From f831e6cbd5bd0dc4924161ed6387533f87b77b17 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: Xavier Roche Date: Tue, 1 May 2012 16:55:26 +0000 Subject: Flush --- debian/httrack-doc.lintian-overrides | 1 + gpl-fr.txt | 1758 +++++++++++++++++----------------- gpl.txt | 1348 +++++++++++++------------- 3 files changed, 1554 insertions(+), 1553 deletions(-) diff --git a/debian/httrack-doc.lintian-overrides b/debian/httrack-doc.lintian-overrides index b97204e..21590c9 100644 --- a/debian/httrack-doc.lintian-overrides +++ b/debian/httrack-doc.lintian-overrides @@ -1,2 +1,3 @@ extra-license-file usr/share/httrack/html/license.txt duplicate-changelog-files usr/share/doc/httrack/changelog.gz usr/share/doc/httrack/history.txt.gz +extended-description-is-probably-too-short diff --git a/gpl-fr.txt b/gpl-fr.txt index 4b9401b..8747652 100644 --- a/gpl-fr.txt +++ b/gpl-fr.txt @@ -1,879 +1,879 @@ - - LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU - Version 3, du 29 juin 2007. - -Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. - -Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce -document de licence, mais toute modification en est proscrite. - -Traduction française par Philippe Verdy -, le 30 juin 2007. - -_______________________________________________________________________ - -Avertissement important au sujet de cette traduction française. -_______________________________________________________________________ - -Ceci est une traduction en français de la licence “GNU General Public -License” (GPL). Cette traduction est fournie ici dans l’espoir qu’elle -facilitera sa compréhension, mais elle ne constitue pas une traduction -officielle ou approuvée d’un point de vue juridique. - -La Free Software Foundation (FSF) ne publie pas cette traduction et ne -l’a pas approuvée en tant que substitut valide au plan légal pour la -licence authentique “GNU General Public Licence”. Cette traduction n’a -pas encore été passée en revue attentivement par un juriste et donc le -traducteur ne peut garantir avec certitude qu’elle représente avec -exactitude la signification légale des termes de la licence authentique -“GNU General Public License” publiée en anglais. Cette traduction -n’établit donc légalement aucun des termes et conditions d’utilisation -d’un logiciel sous licence GNU GPL — seul le texte original en anglais -le fait. Si vous souhaitez être sûr que les activités que vous projetez -seront autorisées par la GNU General Public License, veuillez vous -référer à sa seule version anglaise authentique. - -La FSF vous recommande fermement de ne pas utiliser cette traduction en -tant que termes officiels pour vos propres programmes ; veuillez plutôt -utiliser la version anglaise authentique telle que publiée par la FSF. -Si vous choisissez d’acheminer cette traduction en même temps qu’un -Programme sous licence GNU GPL, cela ne vous dispense pas de l’obligation -d’acheminer en même temps une copie de la licence authentique en anglais, -et de conserver dans la traduction cet avertissement important en -français et son équivalent en anglais ci-dessous. - -_______________________________________________________________________ - -Important Warning About This French Translation. -_______________________________________________________________________ - -This is a translation of the GNU General Public License (GPL) into -French. This translation is distributed in the hope that it will -facilitate understanding, but it is not an official or legally approved -translation. - -The Free Software Foundation (FSF) is not the publisher of this -translation and has not approved it as a legal substitute for the -authentic GNU General Public License. The translation has not been -reviewed carefully by lawyers, and therefore the translator cannot be -sure that it exactly represents the legal meaning of the authentic GNU -General Public License published in English. This translation does not -legally state the terms and conditions of use of any Program licenced -under GNU GPL — only the original English text of the GNU LGPL does -that. If you wish to be sure whether your planned activities are -permitted by the GNU General Public License, please refer to its sole -authentic English version. - -The FSF strongly urges you not to use this translation as the official -distribution terms for your programs; instead, please use the authentic -English version published by the FSF. If you choose to convey this -translation along with a Program covered by the GPL Licence, this does -not remove your obligation to convey at the same time a copy of the -authentic GNU GPL License in English, and you must keep in this -translation this important warning in English and its