droits ou vous demande de leur abandonner ces
-droits. En conséquence, vous avez certaines responsabilités si vous
-distribuez des copies d’un tel programme ou si vous le modifiez :
-les responsabilités de respecter la liberté des autres.
-
-Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, que ce
-soit gratuit ou contre un paiement, vous devez accorder aux
-Destinataires les mêmes libertés que vous avez reçues. Vous devez aussi
-vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou peuvent recevoir son code
-source. Et vous devez leur montrer les termes de cette licence afin
-qu’ils connaissent leurs droits.
-
-Les développeurs qui utilisent la GPL GNU protègent vos droits en deux
-étapes : (1) ils affirment leur droits d’auteur (“copyright”) sur le
-logiciel, et (2) vous accordent cette Licence qui vous donne la
-permission légale de le copier, le distribuer et/ou le modifier.
-
-Pour la protection des développeurs et auteurs, la GPL stipule
-clairement qu’il n’y a pas de garantie pour ce logiciel libre. Aux fins
-à la fois des utilisateurs et auteurs, la GPL requière que les versions
-modifiées soient marquées comme changées, afin que leurs problèmes ne
-soient pas attribués de façon erronée aux auteurs des versions
-précédentes.
-
-Certains dispositifs sont conçus pour empêcher l’accès des utilisateurs
-à l’installation ou l’exécution de versions modifiées du logiciel à
-l’intérieur de ces dispositifs, alors que les fabricants le peuvent.
-Ceci est fondamentalement incompatible avec le but de protéger la
-liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. L’aspect systématique
-de tels abus se produit dans le secteur des produits destinés aux
-utilisateurs individuels, ce qui est précidément ce qui est le plus
-inacceptable. Aussi, nous avons conçu cette version de la GPL pour
-prohiber cette pratique pour ces produits. Si de tels problèmes
-surviennent dans d’autres domaines, nous nous tenons prêt à étendre
-cette restriction à ces domaines dans de futures versions de la GPL,
-autant qu’il sera nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs.
-
-Finalement, chaque programme est constamment menacé par les brevets
-logiciels. Les États ne devraient pas autoriser de tels brevets à
-restreindre le développement et l’utilisation de logiciels libres sur
-des ordinateurs d’usage général ; mais dans ceux qui le font, nous
-voulons spécialement éviter le danger que les brevets appliqués à un
-programme libre puisse le rendre effectivement propriétaire. Pour
-empêcher ceci, la GPL assure que les brevets ne peuvent être utilisés
-pour rendre le programme non-libre.
-
-Les termes précis et conditions concernant la copie, la distribution
-et la modification suivent.
-
-
-TERMES ET CONDITIONS
-
-
-Article 0. Définitions.
-
-« Cette Licence » se réfère à la version 3 de la “GNU General Public
-License” (le texte original en anglais).
-
-« Droit d’Auteur » signifie aussi les droits du “copyright” ou voisins
-qui s’appliquent à d’autres types de travaux, tels que ceux sur les
-masques de semi-conducteurs.
-
-« Le Programme » se réfère à tout travail qui peut être sujet au Droit
-d’Auteur (“copyright”) et dont les droits d’utilisation sont concédés
-en vertu de cette Licence. Chacun des Licenciés, à qui cette Licence
-est concédée, est désigné par « vous. » Les « Licenciés » et les
-« Destinataires » peuvent être des personnes physiques ou morales
-(individus ou organisations).
-
-« Modifier » un travail signifie en obtenir une copie et adapter tout
-ou partie du travail d’une façon nécessitant une autorisation d’un
-titulaire de Droit d’Auteur, autre que celle permettant d’en produire
-une copie conforme. Le travail résultant est appelé une « version
-modifiée » du précédent travail, ou un travail « basé sur » le
-précédent travail.
-
-Un « Travail Couvert » signifie soit le Programme non modifié soit un
-travail basé sur le Programme.
-
-« Propager » un travail signifie faire quoi que ce soit avec lui qui,
-sans permission, vous rendrait directement ou indirectement responsable
-d’un délit de contrefaçon suivant les lois relatives au Droit d’Auteur,
-à l’exception de son exécution sur un ordinateur ou de la modification
-d’une copie privée. La propagation inclue la copie, la distribution
-(avec ou sans modification), la mise à disposition envers le public, et
-aussi d'autres activités dans certains pays.
-
-« Acheminer » un travail signifie tout moyen de propagation de celui-ci
-qui permet à d’autres parties de réaliser ou recevoir des copies. La
-simple interaction d’un utilisateur à travers un réseau informatique,
-sans transfert effectif d’une copie, ne constitue pas un acheminement.
-
-Une interface utilisateur interactive affiche des « Notices Légales
-Appropriées » quand elle comprend un dispositif convenable, bien
-visible et évident qui (1) affiche une notice appropriée sur les droits
-d’auteur et (2) informe l’utilisateur qu’il n’y a pas de garantie pour
-le travail (sauf si des garanties ont été fournies hors du cadre de
-cette Licence), que les licenciés peuvent acheminer le travail sous
-cette Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si
-l’interface présente une liste de commandes utilisateur ou d’options,
-tel qu’un menu, un élément évident dans la liste présentée remplit ce
-critère.
-
-
-Article 1. Code source.
-
-Le « code source » d’un travail signifie la forme préférée du travail
-permettant ou facilitant les modifications de celui-ci. Le « code
-objet » d’un travail signifie toute forme du travail qui n’en est pas
-le code source.
-
-Une « Interface Standard » signifie une interface qui est soit celle
-d’une norme officielle définie par un organisme de normalisation
-reconnu ou, dans le cas des interfaces spécifiées pour un langage de
-programmation particulier, une interface largement utilisée parmi les
-développeurs travaillant dans ce langage.
-
-Les « Bibliothèques Système » d’un travail exécutable incluent tout ce
-qui, en dehors du travail dans son ensemble, (a) est inclus dans la
-forme usuelle de paquetage d’un Composant Majeur mais ne fait pas
-partie de ce Composant Majeur et (b) sert seulement à permettre
-l’utilisation du travail avec ce Composant Majeur ou à implémenter une
-Interface Standard pour laquelle une implémentation est disponible au
-public sous forme de code source ; un « Composant Majeur » signifie,
-dans ce contexte, un composant majeur essentiel (noyau, système de
-fenêtrage, etc.) du système d’exploitation (le cas échéant) d’un
-système sur lequel le travail exécutable fonctionne, ou bien un
-compilateur utilisé pour produire le code objet du travail, ou un
-interprète de code objet utilisé pour exécuter celui-ci.
-
-Le « Source Correspondant » d’un travail sous forme de code objet
-signifie l’ensemble des codes sources nécessaires pour générer,
-installer et (dans le cas d’un travail exécutable) exécuter le code
-objet et modifier le travail, y compris les scripts pour contrôler ces
-activités. Cependant, cela n’inclue pas les Bibliothèques Système du
-travail, ni les outils d’usage général ou les programmes libres
-généralement disponibles qui peuvent être utilisés sans modification
-pour achever ces activités mais ne sont pas partie de ce travail. Par
-exemple le Source Correspondant inclut les fichiers de définition
-d’interfaces associés aux fichiers sources du travail, et le code
-source des bibliothèques partagées et des sous-routines liées
-dynamiquement, pour lesquelles le travail est spécifiquement conçu pour
-les requérir via, par exemple, des communications de données ou
-contrôles de flux internes entre ces sous-programmes et d’autres
-parties du travail.
-
-Le Source Correspondant n’a pas besoin d’inclure tout ce que les
-utilisateurs peuvent regénérer automatiquement à partir d’autres
-parties du Source Correspondant.
-
-Le Source Correspondant pour un travail sous forme de code source est
-ce même travail.
-
-
-Article 2. Permissions de base.
-
-Tous les droits accordés suivant cette Licence le sont jusqu’au terme
-des Droits d’Auteur (“copyright”) sur le Programme, et sont
-irrévocables pourvu que les conditions établies soient remplies. Cette
-Licence affirme explicitement votre permission illimitée d’exécuter le
-Programme non modifié. La sortie produite par l’exécution d’un Travail
-Couvert n’est couverte par cette Licence que si cette sortie, étant
-donné leur contenu, constitue un Travail Couvert. Cette Licence
-reconnait vos propres droits d’usage raisonnable (“fair use” en
-législation des États-Unis d’Amérique) ou autres équivalents, tels
-qu’ils sont pourvus par la loi applicable sur le Droit d’Auteur
-(“copyright”).
-
-Vous pouvez créer, exécuter et propager sans condition des Travaux
-Couverts que vous n’acheminez pas, aussi longtemps que votre licence
-demeure en vigueur. Vous pouvez acheminer des Travaux Couverts à
-d’autres personnes dans le seul but de leur faire réaliser des
-modifications à votre usage exclusif, ou pour qu’ils vous fournissent
-des facilités vous permettant d’exécuter ces travaux, pourvu que vous
-vous conformiez aux termes de cette Licence lors de l’acheminement de
-tout matériel dont vous ne contrôlez pas le Droit d’Auteur
-(“copyright”). Ceux qui, dès lors, réalisent ou exécutent pour vous les
-Travaux Couverts ne doivent alors le faire qu’exclusivement pour votre
-propre compte, sous votre direction et votre contrôle, suivant des
-termes qui leur interdisent de réaliser, en dehors de leurs relations
-avec vous, toute copie de votre matériel soumis au Droit d’Auteur.
-
-L’acheminement dans toutes les autres circonstances n’est permis que
-selon les conditions établies ci-dessous. La concession de
-sous-licences n’est pas autorisé ; l’article 10 rend cet usage non
-nécessaire.
-
-
-Article 3. Protection des droits légaux des utilisateurs envers les
-lois anti-contournement.
-
-Aucun Travail Couvert ne doit être vu comme faisant partie d’une mesure
-technologique effective selon toute loi applicable remplissant les
-obligations prévues à l’article 11 du traité international sur le droit
-d’auteur adopté à l’OMPI le 20 décembre 1996, ou toutes lois similaires
-qui prohibent ou restreignent le contournement de telles mesures.
-
-Si vous acheminez un Travail Couvert, vous renoncez à tout pouvoir légal
-d’interdire le contournement des mesures technologiques dans tous les
-cas où un tel contournement serait effectué en exerçant les droits
-prévus dans cette Licence pour ce Travail Couvert, et vous déclarez
-rejeter toute intention de limiter l’opération ou la modification du
-Travail, en tant que moyens de renforcer, à l’encontre des utilisateurs
-de ce Travail, vos droits légaux ou ceux de tierces parties d’interdire
-le contournement des mesures technologiques.
-
-
-Article 4. Acheminement des copies conformes.
-
-Vous pouvez acheminer des copies conformes du code source du Programme
-tel que vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, pourvu que vous
-publiiez scrupuleusement et de façon appropriée sur chaque copie une
-notice de Droit d’Auteur appropriée ; gardez intactes toutes les
-notices établissant que cette Licence et tous les termes additionnels non
-permissifs ajoutés en accord avec l’article 7 s’appliquent à ce code ;
-et donnez à chacun des Destinataires une copie de cette Licence en même
-temps que le Programme.
-
-Vous pouvez facturer à un prix quelconque, y compris gratuit, chacune
-des copies que vous acheminez, et vous pouvez offrir une protection
-additionnelle de support ou de garantie en échange d’un paiement.
-
-
-Article 5. Acheminement des versions sources modifiées.
-
-Vous pouvez acheminer un travail basé sur le Programme, ou bien les
-modifications pour le produire à partir du Programme, sous la forme de
-code source suivant les termes de l’article 4, pourvu que vous
-satisfassiez aussi à chacune des conditions requises suivantes :
-
- a) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant que
- vous l’avez modifié et donnant la date correspondante.
-
- b) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant qu’il
- est édité selon cette Licence et les conditions ajoutées d’après
- l’article 7. Cette obligation vient modifier l’obligation de
- l’article 4 de « garder intactes toutes les notices. »
-
- c) Vous devez licencier le travail entier, comme un tout, suivant
- cette Licence à quiconque entre en possession d’une copie. Cette
- Licence s’appliquera en conséquence, avec les termes additionnels
- applicables prévus par l’article 7, à la totalité du travail et
- chacune de ses parties, indépendamment de la façon dont ils sont
- empaquetés. Cette licence ne donne aucune permission de licencier
- le travail d’une autre façon, mais elle n’invalide pas une telle
- permission si vous l’avez reçue séparément.
-
- d) Si le travail a des interfaces utilisateurs interactives, chacune
- doit afficher les Notices Légales Appropriées ; cependant si le
- Programme a des interfaces qui n’affichent pas les Notices Légales
- Appropriées, votre travail n’a pas à les modifier pour qu’elles
- les affichent.
-
-Une compilation d’un Travail Couvert avec d’autres travaux séparés et
-indépendants, qui ne sont pas par leur nature des extensions du Travail
-Couvert, et qui ne sont pas combinés avec lui de façon à former un
-programme plus large, dans ou sur un volume de stockage ou un support
-de distribution, est appelé un « aggrégat » si la compilation et son
-Droit d’Auteur résultant ne sont pas utilisés pour limiter l’accès ou
-les droits légaux des utilisateurs de la compilation en deça de ce que
-permettent les travaux individuels. L’inclusion d’un Travail Couvert
-dans un aggrégat ne cause pas l’application de cette Licence aux
-autres parties de l’aggrégat.
-
-
-Article 6. Acheminement des formes non sources.
-
-Vous pouvez acheminer sous forme de code objet un Travail Couvert
-suivant les termes des articles 4 et 5, pourvu que vous acheminiez
-également suivant les termes de cette Licence le Source Correspondant
-lisible par une machine, d’une des façons suivantes :
-
- a) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique
- (y compris un support de distribution physique), accompagné par le
- Source Correspondant fixé sur un support physique durable
- habituellement utilisé pour les échanges de logiciels.
-
- b) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique
- (y compris un support de distribution physique), accompagné d’une
- offre écrite, valide pour au moins trois années et valide pour
- aussi longtemps que vous fournissez des pièces de rechange ou un
- support client pour ce modèle de produit, afin de donner à
- quiconque possède le code objet soit (1) une copie du Source
- Correspondant à tout logiciel dans ce produit qui est couvert par
- cette Licence, sur un support physique durable habituellement
- utilisé pour les échanges de logiciels, pour un prix non supérieur
- au coût raisonnable de la réalisation physique de l’acheminement
- de la source, ou soit (2) un accès permettant de copier le Source
- Correspondant depuis un serveur réseau sans frais.
-
- c) Acheminer des copies individuelles du code objet avec une copie de
- l’offre écrite de fournir le Source Correspondant. Cette
- alternative est permise seulement occasionellement et non
- commercialement, et seulement si vous avez reçu le code objet avec
- une telle offre, en accord avec l’article 6 alinéa b.
-
- d) Acheminer le code objet en offrant un accès depuis un emplacement
- désigné (gratuit ou contre facturation) et offrir un accès
- équivalent au Source Correspondant de la même façon via le même
- emplacement et sans facturation supplémentaire. Vous n’avez pas
- besoin d’obliger les Destinataires à copier le Source
- Correspondant en même temps que le code objet. Si l’emplacement
- pour copier le code objet est un serveur réseau, le Source
- Correspondant peut être sur un serveur différent (opéré par vous
- ou par un tiers) qui supporte des facilités équivalentes de
- copie, pourvu que vous mainteniez des directions claires à
- proximité du code objet indiquant où trouver le Source
- Correspondant. Indépendamment de quel serveur héberge le Source
- Correspondant, vous restez obligé de vous assurer qu’il reste
- disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire à ces
- obligations.
-
- e) Acheminer le code objet en utilisant une transmission
- d’égal-à-égal, pourvu que vous informiez les autres participants
- sur où le code objet et le Source Correspondant du travail sont
- offerts sans frais au public général suivant l’article 6 alinéa d.
- Une portion séparable du code objet, dont le code source est exclu
- du Source Correspondant en tant que Bibliothèque Système, n’a pas
- besoin d’être inclu dans l’acheminement du travail sous forme de
- code objet.
-
-Un « Produit Utilisateur » est soit (1) un « Produit de Consommation, »
-ce qui signifie toute propriété personnelle tangible normalement
-utilisée à des fins personnelles, familiales ou relatives au foyer,
-soit (2) toute chose conçue ou vendue pour l’incorporation dans un lieu
-d’habitation. Pour déterminer si un produit constitue un Produit de
-Consommation, les cas ambigus sont résolus en fonction de la
-couverture. Pour un produit particulier reçu par un utilisateur
-particulier, l’expression « normalement utilisée » ci-avant se réfère
-à une utilisation typique ou l’usage commun de produits de même
-catégorie, indépendamment du statut de cet utilisateur particulier ou
-de la façon spécifique dont cet utilisateur particulier utilise
-effectivement ou s’attend lui-même ou est attendu à utiliser ce
-produit. Un produit est un Produit de Consommation indépendamment du
-fait que ce produit a ou n’a pas d’utilisations substantielles
-commerciales, industrielles ou hors Consommation, à moins que de telles
-utilisations représentent le seul mode significatif d’utilisation du
-produit.
-
-Les « Informations d’Installation » d’un Produit Utilisateur signifient
-toutes les méthodes, procédures, clés d’autorisation ou autres
-informations requises pour installer et exécuter des versions modifiées
-d’un Travail Couvert dans ce Produit Utilisateur à partir d’une version
-modifiée de son Source Correspondant. Les informations qui suffisent à
-assurer la continuité de fonctionnement du code objet modifié ne
-doivent en aucun cas être empêchées ou interférées du seul fait qu’une
-modification a été effectuée.
-
-Si vous acheminez le code objet d’un Travail Couvert dans, ou avec, ou
-spécifiquement pour l’utilisation dans, un Produit Utilisateur et
-l’acheminement se produit en tant qu’élément d’une transaction dans
-laquelle le droit de possession et d’utilisation du Produit
-Utilisateur est transféré au Destinataire définitivement ou pour un
-terme fixé (indépendamment de la façon dont la transaction est
-caractérisée), le Source Correspondant acheminé selon cet article-ci
-doit être accompagné des Informations d’Installation. Mais cette
-obligation ne s’applique pas si ni vous ni aucune tierce partie ne
-détient la possibilité d’intaller un code objet modifié sur le Produit
-Utilisateur (par exemple, le travail a été installé en mémoire morte).
-
-L’obligation de fournir les Informations d’Installation n’inclue pas
-celle de continuer à fournir un service de support, une garantie ou des
-mises à jour pour un travail qui a été modifié ou installé par le
-Destinataire, ou pour le Produit Utilisateur dans lequel il a été
-modifié ou installé. L’accès à un réseau peut être rejeté quand la
-modification elle-même affecte matériellement et défavorablement les
-opérations du réseau ou viole les règles et protocoles de communication
-au travers du réseau.
-
-Le Source Correspondant acheminé et les Informations d’Installation
-fournies, en accord avec cet article, doivent être dans un format
-publiquement documenté (et dont une implémentation est disponible
-auprès du public sous forme de code source) et ne doit nécessiter
-aucune clé ou mot de passe spécial pour le dépaquetage, la lecture ou
-la copie.
-
-
-Article 7. Termes additionnels.
-
-Les « permissions additionelles » désignent les termes qui
-supplémentent ceux de cette Licence en émettant des exceptions à l’une
-ou plusieurs de ses conditions. Les permissions additionnelles qui
-sont applicables au Programme entier doivent être traitées comme si
-elles étaient incluent dans cette Licence, dans les limites de leur
-validité suivant la loi applicable. Si des permissions additionnelles
-s’appliquent seulement à une partie du Programme, cette partie peut
-être utilisée séparément suivant ces permissions, mais le Programme
-tout entier reste gouverné par cette Licence sans regard aux
-permissions additionelles.
-
-Quand vous acheminez une copie d’un Travail Couvert, vous pouvez à
-votre convenance ôter toute permission additionelle de cette copie, ou
-de n’importe quelle partie de celui-ci. (Des permissions
-additionnelles peuvent être rédigées de façon à requérir leur propre
-suppression dans certains cas où vous modifiez le travail.) Vous
-pouvez placer les permissions additionnelles sur le matériel acheminé,
-ajoutées par vous à un Travail Couvert pour lequel vous avez ou pouvez
-donner les permissions de Droit d’Auteur (“copyright”) appropriées.
-
-Nonobstant toute autre clause de cette Licence, pour tout constituant
-que vous ajoutez à un Travail Couvert, vous pouvez (si autorisé par les
-titulaires de Droit d’Auteur pour ce constituant) supplémenter les
-termes de cette Licence avec des termes :
-
- a) qui rejettent la garantie ou limitent la responsabilité de façon
- différente des termes des articles 15 et 16 de cette Licence ; ou
-
- b) qui requièrent la préservation de notices légales raisonnables
- spécifiées ou les attributions d’auteur dans ce constituant ou
- dans les Notices Légales Appropriées affichées par les travaux qui
- le contiennent ; ou
-
- c) qui prohibent la représentation incorrecte de l’origine de ce
- constituant, ou qui requièrent que les versions modifiées d’un tel
- constituant soit marquées par des moyens raisonnables comme
- différentes de la version originale ; ou
-
- d) qui limitent l’usage à but publicitaire des noms des concédants de
- licence et des auteurs du constituant ; ou
-
- e) qui refusent à accorder des droits selon la législation relative
- aux marques commerciales, pour l’utilisation dans des noms
- commerciaux, marques commerciales ou marques de services ; ou
-
- f) qui requièrent l’indemnisation des concédants de licences et
- auteurs du constituant par quiconque achemine ce constituant (ou
- des versions modifiées de celui-ci) en assumant contractuellement
- la responsabilité envers le Destinataire, pour toute
- responsabilité que ces engagements contractuels imposent
- directement à ces octroyants de licences et auteurs.
-
-Tous les autres termes additionnels non permissifs sont considérés
-comme des « restrictions avancées » dans le sens de l’article 10. Si le
-Programme tel que vous l’avez reçu, ou toute partie de celui-ci,
-contient une notice établissant qu’il est gouverné par cette Licence en
-même temps qu’un terme qui est une restriction avancée, vous pouvez
-ôter ce terme. Si un document de licence contient une restriction
-avancée mais permet la reconcession de licence ou l’acheminement
-suivant cette Licence, vous pouvez ajouter un Travail Couvert
-constituant gouverné par les termes de ce document de licence, pourvu
-que la restriction avancée ne survit pas à un telle cession de licence
-ou acheminement.
-
-Si vous ajoutez des termes à un Travail Couvert en accord avec cet
-article, vous devez placer, dans les fichiers sources appropriés, une
-déclaration des termes additionnels qui s’appliquent à ces fichiers, ou
-une notice indiquant où trouver les termes applicables.
-
-Les termes additionnels, qu’ils soient permissifs ou non permissifs,
-peuvent être établis sous la forme d’une licence écrite séparément, ou
-établis comme des exceptions ; les obligations ci-dessus s’appliquent
-dans chacun de ces cas.
-
-
-Article 8. Terminaison.
-
-Vous ne pouvez ni propager ni modifier un Travail Couvert autrement que
-suivant les termes de cette Licence. Toute autre tentative de le
-propager ou le modifier est nulle et terminera automatiquement vos
-droits selon cette Licence (y compris toute licence de brevet accordée
-selon le troisième paragraphe de l’article 11).
-
-Cependant, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre
-licence depuis un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”) est
-réinstaurée (a) à titre provisoire à moins que et jusqu’à ce que le
-titulaire de Droit d’Auteur termine finalement et explicitement votre
-licence, et (b) de façon permanente si le titulaire de Droit d’Auteur
-ne parvient pas à vous notifier de la violation par quelque moyen
-raisonnable dans les soixante (60) jours après la cessation.
-
-De plus, votre licence depuis un titulaire particulier de Droit
-d’Auteur est réinstaurée de façon permanente si ce titulaire vous
-notifie de la violation par quelque moyen raisonnable, c’est la
-première fois que vous avez reçu une notification deviolation de cette
-Licence (pour un travail quelconque) depuis ce titulaire de Droit
-d’Auteur, et vous résolvez la violation dans les trente (30) jours qui
-suivent votre réception de la notification.
-
-La terminaison de vos droits suivant cette section ne terminera pas les
-licences des parties qui ont reçu des copies ou droits de votre part
-suivant cette Licence. Si vos droits ont été terminés et non
-réinstaurés de façon permanente, vous n’êtes plus qualifié à recevoir
-de nouvelles licences pour les mêmes constituants selon l’article 10.
-
-
-Article 9. Acceptation non requise pour obtenir des copies.
-
-Vous n’êtes pas obligé d’accepter cette licence afin de recevoir ou
-exécuter une copie du Programme. La propagation asservie d’un Travail
-Couvert qui se produit simplement en conséquence d’une transmission
-d’égal-à-égal pour recevoir une copie ne nécessite pas l’acceptation.
-Cependant, rien d’autre que cette Licence ne vous accorde la
-permission de propager ou modifier un quelconque Travail Couvert. Ces
-actions enfreignent le Droit d’Auteur si vous n’acceptez pas cette
-Licence. Par conséquent, en modifiant ou propageant un Travail Couvert,
-vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour agir ainsi.
-
-
-Article 10. Cession automatique de Licence aux Destinataires et
-intermédiaires.
-
-Chaque fois que vous acheminez un Travail Couvert, le Destinataire
-reçoit automatiquement une licence depuis les concédants originaux,
-pour exécuter, modifier et propager ce travail, suivant les termes de
-cette Licence. Vous n’êtes pas responsable du renforcement de la
-conformation des tierces parties avec cette Licence.
-
-Une « transaction d’entité » désigne une transaction qui transfère le
-contrôle d’une organisation, ou de substantiellement tous ses actifs,
-ou la subdivision d’une organisation, ou la fusion de plusieurs
-organisations. Si la propagation d’un Travail Couvert résulte d’une
-transaction d’entité, chaque partie à cette transaction qui reçoit une
-copie du travail reçoit aussi les licences pour le travail que le
-prédécesseur intéressé à cette partie avait ou pourrait donner selon le
-paragraphe précédent, plus un droit de possession du Source
-Correspondant de ce travail depuis le prédécesseur intéressé si ce
-prédécesseur en dispose ou peut l’obtenir par des efforts raisonnables.
-
-Vous ne pouvez imposer aucune restriction avancée dans l’exercice des
-droits accordés ou affirmés selon cette Licence. Par exemple, vous ne
-pouvez imposer aucun paiement pour la licence, aucune royaltie, ni
-aucune autre charge pour l’exercice des droits accordés selon cette
-Licence ; et vous ne pouvez amorcer aucun litige judiciaire (y compris
-une réclamation croisée ou contre-réclamation dans un procès) sur
-l’allégation qu’une revendication de brevet est enfreinte par la
-réalisation, l’utilisation, la vente, l’offre de vente, ou
-l’importation du Programme ou d’une quelconque portion de celui-ci.
-
-
-Article 11. Brevets.
-
-Un « contributeur » est un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”)
-qui autorise l’utilisation selon cette Licence du Programme ou du
-travail sur lequel le Programme est basé. Le travail ainsi soumis à
-licence est appelé la « version contributive » de ce contributeur.
-
-Les « revendications de brevet essentielles » sont toutes les
-revendications de brevets détenues ou contrôlées par le contributeur,
-qu’elles soient déjà acquises par lui ou acquises subséquemment, qui
-pourraient être enfreintes de quelque manière, permises par cette
-Licence, sur la réalisation, l’utilisation ou la vente de la version
-contributive de celui-ci. Aux fins de cette définition, le « contrôle »
-inclue le droit de concéder des sous-licences de brevets d’une manière
-consistante, nécessaire et suffisante, avec les obligations de cette
-Licence.
-
-Chaque contributeur vous accorde une licence de brevet non exclusive,
-mondiale et libre de toute royaltie, selon les revendications de brevet
-essentielles, pour réaliser, utiliser, vendre, offrir à la vente,
-importer et autrement exécuter, modifier et propager les contenus de sa
-version contributive.
-
-Dans les trois paragraphes suivants, une « licence de brevet » désigne
-tous les accords ou engagements exprimés, quel que soit le nom que vous
-lui donnez, de ne pas mettre en vigueur un brevet (telle qu’une
-permission explicite pour mettre en pratique un brevet, ou un accord
-pour ne pas poursuivre un Destinataire pour cause de violation de
-brevet). « Accorder » une telle licence de brevet à une partie signifie
-conclure un tel accord ou engagement à ne pas faire appliquer le brevet
-à cette partie.
-
-Si vous acheminez un Travail Couvert, dépendant en connaissance d’une
-licence de brevet, et si le Source Correspondant du travail n’est pas
-disponible à quiconque copie, sans frais et suivant les termes de cette
-Licence, à travers un serveur réseau publiquement acessible ou tout
-autre moyen immédiatement accessible, alors vous devez soit (1) rendre
-la Source Correspondante ainsi disponible, soit (2) vous engager à vous
-priver pour vous-même du bénéfice de la licence de brevet pour ce
-travail particulier, soit (3) vous engager, d’une façon consistante
-avec les obligations de cette Licence, à étendre la licence de brevet
-aux Destinataires de ce travail. « Dépendant en connaissance » signifie
-que vous avez effectivement connaissance que, selon la licence de
-brevet, votre acheminement du Travail Couvert dans un pays, ou
-l’utilisation du Travail Couvert par votre Destinataire dans un pays,
-infreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce pays où vous
-avez des raisons de penser qu’ils sont valides.
-
-Si, conformément à ou en liaison avec une même transaction ou un même
-arrangement, vous acheminez, ou propagez en procurant un acheminement
-de, un Travail Couvert et accordez une licence de brevet à l’une des
-parties recevant le Travail Couvert pour lui permettre d’utiliser,
-propager, modifier ou acheminer une copie spécifique du Travail
-Couvert, alors votre accord est automatiquement étendu à tous les
-Destinataires du Travail Couvert et des travaux basés sur celui-ci.
-
-Une licence de brevet est « discriminatoire » si, dans le champ de sa
-couverture, elle n’inclut pas un ou plusieurs des droits qui sont
-spécifiquement accordés selon cette Licence, ou en prohibe l’exercice,
-ou est conditionnée par le non-exercice d’un ou plusieurs de ces
-droits. Vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert si vous êtes
-partie à un arrangement selon lequel une partie tierce exerçant son
-activité dans la distribution de logiciels et à laquelle vous effectuez
-un paiement fondé sur l’étendue de votre activité d’acheminement du
-travail, et selon lequel la partie tierce accorde, à une quelconque
-partie qui recevrait depuis vous le Travail Couvert, une licence de
-brevet discriminatoire (a) en relation avec les copies du Travail
-Couvert acheminées par vous (ou les copies réalisées à partir de ces
-copies), ou (b) avant tout destinée et en relation avec des produits
-spécifiques ou compilations contenant le Travail Couvert, à moins que
-vous ayez conclu cet arrangement ou que la licence de brevet ait été
-accordée avant le 28 mars 2007.
-
-Rien dans cette Licence ne devrait être interprété comme devant exclure
-ou limiter toute licence implicite ou d’autres moyens de défense à une
-infraction qui vous seraient autrement disponible selon la loi
-applicable relative aux brevets.
-
-
-Article 12. Non abandon de la liberté des autres.
-
-Si des conditions vous sont imposées (que ce soit par décision
-judiciaire, par un accord ou autrement) qui contredisent les conditions
-de cette Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de cette
-Licence. Si vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert de façon à
-satisfaire simulténément vos obligations suivant cette Licence et
-toutes autres obligations pertinentes, alors en conséquence vous ne
-pouvez pas du tout l’acheminer. Par exemple, si vous avez un accord sur
-des termes qui vous obligent à collecter pour le réacheminement des
-royalties depuis ceux à qui vous acheminez le Programme, la seule façon
-qui puisse vous permettre de satisfaire à la fois à ces termes et ceux
-de cette Licence sera de vous abstenir entièrement d’acheminer le
-Programme.
-
-
-Article 13. Utilisation avec la Licence Générale Publique Affero GNU.
-
-Nonobstant toute autre clause de cette Licence, vous avez la permission
-de lier ou combiner tout Travail Couvert avec un travail placé sous la
-version 3 de la Licence Générale Publique GNU Affero (“GNU Affero
-General Public License”) en un seul travail combiné, et d’acheminer le
-travail résultant. Les termes de cette Licence continueront à
-s’appliquer à la partie formant un Travail Couvert, mais les
-obligations spéciales de la Licence Générale Publique GNU Affero,
-article 13, concernant l’interaction à travers un réseau s’appliqueront
-à la combinaison en tant que telle.
-
-
-Article 14. Versions révisées de cette License.
-
-La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou
-nouvelles de la Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public
-License”) de temps en temps. De telles version nouvelles resteront
-similaires dans l’esprit avec la présente version, mais peuvent
-différer dans le détail afin de traiter de nouveaux problèmes ou
-préoccupations.
-
-Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme
-indique qu’une version spécifique de la Licence Publique Générale GNU
-« ou toute version ultérieure » (“or any later version”) s’applique à
-celui-ci, vous avez le choix de suivre soit les termes et conditions de
-cette version numérotée, soit ceux de n’importe quelle version publiée
-ultérieurement par la Free Software Foundation. Si le Programme
-n’indique pas une version spécifique de la Licence Publique Générale
-GNU, vous pouvez choisir l’une quelconque des versions qui ont été
-publiées par la Free Software Foundation.
-
-Si le Programme spécifie qu’un intermédiaire peut décider quelles
-versions futures de la Licence Générale Publique GNU peut être
-utilisée, la déclaration publique d’acceptation d’une version par cet
-intermédiaire vous autorise à choisir cette version pour le Programme.
-
-Des versions ultérieures de la licence peuvent vous donner des
-permissions additionelles ou différentes. Cependant aucune obligation
-additionelle n’est imposée à l’un des auteurs ou titulaires de Droit
-d’Auteur du fait de votre choix de suivre une version ultérieure.
-
-
-Article 15. Déclaration d’absence de garantie.
-
-IL N’Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LES LIMITES PERMISES
-PAR LA LOI APPLICABLE. À MOINS QUE CELA NE SOIT ÉTABLI DIFFÉREMMENT PAR
-ÉCRIT, LES PROPRIÉTAIRES DE DROITS ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT
-LE PROGRAMME « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT
-EXPRIMÉE OU IMPLICITE, CECI COMPRENANT, SANS SE LIMITER À CELLES-CI,
-LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISABILITÉ ET D’ADÉQUATION À UN
-OBJECTIF PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ LE RISQUE ENTIER CONCERNANT LA
-QUALITÉ ET LES PERFORMANCES DU PROGRAMME. DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE
-PROGRAMME S’AVÉRERAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LES COÛTS DE TOUS LES
-SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.
-
-
-Article 16. Limitation de responsabilité.
-
-EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE CELLES REQUISES PAR LA LOI APPLICABLE
-OU ACCORDÉES PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS SUR LE PROGRAMME, OU
-TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE OU ACHEMINE LE PROGRAMME COMME PERMIS
-CI-DESSUS, NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES
-DOMMAGES, INCLUANT TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT
-SURVENANT PAR SUITE DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE
-PROGRAMME (Y COMPRIS, SANS SE LIMITER À CELLES-CI, LA PERTE DE DONNÉES
-OU L’INEXACTITUDE DES DONNÉES RETOURNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS
-OU DES PARTIES TIERCES OU L’INCAPACITÉ DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC
-TOUT AUTRE PROGRAMME), MÊME SI UN TEL TITULAIRE OU TOUTE AUTRE PARTIE
-A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
-
-
-Article 17. Interprétation des sections 15 et 16.
-
-Si la déclaration d’absence de garantie et la limitation de
-responsabilité fournies ci-dessus ne peuvent prendre effet localement
-selon leurs termes, les cours de justice qui les examinent doivent
-appliquer la législation locale qui approche au plus près possible une
-levée absolue de toute responsabilité civile liée au Programme, à moins
-qu’une garantie ou assumation de responsabilité accompagne une copie du
-Programme en échange d’un paiement.
-
-
-FIN DES TERMES ET CONDITIONS.
-
-_______________________________________________________________________
-
-
-Comment appliquer ces termes à vos nouveaux programmes
-
-Si vous développez un nouveau programme et voulez qu’il soit le plus
-possible utilisable par le public, la meilleure façon d’y parvenir et
-d’en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer
-suivant ces termes-ci.
-
-Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes au programme.
-Il est plus sûr de les attacher au début de chacun des fichiers sources
-afin de transporter de façon la plus effective possible l’exclusion de
-garantie ; et chaque fichier devrait comporter au moins la ligne de
-réservation de droit (“copyright”) et une indication permettant de savoir
-où la notice complète peut être trouvée :
-
- <une ligne donnant le nom du programme et une brève idée de ce qu’il fait.>
- Copyright (C) <année> <nom de l’auteur> — Tous droits réservés.
-
- Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer ou le
- modifier suivant les termes de la “GNU General Public License” telle que
- publiée par la Free Software Foundation : soit la version 3 de cette
- licence, soit (à votre gré) toute version ultérieure.
-
- Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il vous sera utile, mais SANS
- AUCUNE GARANTIE : sans même la garantie implicite de COMMERCIALISABILITÉ
- ni d’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. Consultez la Licence Générale
- Publique GNU pour plus de détails.
-
- Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence Générale Publique GNU avec
- ce programme ; si ce n’est pas le cas, consultez :
- <http://www.gnu.org/licenses/>.
-
-Ajoutez également les informations permettant de vous contacter par
-courrier électronique ou postal.
-
-Si le programme produit une interaction sur un terminal, faites lui
-afficher une courte notice comme celle-ci lors de son démarrage en mode
-interactif :
-
- <programme> Copyright (C) <année> <nom de l’auteur>
- Ce programme vient SANS ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; taper “affiche g” pour
- les détails. Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer
- suivant certaines conditions ; taper “affiche c” pour les détails.
-
-Les commandes hypothétiques “affiche g” and “affiche c” devrait
-afficher les parties appropriées de la Licence Générale Publique. Bien
-sûr, les commandes de votre programme peuvent être différentes ; pour
-une interface graphique, vous pourriez utiliser une « boîte À propos. »
-
-Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez
-en tant que programmeur) ou de votre école un « renoncement aux droits
-de propriété » pour ce programme, si nécessaire. Pour plus
-d’informations à ce sujet, et comment appliquer la GPL GNU, consultez
-<http://www.gnu.org/licenses/>.
-
-La Licence Générale Publique GNU ne permet pas d’incorporer votre
-programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une
-bibliothèque de sous-routines, vous pourriez considérer qu’il serait
-plus utile de permettre de lier des applications propriétaires avec la
-bibliothèque. Si c’est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence
-Générale Publique Limitée GNU au lieu de cette Licence ; mais d’abord,
-veuillez lire <http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html>.
-
-_______________________________________________________________________
+ + LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU + Version 3, du 29 juin 2007. + +Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/> + +Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce +document de licence, mais toute modification en est proscrite. + +Traduction française par Philippe Verdy +<verdy_p (à) wanadoo (point) fr>, le 30 juin 2007. + +_______________________________________________________________________ + +Avertissement important au sujet de cette traduction française. +_______________________________________________________________________ + +Ceci est une traduction en français de la licence “GNU General Public +License” (GPL). Cette traduction est fournie ici dans l’espoir qu’elle +facilitera sa compréhension, mais elle ne constitue pas une traduction +officielle ou approuvée d’un point de vue juridique. + +La Free Software Foundation (FSF) ne publie pas cette traduction et ne +l’a pas approuvée en tant que substitut valide au plan légal pour la +licence authentique “GNU General Public Licence”. Cette traduction n’a +pas encore été passée en revue attentivement par un juriste et donc le +traducteur ne peut garantir avec certitude qu’elle représente avec +exactitude la signification légale des termes de la licence authentique +“GNU General Public License” publiée en anglais. Cette traduction +n’établit donc légalement aucun des termes et conditions d’utilisation +d’un logiciel sous licence GNU GPL — seul le texte original en anglais +le fait. Si vous souhaitez être sûr que les activités que vous projetez +seront autorisées par la GNU General Public License, veuillez vous +référer à sa seule version anglaise authentique. + +La FSF vous recommande fermement de ne pas utiliser cette traduction en +tant que termes officiels pour vos propres programmes ; veuillez plutôt +utiliser la version anglaise authentique telle que publiée par la FSF. +Si vous choisissez d’acheminer cette traduction en même temps qu’un +Programme sous licence GNU GPL, cela ne vous dispense pas de l’obligation +d’acheminer en même temps une copie de la licence authentique en anglais, +et de conserver dans la traduction cet avertissement important en +français et son équivalent en anglais ci-dessous. + +_______________________________________________________________________ + +Important Warning About This French Translation. +_______________________________________________________________________ + +This is a translation of the GNU General Public License (GPL) into +French. This translation is distributed in the hope that it will +facilitate understanding, but it is not an official or legally approved +translation. + +The Free Software Foundation (FSF) is not the publisher of this +translation and has not approved it as a legal substitute for the +authentic GNU General Public License. The translation has not been +reviewed carefully by lawyers, and therefore the translator cannot be +sure that it exactly represents the legal meaning of the authentic GNU +General Public License published in English. This translation does not +legally state the terms and conditions of use of any Program licenced +under GNU GPL — only the original English text of the GNU LGPL does +that. If you wish to be sure whether your planned activities are +permitted by the GNU General Public License, please refer to its sole +authentic English version. + +The FSF strongly urges you not to use this translation as the official +distribution terms for your programs; instead, please use the authentic +English version published by the FSF. If you choose to convey this +translation along with a Program covered by the GPL Licence, this does +not remove your obligation to convey at the same time a copy of the +authentic GNU GPL License in English, and you must keep in this +translation this important warning in English and its equivalent in +French above. + +_______________________________________________________________________ + + +Préambule + +La Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public License”) est une +licence libre, en “copyleft”, destinée aux œuvres logicielles et +d’autres types de travaux. + +Les licences de la plupart des œuvres logicielles et autres travaux de +pratique sont conçues pour ôter votre liberté de partager et modifier +ces travaux. En contraste, la Licence Publique Générale GNU a pour but +de garantir votre liberté de partager et changer toutes les versions +d’un programme — afin d’assurer qu’il restera libre pour tous les +utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence +Publique Générale GNU pour la plupart de nos logiciels ; cela +s’applique aussi à tout autre travail édité de cette façon par ses +auteurs. Vous pouvez, vous aussi, l’appliquer à vos propres programmes. + +Quand nous parlons de logiciel libre (“free”), nous nous référons à la +liberté (“freedom”), pas au prix. Nos Licences Publiques Générales sont +conçues pour assurer que vous ayez la liberté de distribuer des copies +de logiciel libre (et le facturer si vous le souhaitez), que vous +receviez le code source ou pouviez l’obtenir si vous le voulez, que +vous pouviez modifier le logiciel ou en utiliser toute partie dans de +nouveaux logiciels libres, et que vous sachiez que vous avez le droit +de faire tout ceci. + +Pour protéger vos droits, nous avons besoin d’empêcher que d’autres +vous restreignent ces droits ou vous demande de leur abandonner ces +droits. En conséquence, vous avez certaines responsabilités si vous +distribuez des copies d’un tel programme ou si vous le modifiez : +les responsabilités de respecter la liberté des autres. + +Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, que ce +soit gratuit ou contre un paiement, vous devez accorder aux +Destinataires les mêmes libertés que vous avez reçues. Vous devez aussi +vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou peuvent recevoir son code +source. Et vous devez leur montrer les termes de cette licence afin +qu’ils connaissent leurs droits. + +Les développeurs qui utilisent la GPL GNU protègent vos droits en deux +étapes : (1) ils affirment leur droits d’auteur (“copyright”) sur le +logiciel, et (2) vous accordent cette Licence qui vous donne la +permission légale de le copier, le distribuer et/ou le modifier. + +Pour la protection des développeurs et auteurs, la GPL stipule +clairement qu’il n’y a pas de garantie pour ce logiciel libre. Aux fins +à la fois des utilisateurs et auteurs, la GPL requière que les versions +modifiées soient marquées comme changées, afin que leurs problèmes ne +soient pas attribués de façon erronée aux auteurs des versions +précédentes. + +Certains dispositifs sont conçus pour empêcher l’accès des utilisateurs +à l’installation ou l’exécution de versions modifiées du logiciel à +l’intérieur de ces dispositifs, alors que les fabricants le peuvent. +Ceci est fondamentalement incompatible avec le but de protéger la +liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. L’aspect systématique +de tels abus se produit dans le secteur des produits destinés aux +utilisateurs individuels, ce qui est précidément ce qui est le plus +inacceptable. Aussi, nous avons conçu cette version de la GPL pour +prohiber cette pratique pour ces produits. Si de tels problèmes +surviennent dans d’autres domaines, nous nous tenons prêt à étendre +cette restriction à ces domaines dans de futures versions de la GPL, +autant qu’il sera nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs. + +Finalement, chaque programme est constamment menacé par les brevets +logiciels. Les États ne devraient pas autoriser de tels brevets à +restreindre le développement et l’utilisation de logiciels libres sur +des ordinateurs d’usage général ; mais dans ceux qui le font, nous +voulons spécialement éviter le danger que les brevets appliqués à un +programme libre puisse le rendre effectivement propriétaire. Pour +empêcher ceci, la GPL assure que les brevets ne peuvent être utilisés +pour rendre le programme non-libre. + +Les termes précis et conditions concernant la copie, la distribution +et la modification suivent. + + +TERMES ET CONDITIONS + + +Article 0. Définitions. + +« Cette Licence » se réfère à la version 3 de la “GNU General Public +License” (le texte original en anglais). + +« Droit d’Auteur » signifie aussi les droits du “copyright” ou voisins +qui s’appliquent à d’autres types de travaux, tels que ceux sur les +masques de semi-conducteurs. + +« Le Programme » se réfère à tout travail qui peut être sujet au Droit +d’Auteur (“copyright”) et dont les droits d’utilisation sont concédés +en vertu de cette Licence. Chacun des Licenciés, à qui cette Licence +est concédée, est désigné par « vous. » Les « Licenciés » et les +« Destinataires » peuvent être des personnes physiques ou morales +(individus ou organisations). + +« Modifier » un travail signifie en obtenir une copie et adapter tout +ou partie du travail d’une façon nécessitant une autorisation d’un +titulaire de Droit d’Auteur, autre que celle permettant d’en produire +une copie conforme. Le travail résultant est appelé une « version +modifiée » du précédent travail, ou un travail « basé sur » le +précédent travail. + +Un « Travail Couvert » signifie soit le Programme non modifié soit un +travail basé sur le Programme. + +« Propager » un travail signifie faire quoi que ce soit avec lui qui, +sans permission, vous rendrait directement ou indirectement responsable +d’un délit de contrefaçon suivant les lois relatives au Droit d’Auteur, +à l’exception de son exécution sur un ordinateur ou de la modification +d’une copie privée. La propagation inclue la copie, la distribution +(avec ou sans modification), la mise à disposition envers le public, et +aussi d'autres activités dans certains pays. + +« Acheminer » un travail signifie tout moyen de propagation de celui-ci +qui permet à d’autres parties de réaliser ou recevoir des copies. La +simple interaction d’un utilisateur à travers un réseau informatique, +sans transfert effectif d’une copie, ne constitue pas un acheminement. + +Une interface utilisateur interactive affiche des « Notices Légales +Appropriées » quand elle comprend un dispositif convenable, bien +visible et évident qui (1) affiche une notice appropriée sur les droits +d’auteur et (2) informe l’utilisateur qu’il n’y a pas de garantie pour +le travail (sauf si des garanties ont été fournies hors du cadre de +cette Licence), que les licenciés peuvent acheminer le travail sous +cette Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si +l’interface présente une liste de commandes utilisateur ou d’options, +tel qu’un menu, un élément évident dans la liste présentée remplit ce +critère. + + +Article 1. Code source. + +Le « code source » d’un travail signifie la forme préférée du travail +permettant ou facilitant les modifications de celui-ci. Le « code +objet » d’un travail signifie toute forme du travail qui n’en est pas +le code source. + +Une « Interface Standard » signifie une interface qui est soit celle +d’une norme officielle définie par un organisme de normalisation +reconnu ou, dans le cas des interfaces spécifiées pour un langage de +programmation particulier, une interface largement utilisée parmi les +développeurs travaillant dans ce langage. + +Les « Bibliothèques Système » d’un travail exécutable incluent tout ce +qui, en dehors du travail dans son ensemble, (a) est inclus dans la +forme usuelle de paquetage d’un Composant Majeur mais ne fait pas +partie de ce Composant Majeur et (b) sert seulement à permettre +l’utilisation du travail avec ce Composant Majeur ou à implémenter une +Interface Standard pour laquelle une implémentation est disponible au +public sous forme de code source ; un « Composant Majeur » signifie, +dans ce contexte, un composant majeur essentiel (noyau, système de +fenêtrage, etc.) du système d’exploitation (le cas échéant) d’un +système sur lequel le travail exécutable fonctionne, ou bien un +compilateur utilisé pour produire le code objet du travail, ou un +interprète de code objet utilisé pour exécuter celui-ci. + +Le « Source Correspondant » d’un travail sous forme de code objet +signifie l’ensemble des codes sources nécessaires pour générer, +installer et (dans le cas d’un travail exécutable) exécuter le code +objet et modifier le travail, y compris les scripts pour contrôler ces +activités. Cependant, cela n’inclue pas les Bibliothèques Système du +travail, ni les outils d’usage général ou les programmes libres +généralement disponibles qui peuvent être utilisés sans modification +pour achever ces activités mais ne sont pas partie de ce travail. Par +exemple le Source Correspondant inclut les fichiers de définition +d’interfaces associés aux fichiers sources du travail, et le code +source des bibliothèques partagées et des sous-routines liées +dynamiquement, pour lesquelles le travail est spécifiquement conçu pour +les requérir via, par exemple, des communications de données ou +contrôles de flux internes entre ces sous-programmes et d’autres +parties du travail. + +Le Source Correspondant n’a pas besoin d’inclure tout ce que les +utilisateurs peuvent regénérer automatiquement à partir d’autres +parties du Source Correspondant. + +Le Source Correspondant pour un travail sous forme de code source est +ce même travail. + + +Article 2. Permissions de base. + +Tous les droits accordés suivant cette Licence le sont jusqu’au terme +des Droits d’Auteur (“copyright”) sur le Programme, et sont +irrévocables pourvu que les conditions établies soient remplies. Cette +Licence affirme explicitement votre permission illimitée d’exécuter le +Programme non modifié. La sortie produite par l’exécution d’un Travail +Couvert n’est couverte par cette Licence que si cette sortie, étant +donné leur contenu, constitue un Travail Couvert. Cette Licence +reconnait vos propres droits d’usage raisonnable (“fair use” en +législation des États-Unis d’Amérique) ou autres équivalents, tels +qu’ils sont pourvus par la loi applicable sur le Droit d’Auteur +(“copyright”). + +Vous pouvez créer, exécuter et propager sans condition des Travaux +Couverts que vous n’acheminez pas, aussi longtemps que votre licence +demeure en vigueur. Vous pouvez acheminer des Travaux Couverts à +d’autres personnes dans le seul but de leur faire réaliser des +modifications à votre usage exclusif, ou pour qu’ils vous fournissent +des facilités vous permettant d’exécuter ces travaux, pourvu que vous +vous conformiez aux termes de cette Licence lors de l’acheminement de +tout matériel dont vous ne contrôlez pas le Droit d’Auteur +(“copyright”). Ceux qui, dès lors, réalisent ou exécutent pour vous les +Travaux Couverts ne doivent alors le faire qu’exclusivement pour votre +propre compte, sous votre direction et votre contrôle, suivant des +termes qui leur interdisent de réaliser, en dehors de leurs relations +avec vous, toute copie de votre matériel soumis au Droit d’Auteur. + +L’acheminement dans toutes les autres circonstances n’est permis que +selon les conditions établies ci-dessous. La concession de +sous-licences n’est pas autorisé ; l’article 10 rend cet usage non +nécessaire. + + +Article 3. Protection des droits légaux des utilisateurs envers les +lois anti-contournement. + +Aucun Travail Couvert ne doit être vu comme faisant partie d’une mesure +technologique effective selon toute loi applicable remplissant les +obligations prévues à l’article 11 du traité international sur le droit +d’auteur adopté à l’OMPI le 20 décembre 1996, ou toutes lois similaires +qui prohibent ou restreignent le contournement de telles mesures. + +Si vous acheminez un Travail Couvert, vous renoncez à tout pouvoir légal +d’interdire le contournement des mesures technologiques dans tous les +cas où un tel contournement serait effectué en exerçant les droits +prévus dans cette Licence pour ce Travail Couvert, et vous déclarez +rejeter toute intention de limiter l’opération ou la modification du +Travail, en tant que moyens de renforcer, à l’encontre des utilisateurs +de ce Travail, vos droits légaux ou ceux de tierces parties d’interdire +le contournement des mesures technologiques. + + +Article 4. Acheminement des copies conformes. + +Vous pouvez acheminer des copies conformes du code source du Programme +tel que vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, pourvu que vous +publiiez scrupuleusement et de façon appropriée sur chaque copie une +notice de Droit d’Auteur appropriée ; gardez intactes toutes les +notices établissant que cette Licence et tous les termes additionnels non +permissifs ajoutés en accord avec l’article 7 s’appliquent à ce code ; +et donnez à chacun des Destinataires une copie de cette Licence en même +temps que le Programme. + +Vous pouvez facturer à un prix quelconque, y compris gratuit, chacune +des copies que vous acheminez, et vous pouvez offrir une protection +additionnelle de support ou de garantie en échange d’un paiement. + + +Article 5. Acheminement des versions sources modifiées. + +Vous pouvez acheminer un travail basé sur le Programme, ou bien les +modifications pour le produire à partir du Programme, sous la forme de +code source suivant les termes de l’article 4, pourvu que vous +satisfassiez aussi à chacune des conditions requises suivantes : + + a) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant que + vous l’avez modifié et donnant la date correspondante. + + b) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant qu’il + est édité selon cette Licence et les conditions ajoutées d’après + l’article 7. Cette obligation vient modifier l’obligation de + l’article 4 de « garder intactes toutes les notices. » + + c) Vous devez licencier le travail entier, comme un tout, suivant + cette Licence à quiconque entre en possession d’une copie. Cette + Licence s’appliquera en conséquence, avec les termes additionnels + applicables prévus par l’article 7, à la totalité du travail et + chacune de ses parties, indépendamment de la façon dont ils sont + empaquetés. Cette licence ne donne aucune permission de licencier + le travail d’une autre façon, mais elle n’invalide pas une telle + permission si vous l’avez reçue séparément. + + d) Si le travail a des interfaces utilisateurs interactives, chacune + doit afficher les Notices Légales Appropriées ; cependant si le + Programme a des interfaces qui n’affichent pas les Notices Légales + Appropriées, votre travail n’a pas à les modifier pour qu’elles + les affichent. + +Une compilation d’un Travail Couvert avec d’autres travaux séparés et +indépendants, qui ne sont pas par leur nature des extensions du Travail +Couvert, et qui ne sont pas combinés avec lui de façon à former un +programme plus large, dans ou sur un volume de stockage ou un support +de distribution, est appelé un « aggrégat » si la compilation et son +Droit d’Auteur résultant ne sont pas utilisés pour limiter l’accès ou +les droits légaux des utilisateurs de la compilation en deça de ce que +permettent les travaux individuels. L’inclusion d’un Travail Couvert +dans un aggrégat ne cause pas l’application de cette Licence aux +autres parties de l’aggrégat. + + +Article 6. Acheminement des formes non sources. + +Vous pouvez acheminer sous forme de code objet un Travail Couvert +suivant les termes des articles 4 et 5, pourvu que vous acheminiez +également suivant les termes de cette Licence le Source Correspondant +lisible par une machine, d’une des façons suivantes : + + a) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique + (y compris un support de distribution physique), accompagné par le + Source Correspondant fixé sur un support physique durable + habituellement utilisé pour les échanges de logiciels. + + b) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique + (y compris un support de distribution physique), accompagné d’une + offre écrite, valide pour au moins trois années et valide pour + aussi longtemps que vous fournissez des pièces de rechange ou un + support client pour ce modèle de produit, afin de donner à + quiconque possède le code objet soit (1) une copie du Source + Correspondant à tout logiciel dans ce produit qui est couvert par + cette Licence, sur un support physique durable habituellement + utilisé pour les échanges de logiciels, pour un prix non supérieur + au coût raisonnable de la réalisation physique de l’acheminement + de la source, ou soit (2) un accès permettant de copier le Source + Correspondant depuis un serveur réseau sans frais. + + c) Acheminer des copies individuelles du code objet avec une copie de + l’offre écrite de fournir le Source Correspondant. Cette + alternative est permise seulement occasionellement et non + commercialement, et seulement si vous avez reçu le code objet avec + une telle offre, en accord avec l’article 6 alinéa b. + + d) Acheminer le code objet en offrant un accès depuis un emplacement + désigné (gratuit ou contre facturation) et offrir un accès + équivalent au Source Correspondant de la même façon via le même + emplacement et sans facturation supplémentaire. Vous n’avez pas + besoin d’obliger les Destinataires à copier le Source + Correspondant en même temps que le code objet. Si l’emplacement + pour copier le code objet est un serveur réseau, le Source + Correspondant peut être sur un serveur différent (opéré par vous + ou par un tiers) qui supporte des facilités équivalentes de + copie, pourvu que vous mainteniez des directions claires à + proximité du code objet indiquant où trouver le Source + Correspondant. Indépendamment de quel serveur héberge le Source + Correspondant, vous restez obligé de vous assurer qu’il reste + disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire à ces + obligations. + + e) Acheminer le code objet en utilisant une transmission + d’égal-à-égal, pourvu que vous informiez les autres participants + sur où le code objet et le Source Correspondant du travail sont + offerts sans frais au public général suivant l’article 6 alinéa d. + Une portion séparable du code objet, dont le code source est exclu + du Source Correspondant en tant que Bibliothèque Système, n’a pas + besoin d’être inclu dans l’acheminement du travail sous forme de + code objet. + +Un « Produit Utilisateur » est soit (1) un « Produit de Consommation, » +ce qui signifie toute propriété personnelle tangible normalement +utilisée à des fins personnelles, familiales ou relatives au foyer, +soit (2) toute chose conçue ou vendue pour l’incorporation dans un lieu +d’habitation. Pour déterminer si un produit constitue un Produit de +Consommation, les cas ambigus sont résolus en fonction de la +couverture. Pour un produit particulier reçu par un utilisateur +particulier, l’expression « normalement utilisée » ci-avant se réfère +à une utilisation typique ou l’usage commun de produits de même +catégorie, indépendamment du statut de cet utilisateur particulier ou +de la façon spécifique dont cet utilisateur particulier utilise +effectivement ou s’attend lui-même ou est attendu à utiliser ce +produit. Un produit est un Produit de Consommation indépendamment du +fait que ce produit a ou n’a pas d’utilisations substantielles +commerciales, industrielles ou hors Consommation, à moins que de telles +utilisations représentent le seul mode significatif d’utilisation du +produit. + +Les « Informations d’Installation » d’un Produit Utilisateur signifient +toutes les méthodes, procédures, clés d’autorisation ou autres +informations requises pour installer et exécuter des versions modifiées +d’un Travail Couvert dans ce Produit Utilisateur à partir d’une version +modifiée de son Source Correspondant. Les informations qui suffisent à +assurer la continuité de fonctionnement du code objet modifié ne +doivent en aucun cas être empêchées ou interférées du seul fait qu’une +modification a été effectuée. + +Si vous acheminez le code objet d’un Travail Couvert dans, ou avec, ou +spécifiquement pour l’utilisation dans, un Produit Utilisateur et +l’acheminement se produit en tant qu’élément d’une transaction dans +laquelle le droit de possession et d’utilisation du Produit +Utilisateur est transféré au Destinataire définitivement ou pour un +terme fixé (indépendamment de la façon dont la transaction est +caractérisée), le Source Correspondant acheminé selon cet article-ci +doit être accompagné des Informations d’Installation. Mais cette +obligation ne s’applique pas si ni vous ni aucune tierce partie ne +détient la possibilité d’intaller un code objet modifié sur le Produit +Utilisateur (par exemple, le travail a été installé en mémoire morte). + +L’obligation de fournir les Informations d’Installation n’inclue pas +celle de continuer à fournir un service de support, une garantie ou des +mises à jour pour un travail qui a été modifié ou installé par le +Destinataire, ou pour le Produit Utilisateur dans lequel il a été +modifié ou installé. L’accès à un réseau peut être rejeté quand la +modification elle-même affecte matériellement et défavorablement les +opérations du réseau ou viole les règles et protocoles de communication +au travers du réseau. + +Le Source Correspondant acheminé et les Informations d’Installation +fournies, en accord avec cet article, doivent être dans un format +publiquement documenté (et dont une implémentation est disponible +auprès du public sous forme de code source) et ne doit nécessiter +aucune clé ou mot de passe spécial pour le dépaquetage, la lecture ou +la copie. + + +Article 7. Termes additionnels. + +Les « permissions additionelles » désignent les termes qui +supplémentent ceux de cette Licence en émettant des exceptions à l’une +ou plusieurs de ses conditions. Les permissions additionnelles qui +sont applicables au Programme entier doivent être traitées comme si +elles étaient incluent dans cette Licence, dans les limites de leur +validité suivant la loi applicable. Si des permissions additionnelles +s’appliquent seulement à une partie du Programme, cette partie peut +être utilisée séparément suivant ces permissions, mais le Programme +tout entier reste gouverné par cette Licence sans regard aux +permissions additionelles. + +Quand vous acheminez une copie d’un Travail Couvert, vous pouvez à +votre convenance ôter toute permission additionelle de cette copie, ou +de n’importe quelle partie de celui-ci. (Des permissions +additionnelles peuvent être rédigées de façon à requérir leur propre +suppression dans certains cas où vous modifiez le travail.) Vous +pouvez placer les permissions additionnelles sur le matériel acheminé, +ajoutées par vous à un Travail Couvert pour lequel vous avez ou pouvez +donner les permissions de Droit d’Auteur (“copyright”) appropriées. + +Nonobstant toute autre clause de cette Licence, pour tout constituant +que vous ajoutez à un Travail Couvert, vous pouvez (si autorisé par les +titulaires de Droit d’Auteur pour ce constituant) supplémenter les +termes de cette Licence avec des termes : + + a) qui rejettent la garantie ou limitent la responsabilité de façon + différente des termes des articles 15 et 16 de cette Licence ; ou + + b) qui requièrent la préservation de notices légales raisonnables + spécifiées ou les attributions d’auteur dans ce constituant ou + dans les Notices Légales Appropriées affichées par les travaux qui + le contiennent ; ou + + c) qui prohibent la représentation incorrecte de l’origine de ce + constituant, ou qui requièrent que les versions modifiées d’un tel + constituant soit marquées par des moyens raisonnables comme + différentes de la version originale ; ou + + d) qui limitent l’usage à but publicitaire des noms des concédants de + licence et des auteurs du constituant ; ou + + e) qui refusent à accorder des droits selon la législation relative + aux marques commerciales, pour l’utilisation dans des noms + commerciaux, marques commerciales ou marques de services ; ou + + f) qui requièrent l’indemnisation des concédants de licences et + auteurs du constituant par quiconque achemine ce constituant (ou + des versions modifiées de celui-ci) en assumant contractuellement + la responsabilité envers le Destinataire, pour toute + responsabilité que ces engagements contractuels imposent + directement à ces octroyants de licences et auteurs. + +Tous les autres termes additionnels non permissifs sont considérés +comme des « restrictions avancées » dans le sens de l’article 10. Si le +Programme tel que vous l’avez reçu, ou toute partie de celui-ci, +contient une notice établissant qu’il est gouverné par cette Licence en +même temps qu’un terme qui est une restriction avancée, vous pouvez +ôter ce terme. Si un document de licence contient une restriction +avancée mais permet la reconcession de licence ou l’acheminement +suivant cette Licence, vous pouvez ajouter un Travail Couvert +constituant gouverné par les termes de ce document de licence, pourvu +que la restriction avancée ne survit pas à un telle cession de licence +ou acheminement. + +Si vous ajoutez des termes à un Travail Couvert en accord avec cet +article, vous devez placer, dans les fichiers sources appropriés, une +déclaration des termes additionnels qui s’appliquent à ces fichiers, ou +une notice indiquant où trouver les termes applicables. + +Les termes additionnels, qu’ils soient permissifs ou non permissifs, +peuvent être établis sous la forme d’une licence écrite séparément, ou +établis comme des exceptions ; les obligations ci-dessus s’appliquent +dans chacun de ces cas. + + +Article 8. Terminaison. + +Vous ne pouvez ni propager ni modifier un Travail Couvert autrement que +suivant les termes de cette Licence. Toute autre tentative de le +propager ou le modifier est nulle et terminera automatiquement vos +droits selon cette Licence (y compris toute licence de brevet accordée +selon le troisième paragraphe de l’article 11). + +Cependant, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre +licence depuis un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”) est +réinstaurée (a) à titre provisoire à moins que et jusqu’à ce que le +titulaire de Droit d’Auteur termine finalement et explicitement votre +licence, et (b) de façon permanente si le titulaire de Droit d’Auteur +ne parvient pas à vous notifier de la violation par quelque moyen +raisonnable dans les soixante (60) jours après la cessation. + +De plus, votre licence depuis un titulaire particulier de Droit +d’Auteur est réinstaurée de façon permanente si ce titulaire vous +notifie de la violation par quelque moyen raisonnable, c’est la +première fois que vous avez reçu une notification deviolation de cette +Licence (pour un travail quelconque) depuis ce titulaire de Droit +d’Auteur, et vous résolvez la violation dans les trente (30) jours qui +suivent votre réception de la notification. + +La terminaison de vos droits suivant cette section ne terminera pas les +licences des parties qui ont reçu des copies ou droits de votre part +suivant cette Licence. Si vos droits ont été terminés et non +réinstaurés de façon permanente, vous n’êtes plus qualifié à recevoir +de nouvelles licences pour les mêmes constituants selon l’article 10. + + +Article 9. Acceptation non requise pour obtenir des copies. + +Vous n’êtes pas obligé d’accepter cette licence afin de recevoir ou +exécuter une copie du Programme. La propagation asservie d’un Travail +Couvert qui se produit simplement en conséquence d’une transmission +d’égal-à-égal pour recevoir une copie ne nécessite pas l’acceptation. +Cependant, rien d’autre que cette Licence ne vous accorde la +permission de propager ou modifier un quelconque Travail Couvert. Ces +actions enfreignent le Droit d’Auteur si vous n’acceptez pas cette +Licence. Par conséquent, en modifiant ou propageant un Travail Couvert, +vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour agir ainsi. + + +Article 10. Cession automatique de Licence aux Destinataires et +intermédiaires. + +Chaque fois que vous acheminez un Travail Couvert, le Destinataire +reçoit automatiquement une licence depuis les concédants originaux, +pour exécuter, modifier et propager ce travail, suivant les termes de +cette Licence. Vous n’êtes pas responsable du renforcement de la +conformation des tierces parties avec cette Licence. + +Une « transaction d’entité » désigne une transaction qui transfère le +contrôle d’une organisation, ou de substantiellement tous ses actifs, +ou la subdivision d’une organisation, ou la fusion de plusieurs +organisations. Si la propagation d’un Travail Couvert résulte d’une +transaction d’entité, chaque partie à cette transaction qui reçoit une +copie du travail reçoit aussi les licences pour le travail que le +prédécesseur intéressé à cette partie avait ou pourrait donner selon le +paragraphe précédent, plus un droit de possession du Source +Correspondant de ce travail depuis le prédécesseur intéressé si ce +prédécesseur en dispose ou peut l’obtenir par des efforts raisonnables. + +Vous ne pouvez imposer aucune restriction avancée dans l’exercice des +droits accordés ou affirmés selon cette Licence. Par exemple, vous ne +pouvez imposer aucun paiement pour la licence, aucune royaltie, ni +aucune autre charge pour l’exercice des droits accordés selon cette +Licence ; et vous ne pouvez amorcer aucun litige judiciaire (y compris +une réclamation croisée ou contre-réclamation dans un procès) sur +l’allégation qu’une revendication de brevet est enfreinte par la +réalisation, l’utilisation, la vente, l’offre de vente, ou +l’importation du Programme ou d’une quelconque portion de celui-ci. + + +Article 11. Brevets. + +Un « contributeur » est un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”) +qui autorise l’utilisation selon cette Licence du Programme ou du +travail sur lequel le Programme est basé. Le travail ainsi soumis à +licence est appelé la « version contributive » de ce contributeur. + +Les « revendications de brevet essentielles » sont toutes les +revendications de brevets détenues ou contrôlées par le contributeur, +qu’elles soient déjà acquises par lui ou acquises subséquemment, qui +pourraient être enfreintes de quelque manière, permises par cette +Licence, sur la réalisation, l’utilisation ou la vente de la version +contributive de celui-ci. Aux fins de cette définition, le « contrôle » +inclue le droit de concéder des sous-licences de brevets d’une manière +consistante, nécessaire et suffisante, avec les obligations de cette +Licence. + +Chaque contributeur vous accorde une licence de brevet non exclusive, +mondiale et libre de toute royaltie, selon les revendications de brevet +essentielles, pour réaliser, utiliser, vendre, offrir à la vente, +importer et autrement exécuter, modifier et propager les contenus de sa +version contributive. + +Dans les trois paragraphes suivants, une « licence de brevet » désigne +tous les accords ou engagements exprimés, quel que soit le nom que vous +lui donnez, de ne pas mettre en vigueur un brevet (telle qu’une +permission explicite pour mettre en pratique un brevet, ou un accord +pour ne pas poursuivre un Destinataire pour cause de violation de +brevet). « Accorder » une telle licence de brevet à une partie signifie +conclure un tel accord ou engagement à ne pas faire appliquer le brevet +à cette partie. + +Si vous acheminez un Travail Couvert, dépendant en connaissance d’une +licence de brevet, et si le Source Correspondant du travail n’est pas +disponible à quiconque copie, sans frais et suivant les termes de cette +Licence, à travers un serveur réseau publiquement acessible ou tout +autre moyen immédiatement accessible, alors vous devez soit (1) rendre +la Source Correspondante ainsi disponible, soit (2) vous engager à vous +priver pour vous-même du bénéfice de la licence de brevet pour ce +travail particulier, soit (3) vous engager, d’une façon consistante +avec les obligations de cette Licence, à étendre la licence de brevet +aux Destinataires de ce travail. « Dépendant en connaissance » signifie +que vous avez effectivement connaissance que, selon la licence de +brevet, votre acheminement du Travail Couvert dans un pays, ou +l’utilisation du Travail Couvert par votre Destinataire dans un pays, +infreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce pays où vous +avez des raisons de penser qu’ils sont valides. + +Si, conformément à ou en liaison avec une même transaction ou un même +arrangement, vous acheminez, ou propagez en procurant un acheminement +de, un Travail Couvert et accordez une licence de brevet à l’une des +parties recevant le Travail Couvert pour lui permettre d’utiliser, +propager, modifier ou acheminer une copie spécifique du Travail +Couvert, alors votre accord est automatiquement étendu à tous les +Destinataires du Travail Couvert et des travaux basés sur celui-ci. + +Une licence de brevet est « discriminatoire » si, dans le champ de sa +couverture, elle n’inclut pas un ou plusieurs des droits qui sont +spécifiquement accordés selon cette Licence, ou en prohibe l’exercice, +ou est conditionnée par le non-exercice d’un ou plusieurs de ces +droits. Vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert si vous êtes +partie à un arrangement selon lequel une partie tierce exerçant son +activité dans la distribution de logiciels et à laquelle vous effectuez +un paiement fondé sur l’étendue de votre activité d’acheminement du +travail, et selon lequel la partie tierce accorde, à une quelconque +partie qui recevrait depuis vous le Travail Couvert, une licence de +brevet discriminatoire (a) en relation avec les copies du Travail +Couvert acheminées par vous (ou les copies réalisées à partir de ces +copies), ou (b) avant tout destinée et en relation avec des produits +spécifiques ou compilations contenant le Travail Couvert, à moins que +vous ayez conclu cet arrangement ou que la licence de brevet ait été +accordée avant le 28 mars 2007. + +Rien dans cette Licence ne devrait être interprété comme devant exclure +ou limiter toute licence implicite ou d’autres moyens de défense à une +infraction qui vous seraient autrement disponible selon la loi +applicable relative aux brevets. + + +Article 12. Non abandon de la liberté des autres. + +Si des conditions vous sont imposées (que ce soit par décision +judiciaire, par un accord ou autrement) qui contredisent les conditions +de cette Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de cette +Licence. Si vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert de façon à +satisfaire simulténément vos obligations suivant cette Licence et +toutes autres obligations pertinentes, alors en conséquence vous ne +pouvez pas du tout l’acheminer. Par exemple, si vous avez un accord sur +des termes qui vous obligent à collecter pour le réacheminement des +royalties depuis ceux à qui vous acheminez le Programme, la seule façon +qui puisse vous permettre de satisfaire à la fois à ces termes et ceux +de cette Licence sera de vous abstenir entièrement d’acheminer le +Programme. + + +Article 13. Utilisation avec la Licence Générale Publique Affero GNU. + +Nonobstant toute autre clause de cette Licence, vous avez la permission +de lier ou combiner tout Travail Couvert avec un travail placé sous la +version 3 de la Licence Générale Publique GNU Affero (“GNU Affero +General Public License”) en un seul travail combiné, et d’acheminer le +travail résultant. Les termes de cette Licence continueront à +s’appliquer à la partie formant un Travail Couvert, mais les +obligations spéciales de la Licence Générale Publique GNU Affero, +article 13, concernant l’interaction à travers un réseau s’appliqueront +à la combinaison en tant que telle. + + +Article 14. Versions révisées de cette License. + +La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou +nouvelles de la Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public +License”) de temps en temps. De telles version nouvelles resteront +similaires dans l’esprit avec la présente version, mais peuvent +différer dans le détail afin de traiter de nouveaux problèmes ou +préoccupations. + +Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme +indique qu’une version spécifique de la Licence Publique Générale GNU +« ou toute version ultérieure » (“or any later version”) s’applique à +celui-ci, vous avez le choix de suivre soit les termes et conditions de +cette version numérotée, soit ceux de n’importe quelle version publiée +ultérieurement par la Free Software Foundation. Si le Programme +n’indique pas une version spécifique de la Licence Publique Générale +GNU, vous pouvez choisir l’une quelconque des versions qui ont été +publiées par la Free Software Foundation. + +Si le Programme spécifie qu’un intermédiaire peut décider quelles +versions futures de la Licence Générale Publique GNU peut être +utilisée, la déclaration publique d’acceptation d’une version par cet +intermédiaire vous autorise à choisir cette version pour le Programme. + +Des versions ultérieures de la licence peuvent vous donner des +permissions additionelles ou différentes. Cependant aucune obligation +additionelle n’est imposée à l’un des auteurs ou titulaires de Droit +d’Auteur du fait de votre choix de suivre une version ultérieure. + + +Article 15. Déclaration d’absence de garantie. + +IL N’Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LES LIMITES PERMISES +PAR LA LOI APPLICABLE. À MOINS QUE CELA NE SOIT ÉTABLI DIFFÉREMMENT PAR +ÉCRIT, LES PROPRIÉTAIRES DE DROITS ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT +LE PROGRAMME « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT +EXPRIMÉE OU IMPLICITE, CECI COMPRENANT, SANS SE LIMITER À CELLES-CI, +LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISABILITÉ ET D’ADÉQUATION À UN +OBJECTIF PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ LE RISQUE ENTIER CONCERNANT LA +QUALITÉ ET LES PERFORMANCES DU PROGRAMME. DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE +PROGRAMME S’AVÉRERAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LES COÛTS DE TOUS LES +SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. + + +Article 16. Limitation de responsabilité. + +EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE CELLES REQUISES PAR LA LOI APPLICABLE +OU ACCORDÉES PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS SUR LE PROGRAMME, OU +TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE OU ACHEMINE LE PROGRAMME COMME PERMIS +CI-DESSUS, NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES +DOMMAGES, INCLUANT TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT +SURVENANT PAR SUITE DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE +PROGRAMME (Y COMPRIS, SANS SE LIMITER À CELLES-CI, LA PERTE DE DONNÉES +OU L’INEXACTITUDE DES DONNÉES RETOURNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS +OU DES PARTIES TIERCES OU L’INCAPACITÉ DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC +TOUT AUTRE PROGRAMME), MÊME SI UN TEL TITULAIRE OU TOUTE AUTRE PARTIE +A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. + + +Article 17. Interprétation des sections 15 et 16. + +Si la déclaration d’absence de garantie et la limitation de +responsabilité fournies ci-dessus ne peuvent prendre effet localement +selon leurs termes, les cours de justice qui les examinent doivent +appliquer la législation locale qui approche au plus près possible une +levée absolue de toute responsabilité civile liée au Programme, à moins +qu’une garantie ou assumation de responsabilité accompagne une copie du +Programme en échange d’un paiement. + + +FIN DES TERMES ET CONDITIONS. + +_______________________________________________________________________ + + +Comment appliquer ces termes à vos nouveaux programmes + +Si vous développez un nouveau programme et voulez qu’il soit le plus +possible utilisable par le public, la meilleure façon d’y parvenir et +d’en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer +suivant ces termes-ci. + +Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes au programme. +Il est plus sûr de les attacher au début de chacun des fichiers sources +afin de transporter de façon la plus effective possible l’exclusion de +garantie ; et chaque fichier devrait comporter au moins la ligne de +réservation de droit (“copyright”) et une indication permettant de savoir +où la notice complète peut être trouvée : + + <une ligne donnant le nom du programme et une brève idée de ce qu’il fait.> + Copyright (C) <année> <nom de l’auteur> — Tous droits réservés. + + Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer ou le + modifier suivant les termes de la “GNU General Public License” telle que + publiée par la Free Software Foundation : soit la version 3 de cette + licence, soit (à votre gré) toute version ultérieure. + + Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il vous sera utile, mais SANS + AUCUNE GARANTIE : sans même la garantie implicite de COMMERCIALISABILITÉ + ni d’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. Consultez la Licence Générale + Publique GNU pour plus de détails. + + Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence Générale Publique GNU avec + ce programme ; si ce n’est pas le cas, consultez : + <http://www.gnu.org/licenses/>. + +Ajoutez également les informations permettant de vous contacter par +courrier électronique ou postal. + +Si le programme produit une interaction sur un terminal, faites lui +afficher une courte notice comme celle-ci lors de son démarrage en mode +interactif : + + <programme> Copyright (C) <année> <nom de l’auteur> + Ce programme vient SANS ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; taper “affiche g” pour + les détails. Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer + suivant certaines conditions ; taper “affiche c” pour les détails. + +Les commandes hypothétiques “affiche g” and “affiche c” devrait +afficher les parties appropriées de la Licence Générale Publique. Bien +sûr, les commandes de votre programme peuvent être différentes ; pour +une interface graphique, vous pourriez utiliser une « boîte À propos. » + +Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez +en tant que programmeur) ou de votre école un « renoncement aux droits +de propriété » pour ce programme, si nécessaire. Pour plus +d’informations à ce sujet, et comment appliquer la GPL GNU, consultez +<http://www.gnu.org/licenses/>. + +La Licence Générale Publique GNU ne permet pas d’incorporer votre +programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une +bibliothèque de sous-routines, vous pourriez considérer qu’il serait +plus utile de permettre de lier des applications propriétaires avec la +bibliothèque. Si c’est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence +Générale Publique Limitée GNU au lieu de cette Licence ; mais d’abord, +veuillez lire <http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html>. + +_______________________________________________________________________ @@ -1,674 +1,674 @@ - GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
- Version 3, 29 June 2007
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- The GNU General Public License is a free, copyleft license for
-software and other kinds of works.
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-to take away your freedom to share and change the works. By contrast,
-the GNU General Public License is intended to guarantee your freedom to
-share and change all versions of a program--to make sure it remains free
-software for all its users. We, the Free Software Foundation, use the
-GNU General Public License for most of our software; it applies also to
-any other work released this way by its authors. You can apply it to
-your programs, too.
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- When we speak of free software, we are referring to freedom, not
-price. Our General Public Licenses are designed to make sure that you
-have the freedom to distribute copies of free software (and charge for
-them if you wish), that you receive source code or can get it if you
-want it, that you can change the software or use pieces of it in new
-free programs, and that you know you can do these things.
-
- To protect your rights, we need to prevent others from denying you
-these rights or asking you to surrender the rights. Therefore, you have
-certain responsibilities if you distribute copies of the software, or if
-you modify it: responsibilities to respect the freedom of others.
-
- For example, if you distribute copies of such a program, whether
-gratis or for a fee, you must pass on to the recipients the same
-freedoms that you received. You must make sure that they, too, receive
-or can get the source code. And you must show them these terms so they
-know their rights.
-
- Developers that use the GNU GPL protect your rights with two steps:
-(1) assert copyright on the software, and (2) offer you this License
-giving you legal permission to copy, distribute and/or modify it.
-
- For the developers' and authors' protection, the GPL clearly explains
-that there is no warranty for this free software. For both users' and
-authors' sake, the GPL requires that modified versions be marked as
-changed, so that their problems will not be attributed erroneously to
-authors of previous versions.
-
- Some devices are designed to deny users access to install or run
-modified versions of the software inside them, although the manufacturer
-can do so. This is fundamentally incompatible with the aim of
-protecting users' freedom to change the software. The systematic
-pattern of such abuse occurs in the area of products for individuals to
-use, which is precisely where it is most unacceptable. Therefore, we
-have designed this version of the GPL to prohibit the practice for those
-products. If such problems arise substantially in other domains, we
-stand ready to extend this provision to those domains in future versions
-of the GPL, as needed to protect the freedom of users.
-
- Finally, every program is threatened constantly by software patents.
-States should not allow patents to restrict development and use of
-software on general-purpose computers, but in those that do, we wish to
-avoid the special danger that patents applied to a free program could
-make it effectively proprietary. To prevent this, the GPL assures that
-patents cannot be used to render the program non-free.
-
- The precise terms and conditions for copying, distribution and
-modification follow.
-
- TERMS AND CONDITIONS
-
- 0. Definitions.
-
- "This License" refers to version 3 of the GNU General Public License.
-
- "Copyright" also means copyright-like laws that apply to other kinds of
-works, such as semiconductor masks.
-
- "The Program" refers to any copyrightable work licensed under this
-License. Each licensee is addressed as "you". "Licensees" and
-"recipients" may be individuals or organizations.
-
- To "modify" a work means to copy from or adapt all or part of the work
-in a fashion requiring copyright permission, other than the making of an
-exact copy. The resulting work is called a "modified version" of the
-earlier work or a work "based on" the earlier work.
-
- A "covered work" means either the unmodified Program or a work based
-on the Program.
-
- To "propagate" a work means to do anything with it that, without
-permission, would make you directly or secondarily liable for
-infringement under applicable copyright law, except executing it on a
-computer or modifying a private copy. Propagation includes copying,
-distribution (with or without modification), making available to the
-public, and in some countries other activities as well.
-
- To "convey" a work means any kind of propagation that enables other
-parties to make or receive copies. Mere interaction with a user through
-a computer network, with no transfer of a copy, is not conveying.
-
- An interactive user interface displays "Appropriate Legal Notices"
-to the extent that it includes a convenient and prominently visible
-feature that (1) displays an appropriate copyright notice, and (2)
-tells the user that there is no warranty for the work (except to the
-extent that warranties are provided), that licensees may convey the
-work under this License, and how to view a copy of this License. If
-the interface presents a list of user commands or options, such as a
-menu, a prominent item in the list meets this criterion.
-
- 1. Source Code.
-
- The "source code" for a work means the preferred form of the work
-for making modifications to it. "Object code" means any non-source
-form of a work.
-
- A "Standard Interface" means an interface that either is an official
-standard defined by a recognized standards body, or, in the case of
-interfaces specified for a particular programming language, one that
-is widely used among developers working in that language.
-
- The "System Libraries" of an executable work include anything, other
-than the work as a whole, that (a) is included in the normal form of
-packaging a Major Component, but which is not part of that Major
-Component, and (b) serves only to enable use of the work with that
-Major Component, or to implement a Standard Interface for which an
-implementation is available to the public in source code form. A
-"Major Component", in this context, means a major essential component
-(kernel, window system, and so on) of the specific operating system
-(if any) on which the executable work runs, or a compiler used to
-produce the work, or an object code interpreter used to run it.
-
- The "Corresponding Source" for a work in object code form means all
-the source code needed to generate, install, and (for an executable
-work) run the object code and to modify the work, including scripts to
-control those activities. However, it does not include the work's
-System Libraries, or general-purpose tools or generally available free
-programs which are used unmodified in performing those activities but
-which are not part of the work. For example, Corresponding Source
-includes interface definition files associated with source files for
-the work, and the source code for shared libraries and dynamically
-linked subprograms that the work is specifically designed to require,
-such as by intimate data communication or control flow between those
-subprograms and other parts of the work.
-
- The Corresponding Source need not include anything that users
-can regenerate automatically from other parts of the Corresponding
-Source.
-
- The Corresponding Source for a work in source code form is that
-same work.
-
- 2. Basic Permissions.
-
- All rights granted under this License are granted for the term of
-copyright on the Program, and are irrevocable provided the stated
-conditions are met. This License explicitly affirms your unlimited
-permission to run the unmodified Program. The output from running a
-covered work is covered by this License only if the output, given its
-content, constitutes a covered work. This License acknowledges your
-rights of fair use or other equivalent, as provided by copyright law.
-
- You may make, run and propagate covered works that you do not
-convey, without conditions so long as your license otherwise remains
-in force. You may convey covered works to others for the sole purpose
-of having them make modifications exclusively for you, or provide you
-with facilities for running those works, provided that you comply with
-the terms of this License in conveying all material for which you do
-not control copyright. Those thus making or running the covered works
-for you must do so exclusively on your behalf, under your direction
-and control, on terms that prohibit them from making any copies of
-your copyrighted material outside their relationship with you.
-
- Conveying under any other circumstances is permitted solely under
-the conditions stated below. Sublicensing is not allowed; section 10
-makes it unnecessary.
-
- 3. Protecting Users' Legal Rights From Anti-Circumvention Law.
-
- No covered work shall be deemed part of an effective technological
-measure under any applicable law fulfilling obligations under article
-11 of the WIPO copyright treaty adopted on 20 December 1996, or
-similar laws prohibiting or restricting circumvention of such
-measures.
-
- When you convey a covered work, you waive any legal power to forbid
-circumvention of technological measures to the extent such circumvention
-is effected by exercising rights under this License with respect to
-the covered work, and you disclaim any intention to limit operation or
-modification of the work as a means of enforcing, against the work's
-users, your or third parties' legal rights to forbid circumvention of
-technological measures.
-
- 4. Conveying Verbatim Copies.
-
- You may convey verbatim copies of the Program's source code as you
-receive it, in any medium, provided that you conspicuously and
-appropriately publish on each copy an appropriate copyright notice;
-keep intact all notices stating that this License and any
-non-permissive terms added in accord with section 7 apply to the code;
-keep intact all notices of the absence of any warranty; and give all
-recipients a copy of this License along with the Program.
-
- You may charge any price or no price for each copy that you convey,
-and you may offer support or warranty protection for a fee.
-
- 5. Conveying Modified Source Versions.
-
- You may convey a work based on the Program, or the modifications to
-produce it from the Program, in the form of source code under the
-terms of section 4, provided that you also meet all of these conditions:
-
- a) The work must carry prominent notices stating that you modified
- it, and giving a relevant date.
-
- b) The work must carry prominent notices stating that it is
- released under this License and any conditions added under section
- 7. This requirement modifies the requirement in section 4 to
- "keep intact all notices".
-
- c) You must license the entire work, as a whole, under this
- License to anyone who comes into possession of a copy. This
- License will therefore apply, along with any applicable section 7
- additional terms, to the whole of the work, and all its parts,
- regardless of how they are packaged. This License gives no
- permission to license the work in any other way, but it does not
- invalidate such permission if you have separately received it.
-
- d) If the work has interactive user interfaces, each must display
- Appropriate Legal Notices; however, if the Program has interactive
- interfaces that do not display Appropriate Legal Notices, your
- work need not make them do so.
-
- A compilation of a covered work with other separate and independent
-works, which are not by their nature extensions of the covered work,
-and which are not combined with it such as to form a larger program,
-in or on a volume of a storage or distribution medium, is called an
-"aggregate" if the compilation and its resulting copyright are not
-used to limit the access or legal rights of the compilation's users
-beyond what the individual works permit. Inclusion of a covered work
-in an aggregate does not cause this License to apply to the other
-parts of the aggregate.
-
- 6. Conveying Non-Source Forms.
-
- You may convey a covered work in object code form under the terms
-of sections 4 and 5, provided that you also convey the
-machine-readable Corresponding Source under the terms of this License,
-in one of these ways:
-
- a) Convey the object code in, or embodied in, a physical product
- (including a physical distribution medium), accompanied by the
- Corresponding Source fixed on a durable physical medium
- customarily used for software interchange.
-
- b) Convey the object code in, or embodied in, a physical product
- (including a physical distribution medium), accompanied by a
- written offer, valid for at least three years and valid for as
- long as you offer spare parts or customer support for that product
- model, to give anyone who possesses the object code either (1) a
- copy of the Corresponding Source for all the software in the
- product that is covered by this License, on a durable physical
- medium customarily used for software interchange, for a price no
- more than your reasonable cost of physically performing this
- conveying of source, or (2) access to copy the
- Corresponding Source from a network server at no charge.
-
- c) Convey individual copies of the object code with a copy of the
- written offer to provide the Corresponding Source. This
- alternative is allowed only occasionally and noncommercially, and
- only if you received the object code with such an offer, in accord
- with subsection 6b.
-
- d) Convey the object code by offering access from a designated
- place (gratis or for a charge), and offer equivalent access to the
- Corresponding Source in the same way through the same place at no
- further charge. You need not require recipients to copy the
- Corresponding Source along with the object code. If the place to
- copy the object code is a network server, the Corresponding Source
- may be on a different server (operated by you or a third party)
- that supports equivalent copying facilities, provided you maintain
- clear directions next to the object code saying where to find the
- Corresponding Source. Regardless of what server hosts the
- Corresponding Source, you remain obligated to ensure that it is
- available for as long as needed to satisfy these requirements.
-
- e) Convey the object code using peer-to-peer transmission, provided
- you inform other peers where the object code and Corresponding
- Source of the work are being offered to the general public at no
- charge under subsection 6d.
-
- A separable portion of the object code, whose source code is excluded
-from the Corresponding Source as a System Library, need not be
-included in conveying the object code work.
-
- A "User Product" is either (1) a "consumer product", which means any
-tangible personal property which is normally used for personal, family,
-or household purposes, or (2) anything designed or sold for incorporation
-into a dwelling. In determining whether a product is a consumer product,
-doubtful cases shall be resolved in favor of coverage. For a particular
-product received by a particular user, "normally used" refers to a
-typical or common use of that class of product, regardless of the status
-of the particular user or of the way in which the particular user
-actually uses, or expects or is expected to use, the product. A product
-is a consumer product regardless of whether the product has substantial
-commercial, industrial or non-consumer uses, unless such uses represent
-the only significant mode of use of the product.
-
- "Installation Information" for a User Product means any methods,
-procedures, authorization keys, or other information required to install
-and execute modified versions of a covered work in that User Product from
-a modified version of its Corresponding Source. The information must
-suffice to ensure that the continued functioning of the modified object
-code is in no case prevented or interfered with solely because
-modification has been made.
-
- If you convey an object code work under this section in, or with, or
-specifically for use in, a User Product, and the conveying occurs as
-part of a transaction in which the right of possession and use of the
-User Product is transferred to the recipient in perpetuity or for a
-fixed term (regardless of how the transaction is characterized), the
-Corresponding Source conveyed under this section must be accompanied
-by the Installation Information. But this requirement does not apply
-if neither you nor any third party retains the ability to install
-modified object code on the User Product (for example, the work has
-been installed in ROM).
-
- The requirement to provide Installation Information does not include a
-requirement to continue to provide support service, warranty, or updates
-for a work that has been modified or installed by the recipient, or for
-the User Product in which it has been modified or installed. Access to a
-network may be denied when the modification itself materially and
-adversely affects the operation of the network or violates the rules and
-protocols for communication across the network.
-
- Corresponding Source conveyed, and Installation Information provided,
-in accord with this section must be in a format that is publicly
-documented (and with an implementation available to the public in
-source code form), and must require no special password or key for
-unpacking, reading or copying.
-
- 7. Additional Terms.
-
- "Additional permissions" are terms that supplement the terms of this
-License by making exceptions from one or more of its conditions.
-Additional permissions that are applicable to the entire Program shall
-be treated as though they were included in this License, to the extent
-that they are valid under applicable law. If additional permissions
-apply only to part of the Program, that part may be used separately
-under those permissions, but the entire Program remains governed by
-this License without regard to the additional permissions.
-
- When you convey a copy of a covered work, you may at your option
-remove any additional permissions from that copy, or from any part of
-it. (Additional permissions may be written to require their own
-removal in certain cases when you modify the work.) You may place
-additional permissions on material, added by you to a covered work,
-for which you have or can give appropriate copyright permission.
-
- Notwithstanding any other provision of this License, for material you
-add to a covered work, you may (if authorized by the copyright holders of
-that material) supplement the terms of this License with terms:
-
- a) Disclaiming warranty or limiting liability differently from the
- terms of sections 15 and 16 of this License; or
-
- b) Requiring preservation of specified reasonable legal notices or
- author attributions in that material or in the Appropriate Legal
- Notices displayed by works containing it; or
-
- c) Prohibiting misrepresentation of the origin of that material, or
- requiring that modified versions of such material be marked in
- reasonable ways as different from the original version; or
-
- d) Limiting the use for publicity purposes of names of licensors or
- authors of the material; or
-
- e) Declining to grant rights under trademark law for use of some
- trade names, trademarks, or service marks; or
-
- f) Requiring indemnification of licensors and authors of that
- material by anyone who conveys the material (or modified versions of
- it) with contractual assumptions of liability to the recipient, for
- any liability that these contractual assumptions directly impose on
- those licensors and authors.
-
- All other non-permissive additional terms are considered "further
-restrictions" within the meaning of section 10. If the Program as you
-received it, or any part of it, contains a notice stating that it is
-governed by this License along with a term that is a further
-restriction, you may remove that term. If a license document contains
-a further restriction but permits relicensing or conveying under this
-License, you may add to a covered work material governed by the terms
-of that license document, provided that the further restriction does
-not survive such relicensing or conveying.
-
- If you add terms to a covered work in accord with this section, you
-must place, in the relevant source files, a statement of the
-additional terms that apply to those files, or a notice indicating
-where to find the applicable terms.
-
- Additional terms, permissive or non-permissive, may be stated in the
-form of a separately written license, or stated as exceptions;
-the above requirements apply either way.
-
- 8. Termination.
-
- You may not propagate or modify a covered work except as expressly
-provided under this License. Any attempt otherwise to propagate or
-modify it is void, and will automatically terminate your rights under
-this License (including any patent licenses granted under the third
-paragraph of section 11).
-
- However, if you cease all violation of this License, then your
-license from a particular copyright holder is reinstated (a)
-provisionally, unless and until the copyright holder explicitly and
-finally terminates your license, and (b) permanently, if the copyright
-holder fails to notify you of the violation by some reasonable means
-prior to 60 days after the cessation.
-
- Moreover, your license from a particular copyright holder is
-reinstated permanently if the copyright holder notifies you of the
-violation by some reasonable means, this is the first time you have
-received notice of violation of this License (for any work) from that
-copyright holder, and you cure the violation prior to 30 days after
-your receipt of the notice.
-
- Termination of your rights under this section does not terminate the
-licenses of parties who have received copies or rights from you under
-this License. If your rights have been terminated and not permanently
-reinstated, you do not qualify to receive new licenses for the same
-material under section 10.
-
- 9. Acceptance Not Required for Having Copies.
-
- You are not required to accept this License in order to receive or
-run a copy of the Program. Ancillary propagation of a covered work
-occurring solely as a consequence of using peer-to-peer transmission
-to receive a copy likewise does not require acceptance. However,
-nothing other than this License grants you permission to propagate or
-modify any covered work. These actions infringe copyright if you do
-not accept this License. Therefore, by modifying or propagating a
-covered work, you indicate your acceptance of this License to do so.
-
- 10. Automatic Licensing of Downstream Recipients.
-
- Each time you convey a covered work, the recipient automatically
-receives a license from the original licensors, to run, modify and
-propagate that work, subject to this License. You are not responsible
-for enforcing compliance by third parties with this License.
-
- An "entity transaction" is a transaction transferring control of an
-organization, or substantially all assets of one, or subdividing an
-organization, or merging organizations. If propagation of a covered
-work results from an entity transaction, each party to that
-transaction who receives a copy of the work also receives whatever
-licenses to the work the party's predecessor in interest had or could
-give under the previous paragraph, plus a right to possession of the
-Corresponding Source of the work from the predecessor in interest, if
-the predecessor has it or can get it with reasonable efforts.
-
- You may not impose any further restrictions on the exercise of the
-rights granted or affirmed under this License. For example, you may
-not impose a license fee, royalty, or other charge for exercise of
-rights granted under this License, and you may not initiate litigation
-(including a cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that
-any patent claim is infringed by making, using, selling, offering for
-sale, or importing the Program or any portion of it.
-
- 11. Patents.
-
- A "contributor" is a copyright holder who authorizes use under this
-License of the Program or a work on which the Program is based. The
-work thus licensed is called the contributor's "contributor version".
-
- A contributor's "essential patent claims" are all patent claims
-owned or controlled by the contributor, whether already acquired or
-hereafter acquired, that would be infringed by some manner, permitted
-by this License, of making, using, or selling its contributor version,
-but do not include claims that would be infringed only as a
-consequence of further modification of the contributor version. For
-purposes of this definition, "control" includes the right to grant
-patent sublicenses in a manner consistent with the requirements of
-this License.
-
- Each contributor grants you a non-exclusive, worldwide, royalty-free
-patent license under the contributor's essential patent claims, to
-make, use, sell, offer for sale, import and otherwise run, modify and
-propagate the contents of its contributor version.
-
- In the following three paragraphs, a "patent license" is any express
-agreement or commitment, however denominated, not to enforce a patent
-(such as an express permission to practice a patent or covenant not to
-sue for patent infringement). To "grant" such a patent license to a
-party means to make such an agreement or commitment not to enforce a
-patent against the party.
-
- If you convey a covered work, knowingly relying on a patent license,
-and the Corresponding Source of the work is not available for anyone
-to copy, free of charge and under the terms of this License, through a
-publicly available network server or other readily accessible means,
-then you must either (1) cause the Corresponding Source to be so
-available, or (2) arrange to deprive yourself of the benefit of the
-patent license for this particular work, or (3) arrange, in a manner
-consistent with the requirements of this License, to extend the patent
-license to downstream recipients. "Knowingly relying" means you have
-actual knowledge that, but for the patent license, your conveying the
-covered work in a country, or your recipient's use of the covered work
-in a country, would infringe one or more identifiable patents in that
-country that you have reason to believe are valid.
-
- If, pursuant to or in connection with a single transaction or
-arrangement, you convey, or propagate by procuring conveyance of, a
-covered work, and grant a patent license to some of the parties
-receiving the covered work authorizing them to use, propagate, modify
-or convey a specific copy of the covered work, then the patent license
-you grant is automatically extended to all recipients of the covered
-work and works based on it.
-
- A patent license is "discriminatory" if it does not include within
-the scope of its coverage, prohibits the exercise of, or is
-conditioned on the non-exercise of one or more of the rights that are
-specifically granted under this License. You may not convey a covered
-work if you are a party to an arrangement with a third party that is
-in the business of distributing software, under which you make payment
-to the third party based on the extent of your activity of conveying
-the work, and under which the third party grants, to any of the
-parties who would receive the covered work from you, a discriminatory
-patent license (a) in connection with copies of the covered work
-conveyed by you (or copies made from those copies), or (b) primarily
-for and in connection with specific products or compilations that
-contain the covered work, unless you entered into that arrangement,
-or that patent license was granted, prior to 28 March 2007.
-
- Nothing in this License shall be construed as excluding or limiting
-any implied license or other defenses to infringement that may
-otherwise be available to you under applicable patent law.
-
- 12. No Surrender of Others' Freedom.
-
- If conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or
-otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not
-excuse you from the conditions of this License. If you cannot convey a
-covered work so as to satisfy simultaneously your obligations under this
-License and any other pertinent obligations, then as a consequence you may
-not convey it at all. For example, if you agree to terms that obligate you
-to collect a royalty for further conveying from those to whom you convey
-the Program, the only way you could satisfy both those terms and this
-License would be to refrain entirely from conveying the Program.
-
- 13. Use with the GNU Affero General Public License.
-
- Notwithstanding any other provision of this License, you have
-permission to link or combine any covered work with a work licensed
-under version 3 of the GNU Affero General Public License into a single
-combined work, and to convey the resulting work. The terms of this
-License will continue to apply to the part which is the covered work,
-but the special requirements of the GNU Affero General Public License,
-section 13, concerning interaction through a network will apply to the
-combination as such.
-
- 14. Revised Versions of this License.
-
- The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of
-the GNU General Public License from time to time. Such new versions will
-be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to
-address new problems or concerns.
-
- Each version is given a distinguishing version number. If the
-Program specifies that a certain numbered version of the GNU General
-Public License "or any later version" applies to it, you have the
-option of following the terms and conditions either of that numbered
-version or of any later version published by the Free Software
-Foundation. If the Program does not specify a version number of the
-GNU General Public License, you may choose any version ever published
-by the Free Software Foundation.
-
- If the Program specifies that a proxy can decide which future
-versions of the GNU General Public License can be used, that proxy's
-public statement of acceptance of a version permanently authorizes you
-to choose that version for the Program.
-
- Later license versions may give you additional or different
-permissions. However, no additional obligations are imposed on any
-author or copyright holder as a result of your choosing to follow a
-later version.
-
- 15. Disclaimer of Warranty.
-
- THERE IS NO WARRANTY FOR THE PROGRAM, TO THE EXTENT PERMITTED BY
-APPLICABLE LAW. EXCEPT WHEN OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT
-HOLDERS AND/OR OTHER PARTIES PROVIDE THE PROGRAM "AS IS" WITHOUT WARRANTY
-OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO,
-THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR
-PURPOSE. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE PROGRAM
-IS WITH YOU. SHOULD THE PROGRAM PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME THE COST OF
-ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION.
-
- 16. Limitation of Liability.
-
- IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN WRITING
-WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MODIFIES AND/OR CONVEYS
-THE PROGRAM AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU FOR DAMAGES, INCLUDING ANY
-GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE
-USE OR INABILITY TO USE THE PROGRAM (INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LOSS OF
-DATA OR DATA BEING RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY YOU OR THIRD
-PARTIES OR A FAILURE OF THE PROGRAM TO OPERATE WITH ANY OTHER PROGRAMS),
-EVEN IF SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF
-SUCH DAMAGES.
-
- 17. Interpretation of Sections 15 and 16.
-
- If the disclaimer of warranty and limitation of liability provided
-above cannot be given local legal effect according to their terms,
-reviewing courts shall apply local law that most closely approximates
-an absolute waiver of all civil liability in connection with the
-Program, unless a warranty or assumption of liability accompanies a
-copy of the Program in return for a fee.
-
- END OF TERMS AND CONDITIONS
-
- How to Apply These Terms to Your New Programs
-
- If you develop a new program, and you want it to be of the greatest
-possible use to the public, the best way to achieve this is to make it
-free software which everyone can redistribute and change under these terms.
-
- To do so, attach the following notices to the program. It is safest
-to attach them to the start of each source file to most effectively
-state the exclusion of warranty; and each file should have at least
-the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found.
-
- <one line to give the program's name and a brief idea of what it does.>
- Copyright (C) <year> <name of author>
-
- This program is free software: you can redistribute it and/or modify
- it under the terms of the GNU General Public License as published by
- the Free Software Foundation, either version 3 of the License, or
- (at your option) any later version.
-
- This program is distributed in the hope that it will be useful,
- but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of
- MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the
- GNU General Public License for more details.
-
- You should have received a copy of the GNU General Public License
- along with this program. If not, see <http://www.gnu.org/licenses/>.
-
-Also add information on how to contact you by electronic and paper mail.
-
- If the program does terminal interaction, make it output a short
-notice like this when it starts in an interactive mode:
-
- <program> Copyright (C) <year> <name of author>
- This program comes with ABSOLUTELY NO WARRANTY; for details type `show w'.
- This is free software, and you are welcome to redistribute it
- under certain conditions; type `show c' for details.
-
-The hypothetical commands `show w' and `show c' should show the appropriate
-parts of the General Public License. Of course, your program's commands
-might be different; for a GUI interface, you would use an "about box".
-
- You should also get your employer (if you work as a programmer) or school,
-if any, to sign a "copyright disclaimer" for the program, if necessary.
-For more information on this, and how to apply and follow the GNU GPL, see
-<http://www.gnu.org/licenses/>.
-
- The GNU General Public License does not permit incorporating your program
-into proprietary programs. If your program is a subroutine library, you
-may consider it more useful to permit linking proprietary applications with
-the library. If this is what you want to do, use the GNU Lesser General
-Public License instead of this License. But first, please read
-<http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html>.
+ GNU GENERAL PUBLIC LICENSE + Version 3, 29 June 2007 + + Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/> + Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies + of this license document, but changing it is not allowed. + + Preamble + + The GNU General Public License is a free, copyleft license for +software and other kinds of works. + + The licenses for most software and other practical works are designed +to take away your freedom to share and change the works. By contrast, +the GNU General Public License is intended to guarantee your freedom to +share and change all versions of a program--to make sure it remains free +software for all its users. We, the Free Software Foundation, use the +GNU General Public License for most of our software; it applies also to +any other work released this way by its authors. You can apply it to +your programs, too. + + When we speak of free software, we are referring to freedom, not +price. Our General Public Licenses are designed to make sure that you +have the freedom to distribute copies of free software (and charge for +them if you wish), that you receive source code or can get it if you +want it, that you can change the software or use pieces of it in new +free programs, and that you know you can do these things. + + To protect your rights, we need to prevent others from denying you +these rights or asking you to surrender the rights. Therefore, you have +certain responsibilities if you distribute copies of the software, or if +you modify it: responsibilities to respect the freedom of others. + + For example, if you distribute copies of such a program, whether +gratis or for a fee, you must pass on to the recipients the same +freedoms that you received. You must make sure that they, too, receive +or can get the source code. And you must show them these terms so they +know their rights. + + Developers that use the GNU GPL protect your rights with two steps: +(1) assert copyright on the software, and (2) offer you this License +giving you legal permission to copy, distribute and/or modify it. + + For the developers' and authors' protection, the GPL clearly explains +that there is no warranty for this free software. For both users' and +authors' sake, the GPL requires that modified versions be marked as +changed, so that their problems will not be attributed erroneously to +authors of previous versions. + + Some devices are designed to deny users access to install or run +modified versions of the software inside them, although the manufacturer +can do so. This is fundamentally incompatible with the aim of +protecting users' freedom to change the software. The systematic +pattern of such abuse occurs in the area of products for individuals to +use, which is precisely where it is most unacceptable. Therefore, we +have designed this version of the GPL to prohibit the practice for those +products. If such problems arise substantially in other domains, we +stand ready to extend this provision to those domains in future versions +of the GPL, as needed to protect the freedom of users. + + Finally, every program is threatened constantly by software patents. +States should not allow patents to restrict development and use of +software on general-purpose computers, but in those that do, we wish to +avoid the special danger that patents applied to a free program could +make it effectively proprietary. To prevent this, the GPL assures that +patents cannot be used to render the program non-free. + + The precise terms and conditions for copying, distribution and +modification follow. + + TERMS AND CONDITIONS + + 0. Definitions. + + "This License" refers to version 3 of the GNU General Public License. + + "Copyright" also means copyright-like laws that apply to other kinds of +works, such as semiconductor masks. + + "The Program" refers to any copyrightable work licensed under this +License. Each licensee is addressed as "you". "Licensees" and +"recipients" may be individuals or organizations. + + To "modify" a work means to copy from or adapt all or part of the work +in a fashion requiring copyright permission, other than the making of an +exact copy. The resulting work is called a "modified version" of the +earlier work or a work "based on" the earlier work. + + A "covered work" means either the unmodified Program or a work based +on the Program. + + To "propagate" a work means to do anything with it that, without +permission, would make you directly or secondarily liable for +infringement under applicable copyright law, except executing it on a +computer or modifying a private copy. Propagation includes copying, +distribution (with or without modification), making available to the +public, and in some countries other activities as well. + + To "convey" a work means any kind of propagation that enables other +parties to make or receive copies. Mere interaction with a user through +a computer network, with no transfer of a copy, is not conveying. + + An interactive user interface displays "Appropriate Legal Notices" +to the extent that it includes a convenient and prominently visible +feature that (1) displays an appropriate copyright notice, and (2) +tells the user that there is no warranty for the work (except to the +extent that warranties are provided), that licensees may convey the +work under this License, and how to view a copy of this License. If +the interface presents a list of user commands or options, such as a +menu, a prominent item in the list meets this criterion. + + 1. Source Code. + + The "source code" for a work means the preferred form of the work +for making modifications to it. "Object code" means any non-source +form of a work. + + A "Standard Interface" means an interface that either is an official +standard defined by a recognized standards body, or, in the case of +interfaces specified for a particular programming language, one that +is widely used among developers working in that language. + + The "System Libraries" of an executable work include anything, other +than the work as a whole, that (a) is included in the normal form of +packaging a Major Component, but which is not part of that Major +Component, and (b) serves only to enable use of the work with that +Major Component, or to implement a Standard Interface for which an +implementation is available to the public in source code form. A +"Major Component", in this context, means a major essential component +(kernel, window system, and so on) of the specific operating system +(if any) on which the executable work runs, or a compiler used to +produce the work, or an object code interpreter used to run it. + + The "Corresponding Source" for a work in object code form means all +the source code needed to generate, install, and (for an executable +work) run the object code and to modify the work, including scripts to +control those activities. However, it does not include the work's +System Libraries, or general-purpose tools or generally available free +programs which are used unmodified in performing those activities but +which are not part of the work. For example, Corresponding Source +includes interface definition files associated with source files for +the work, and the source code for shared libraries and dynamically +linked subprograms that the work is specifically designed to require, +such as by intimate data communication or control flow between those +subprograms and other parts of the work. + + The Corresponding Source need not include anything that users +can regenerate automatically from other parts of the Corresponding +Source. + + The Corresponding Source for a work in source code form is that +same work. + + 2. Basic Permissions. + + All rights granted under this License are granted for the term of +copyright on the Program, and are irrevocable provided the stated +conditions are met. This License explicitly affirms your unlimited +permission to run the unmodified Program. The output from running a +covered work is covered by this License only if the output, given its +content, constitutes a covered work. This License acknowledges your +rights of fair use or other equivalent, as provided by copyright law. + + You may make, run and propagate covered works that you do not +convey, without conditions so long as your license otherwise remains +in force. You may convey covered works to others for the sole purpose +of having them make modifications exclusively for you, or provide you +with facilities for running those works, provided that you comply with +the terms of this License in conveying all material for which you do +not control copyright. Those thus making or running the covered works +for you must do so exclusively on your behalf, under your direction +and control, on terms that prohibit them from making any copies of +your copyrighted material outside their relationship with you. + + Conveying under any other circumstances is permitted solely under +the conditions stated below. Sublicensing is not allowed; section 10 +makes it unnecessary. + + 3. Protecting Users' Legal Rights From Anti-Circumvention Law. + + No covered work shall be deemed part of an effective technological +measure under any applicable law fulfilling obligations under article +11 of the WIPO copyright treaty adopted on 20 December 1996, or +similar laws prohibiting or restricting circumvention of such +measures. + + When you convey a covered work, you waive any legal power to forbid +circumvention of technological measures to the extent such circumvention +is effected by exercising rights under this License with respect to +the covered work, and you disclaim any intention to limit operation or +modification of the work as a means of enforcing, against the work's +users, your or third parties' legal rights to forbid circumvention of +technological measures. + + 4. Conveying Verbatim Copies. + + You may convey verbatim copies of the Program's source code as you +receive it, in any medium, provided that you conspicuously and +appropriately publish on each copy an appropriate copyright notice; +keep intact all notices stating that this License and any +non-permissive terms added in accord with section 7 apply to the code; +keep intact all notices of the absence of any warranty; and give all +recipients a copy of this License along with the Program. + + You may charge any price or no price for each copy that you convey, +and you may offer support or warranty protection for a fee. + + 5. Conveying Modified Source Versions. + + You may convey a work based on the Program, or the modifications to +produce it from the Program, in the form of source code under the +terms of section 4, provided that you also meet all of these conditions: + + a) The work must carry prominent notices stating that you modified + it, and giving a relevant date. + + b) The work must carry prominent notices stating that it is + released under this License and any conditions added under section + 7. This requirement modifies the requirement in section 4 to + "keep intact all notices". + + c) You must license the entire work, as a whole, under this + License to anyone who comes into possession of a copy. This + License will therefore apply, along with any applicable section 7 + additional terms, to the whole of the work, and all its parts, + regardless of how they are packaged. This License gives no + permission to license the work in any other way, but it does not + invalidate such permission if you have separately received it. + + d) If the work has interactive user interfaces, each must display + Appropriate Legal Notices; however, if the Program has interactive + interfaces that do not display Appropriate Legal Notices, your + work need not make them do so. + + A compilation of a covered work with other separate and independent +works, which are not by their nature extensions of the covered work, +and which are not combined with it such as to form a larger program, +in or on a volume of a storage or distribution medium, is called an +"aggregate" if the compilation and its resulting copyright are not +used to limit the access or legal rights of the compilation's users +beyond what the individual works permit. Inclusion of a covered work +in an aggregate does not cause this License to apply to the other +parts of the aggregate. + + 6. Conveying Non-Source Forms. + + You may convey a covered work in object code form under the terms +of sections 4 and 5, provided that you also convey the +machine-readable Corresponding Source under the terms of this License, +in one of these ways: + + a) Convey the object code in, or embodied in, a physical product + (including a physical distribution medium), accompanied by the + Corresponding Source fixed on a durable physical medium + customarily used for software interchange. + + b) Convey the object code in, or embodied in, a physical product + (including a physical distribution medium), accompanied by a + written offer, valid for at least three years and valid for as + long as you offer spare parts or customer support for that product + model, to give anyone who possesses the object code either (1) a + copy of the Corresponding Source for all the software in the + product that is covered by this License, on a durable physical + medium customarily used for software interchange, for a price no + more than your reasonable cost of physically performing this + conveying of source, or (2) access to copy the + Corresponding Source from a network server at no charge. + + c) Convey individual copies of the object code with a copy of the + written offer to provide the Corresponding Source. This + alternative is allowed only occasionally and noncommercially, and + only if you received the object code with such an offer, in accord + with subsection 6b. + + d) Convey the object code by offering access from a designated + place (gratis or for a charge), and offer equivalent access to the + Corresponding Source in the same way through the same place at no + further charge. You need not require recipients to copy the + Corresponding Source along with the object code. If the place to + copy the object code is a network server, the Corresponding Source + may be on a different server (operated by you or a third party) + that supports equivalent copying facilities, provided you maintain + clear directions next to the object code saying where to find the + Corresponding Source. Regardless of what server hosts the + Corresponding Source, you remain obligated to ensure that it is + available for as long as needed to satisfy these requirements. + + e) Convey the object code using peer-to-peer transmission, provided + you inform other peers where the object code and Corresponding + Source of the work are being offered to the general public at no + charge under subsection 6d. + + A separable portion of the object code, whose source code is excluded +from the Corresponding Source as a System Library, need not be +included in conveying the object code work. + + A "User Product" is either (1) a "consumer product", which means any +tangible personal property which is normally used for personal, family, +or household purposes, or (2) anything designed or sold for incorporation +into a dwelling. In determining whether a product is a consumer product, +doubtful cases shall be resolved in favor of coverage. For a particular +product received by a particular user, "normally used" refers to a +typical or common use of that class of product, regardless of the status +of the particular user or of the way in which the particular user +actually uses, or expects or is expected to use, the product. A product +is a consumer product regardless of whether the product has substantial +commercial, industrial or non-consumer uses, unless such uses represent +the only significant mode of use of the product. + + "Installation Information" for a User Product means any methods, +procedures, authorization keys, or other information required to install +and execute modified versions of a covered work in that User Product from +a modified version of its Corresponding Source. The information must +suffice to ensure that the continued functioning of the modified object +code is in no case prevented or interfered with solely because +modification has been made. + + If you convey an object code work under this section in, or with, or +specifically for use in, a User Product, and the conveying occurs as +part of a transaction in which the right of possession and use of the +User Product is transferred to the recipient in perpetuity or for a +fixed term (regardless of how the transaction is characterized), the +Corresponding Source conveyed under this section must be accompanied +by the Installation Information. But this requirement does not apply +if neither you nor any third party retains the ability to install +modified object code on the User Product (for example, the work has +been installed in ROM). + + The requirement to provide Installation Information does not include a +requirement to continue to provide support service, warranty, or updates +for a work that has been modified or installed by the recipient, or for +the User Product in which it has been modified or installed. Access to a +network may be denied when the modification itself materially and +adversely affects the operation of the network or violates the rules and +protocols for communication across the network. + + Corresponding Source conveyed, and Installation Information provided, +in accord with this section must be in a format that is publicly +documented (and with an implementation available to the public in +source code form), and must require no special password or key for +unpacking, reading or copying. + + 7. Additional Terms. + + "Additional permissions" are terms that supplement the terms of this +License by making exceptions from one or more of its conditions. +Additional permissions that are applicable to the entire Program shall +be treated as though they were included in this License, to the extent +that they are valid under applicable law. If additional permissions +apply only to part of the Program, that part may be used separately +under those permissions, but the entire Program remains governed by +this License without regard to the additional permissions. + + When you convey a copy of a covered work, you may at your option +remove any additional permissions from that copy, or from any part of +it. (Additional permissions may be written to require their own +removal in certain cases when you modify the work.) You may place +additional permissions on material, added by you to a covered work, +for which you have or can give appropriate copyright permission. + + Notwithstanding any other provision of this License, for material you +add to a covered work, you may (if authorized by the copyright holders of +that material) supplement the terms of this License with terms: + + a) Disclaiming warranty or limiting liability differently from the + terms of sections 15 and 16 of this License; or + + b) Requiring preservation of specified reasonable legal notices or + author attributions in that material or in the Appropriate Legal + Notices displayed by works containing it; or + + c) Prohibiting misrepresentation of the origin of that material, or + requiring that modified versions of such material be marked in + reasonable ways as different from the original version; or + + d) Limiting the use for publicity purposes of names of licensors or + authors of the material; or + + e) Declining to grant rights under trademark law for use of some + trade names, trademarks, or service marks; or + + f) Requiring indemnification of licensors and authors of that + material by anyone who conveys the material (or modified versions of + it) with contractual assumptions of liability to the recipient, for + any liability that these contractual assumptions directly impose on + those licensors and authors. + + All other non-permissive additional terms are considered "further +restrictions" within the meaning of section 10. If the Program as you +received it, or any part of it, contains a notice stating that it is +governed by this License along with a term that is a further +restriction, you may remove that term. If a license document contains +a further restriction but permits relicensing or conveying under this +License, you may add to a covered work material governed by the terms +of that license document, provided that the further restriction does +not survive such relicensing or conveying. + + If you add terms to a covered work in accord with this section, you +must place, in the relevant source files, a statement of the +additional terms that apply to those files, or a notice indicating +where to find the applicable terms. + + Additional terms, permissive or non-permissive, may be stated in the +form of a separately written license, or stated as exceptions; +the above requirements apply either way. + + 8. Termination. + + You may not propagate or modify a covered work except as expressly +provided under this License. Any attempt otherwise to propagate or +modify it is void, and will automatically terminate your rights under +this License (including any patent licenses granted under the third +paragraph of section 11). + + However, if you cease all violation of this License, then your +license from a particular copyright holder is reinstated (a) +provisionally, unless and until the copyright holder explicitly and +finally terminates your license, and (b) permanently, if the copyright +holder fails to notify you of the violation by some reasonable means +prior to 60 days after the cessation. + + Moreover, your license from a particular copyright holder is +reinstated permanently if the copyright holder notifies you of the +violation by some reasonable means, this is the first time you have +received notice of violation of this License (for any work) from that +copyright holder, and you cure the violation prior to 30 days after +your receipt of the notice. + + Termination of your rights under this section does not terminate the +licenses of parties who have received copies or rights from you under +this License. If your rights have been terminated and not permanently +reinstated, you do not qualify to receive new licenses for the same +material under section 10. + + 9. Acceptance Not Required for Having Copies. + + You are not required to accept this License in order to receive or +run a copy of the Program. Ancillary propagation of a covered work +occurring solely as a consequence of using peer-to-peer transmission +to receive a copy likewise does not require acceptance. However, +nothing other than this License grants you permission to propagate or +modify any covered work. These actions infringe copyright if you do +not accept this License. Therefore, by modifying or propagating a +covered work, you indicate your acceptance of this License to do so. + + 10. Automatic Licensing of Downstream Recipients. + + Each time you convey a covered work, the recipient automatically +receives a license from the original licensors, to run, modify and +propagate that work, subject to this License. You are not responsible +for enforcing compliance by third parties with this License. + + An "entity transaction" is a transaction transferring control of an +organization, or substantially all assets of one, or subdividing an +organization, or merging organizations. If propagation of a covered +work results from an entity transaction, each party to that +transaction who receives a copy of the work also receives whatever +licenses to the work the party's predecessor in interest had or could +give under the previous paragraph, plus a right to possession of the +Corresponding Source of the work from the predecessor in interest, if +the predecessor has it or can get it with reasonable efforts. + + You may not impose any further restrictions on the exercise of the +rights granted or affirmed under this License. For example, you may +not impose a license fee, royalty, or other charge for exercise of +rights granted under this License, and you may not initiate litigation +(including a cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that +any patent claim is infringed by making, using, selling, offering for +sale, or importing the Program or any portion of it. + + 11. Patents. + + A "contributor" is a copyright holder who authorizes use under this +License of the Program or a work on which the Program is based. The +work thus licensed is called the contributor's "contributor version". + + A contributor's "essential patent claims" are all patent claims +owned or controlled by the contributor, whether already acquired or +hereafter acquired, that would be infringed by some manner, permitted +by this License, of making, using, or selling its contributor version, +but do not include claims that would be infringed only as a +consequence of further modification of the contributor version. For +purposes of this definition, "control" includes the right to grant +patent sublicenses in a manner consistent with the requirements of +this License. + + Each contributor grants you a non-exclusive, worldwide, royalty-free +patent license under the contributor's essential patent claims, to +make, use, sell, offer for sale, import and otherwise run, modify and +propagate the contents of its contributor version. + + In the following three paragraphs, a "patent license" is any express +agreement or commitment, however denominated, not to enforce a patent +(such as an express permission to practice a patent or covenant not to +sue for patent infringement). To "grant" such a patent license to a +party means to make such an agreement or commitment not to enforce a +patent against the party. + + If you convey a covered work, knowingly relying on a patent license, +and the Corresponding Source of the work is not available for anyone +to copy, free of charge and under the terms of this License, through a +publicly available network server or other readily accessible means, +then you must either (1) cause the Corresponding Source to be so +available, or (2) arrange to deprive yourself of the benefit of the +patent license for this particular work, or (3) arrange, in a manner +consistent with the requirements of this License, to extend the patent +license to downstream recipients. "Knowingly relying" means you have +actual knowledge that, but for the patent license, your conveying the +covered work in a country, or your recipient's use of the covered work +in a country, would infringe one or more identifiable patents in that +country that you have reason to believe are valid. + + If, pursuant to or in connection with a single transaction or +arrangement, you convey, or propagate by procuring conveyance of, a +covered work, and grant a patent license to some of the parties +receiving the covered work authorizing them to use, propagate, modify +or convey a specific copy of the covered work, then the patent license +you grant is automatically extended to all recipients of the covered +work and works based on it. + + A patent license is "discriminatory" if it does not include within +the scope of its coverage, prohibits the exercise of, or is +conditioned on the non-exercise of one or more of the rights that are +specifically granted under this License. You may not convey a covered +work if you are a party to an arrangement with a third party that is +in the business of distributing software, under which you make payment +to the third party based on the extent of your activity of conveying +the work, and under which the third party grants, to any of the +parties who would receive the covered work from you, a discriminatory +patent license (a) in connection with copies of the covered work +conveyed by you (or copies made from those copies), or (b) primarily +for and in connection with specific products or compilations that +contain the covered work, unless you entered into that arrangement, +or that patent license was granted, prior to 28 March 2007. + + Nothing in this License shall be construed as excluding or limiting +any implied license or other defenses to infringement that may +otherwise be available to you under applicable patent law. + + 12. No Surrender of Others' Freedom. + + If conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or +otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not +excuse you from the conditions of this License. If you cannot convey a +covered work so as to satisfy simultaneously your obligations under this +License and any other pertinent obligations, then as a consequence you may +not convey it at all. For example, if you agree to terms that obligate you +to collect a royalty for further conveying from those to whom you convey +the Program, the only way you could satisfy both those terms and this +License would be to refrain entirely from conveying the Program. + + 13. Use with the GNU Affero General Public License. + + Notwithstanding any other provision of this License, you have +permission to link or combine any covered work with a work licensed +under version 3 of the GNU Affero General Public License into a single +combined work, and to convey the resulting work. The terms of this +License will continue to apply to the part which is the covered work, +but the special requirements of the GNU Affero General Public License, +section 13, concerning interaction through a network will apply to the +combination as such. + + 14. Revised Versions of this License. + + The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of +the GNU General Public License from time to time. Such new versions will +be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to +address new problems or concerns. + + Each version is given a distinguishing version number. If the +Program specifies that a certain numbered version of the GNU General +Public License "or any later version" applies to it, you have the +option of following the terms and conditions either of that numbered +version or of any later version published by the Free Software +Foundation. If the Program does not specify a version number of the +GNU General Public License, you may choose any version ever published +by the Free Software Foundation. + + If the Program specifies that a proxy can decide which future +versions of the GNU General Public License can be used, that proxy's +public statement of acceptance of a version permanently authorizes you +to choose that version for the Program. + + Later license versions may give you additional or different +permissions. However, no additional obligations are imposed on any +author or copyright holder as a result of your choosing to follow a +later version. + + 15. Disclaimer of Warranty. + + THERE IS NO WARRANTY FOR THE PROGRAM, TO THE EXTENT PERMITTED BY +APPLICABLE LAW. EXCEPT WHEN OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT +HOLDERS AND/OR OTHER PARTIES PROVIDE THE PROGRAM "AS IS" WITHOUT WARRANTY +OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, +THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR +PURPOSE. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE PROGRAM +IS WITH YOU. SHOULD THE PROGRAM PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME THE COST OF +ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION. + + 16. Limitation of Liability. + + IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN WRITING +WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MODIFIES AND/OR CONVEYS +THE PROGRAM AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU FOR DAMAGES, INCLUDING ANY +GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE +USE OR INABILITY TO USE THE PROGRAM (INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LOSS OF +DATA OR DATA BEING RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY YOU OR THIRD +PARTIES OR A FAILURE OF THE PROGRAM TO OPERATE WITH ANY OTHER PROGRAMS), +EVEN IF SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF +SUCH DAMAGES. + + 17. Interpretation of Sections 15 and 16. + + If the disclaimer of warranty and limitation of liability provided +above cannot be given local legal effect according to their terms, +reviewing courts shall apply local law that most closely approximates +an absolute waiver of all civil liability in connection with the +Program, unless a warranty or assumption of liability accompanies a +copy of the Program in return for a fee. + + END OF TERMS AND CONDITIONS + + How to Apply These Terms to Your New Programs + + If you develop a new program, and you want it to be of the greatest +possible use to the public, the best way to achieve this is to make it +free software which everyone can redistribute and change under these terms. + + To do so, attach the following notices to the program. It is safest +to attach them to the start of each source file to most effectively +state the exclusion of warranty; and each file should have at least +the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found. + + <one line to give the program's name and a brief idea of what it does.> + Copyright (C) <year> <name of author> + + This program is free software: you can redistribute it and/or modify + it under the terms of the GNU General Public License as published by + the Free Software Foundation, either version 3 of the License, or + (at your option) any later version. + + This program is distributed in the hope that it will be useful, + but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of + MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the + GNU General Public License for more details. + + You should have received a copy of the GNU General Public License + along with this program. If not, see <http://www.gnu.org/licenses/>. + +Also add information on how to contact you by electronic and paper mail. + + If the program does terminal interaction, make it output a short +notice like this when it starts in an interactive mode: + + <program> Copyright (C) <year> <name of author> + This program comes with ABSOLUTELY NO WARRANTY; for details type `show w'. + This is free software, and you are welcome to redistribute it + under certain conditions; type `show c' for details. + +The hypothetical commands `show w' and `show c' should show the appropriate +parts of the General Public License. Of course, your program's commands +might be different; for a GUI interface, you would use an "about box". + + You should also get your employer (if you work as a programmer) or school, +if any, to sign a "copyright disclaimer" for the program, if necessary. +For more information on this, and how to apply and follow the GNU GPL, see +<http://www.gnu.org/licenses/>. + + The GNU General Public License does not permit incorporating your program +into proprietary programs. If your program is a subroutine library, you +may consider it more useful to permit linking proprietary applications with +the library. If this is what you want to do, use the GNU Lesser General +Public License instead of this License. But first, please read +<http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html>. |