equivalent in -French above. - -_______________________________________________________________________ - - -Préambule - -La Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public License”) est une -licence libre, en “copyleft”, destinée aux œuvres logicielles et -d’autres types de travaux. - -Les licences de la plupart des œuvres logicielles et autres travaux de -pratique sont conçues pour ôter votre liberté de partager et modifier -ces travaux. En contraste, la Licence Publique Générale GNU a pour but -de garantir votre liberté de partager et changer toutes les versions -d’un programme — afin d’assurer qu’il restera libre pour tous les -utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence -Publique Générale GNU pour la plupart de nos logiciels ; cela -s’applique aussi à tout autre travail édité de cette façon par ses -auteurs. Vous pouvez, vous aussi, l’appliquer à vos propres programmes. - -Quand nous parlons de logiciel libre (“free”), nous nous référons à la -liberté (“freedom”), pas au prix. Nos Licences Publiques Générales sont -conçues pour assurer que vous ayez la liberté de distribuer des copies -de logiciel libre (et le facturer si vous le souhaitez), que vous -receviez le code source ou pouviez l’obtenir si vous le voulez, que -vous pouviez modifier le logiciel ou en utiliser toute partie dans de -nouveaux logiciels libres, et que vous sachiez que vous avez le droit -de faire tout ceci. - -Pour protéger vos droits, nous avons besoin d’empêcher que d’autres -vous restreignent ces droits ou vous demande de leur abandonner ces -droits. En conséquence, vous avez certaines responsabilités si vous -distribuez des copies d’un tel programme ou si vous le modifiez : -les responsabilités de respecter la liberté des autres. - -Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, que ce -soit gratuit ou contre un paiement, vous devez accorder aux -Destinataires les mêmes libertés que vous avez reçues. Vous devez aussi -vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou peuvent recevoir son code -source. Et vous devez leur montrer les termes de cette licence afin -qu’ils connaissent leurs droits. - -Les développeurs qui utilisent la GPL GNU protègent vos droits en deux -étapes : (1) ils affirment leur droits d’auteur (“copyright”) sur le -logiciel, et (2) vous accordent cette Licence qui vous donne la -permission légale de le copier, le distribuer et/ou le modifier. - -Pour la protection des développeurs et auteurs, la GPL stipule -clairement qu’il n’y a pas de garantie pour ce logiciel libre. Aux fins -à la fois des utilisateurs et auteurs, la GPL requière que les versions -modifiées soient marquées comme changées, afin que leurs problèmes ne -soient pas attribués de façon erronée aux auteurs des versions -précédentes. - -Certains dispositifs sont conçus pour empêcher l’accès des utilisateurs -à l’installation ou l’exécution de versions modifiées du logiciel à -l’intérieur de ces dispositifs, alors que les fabricants le peuvent. -Ceci est fondamentalement incompatible avec le but de protéger la -liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. L’aspect systématique -de tels abus se produit dans le secteur des produits destinés aux -utilisateurs individuels, ce qui est précidément ce qui est le plus -inacceptable. Aussi, nous avons conçu cette version de la GPL pour -prohiber cette pratique pour ces produits. Si de tels problèmes -surviennent dans d’autres domaines, nous nous tenons prêt à étendre -cette restriction à ces domaines dans de futures versions de la GPL, -autant qu’il sera nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs. - -Finalement, chaque programme est constamment menacé par les brevets -logiciels. Les États ne devraient pas autoriser de tels brevets à -restreindre le développement et l’utilisation de logiciels libres sur -des ordinateurs d’usage général ; mais dans ceux qui le font, nous -voulons spécialement éviter le danger que les brevets appliqués à un -programme libre puisse le rendre effectivement propriétaire. Pour -empêcher ceci, la GPL assure que les brevets ne peuvent être utilisés -pour rendre le programme non-libre. - -Les termes précis et conditions concernant la copie, la distribution -et la modification suivent. - - -TERMES ET CONDITIONS - - -Article 0. Définitions. - -« Cette Licence » se réfère à la version 3 de la “GNU General Public -License” (le texte original en anglais). - -« Droit d’Auteur » signifie aussi les droits du “copyright” ou voisins -qui s’appliquent à d’autres types de travaux, tels que ceux sur les -masques de semi-conducteurs. - -« Le Programme » se réfère à tout travail qui peut être sujet au Droit -d’Auteur (“copyright”) et dont les droits d’utilisation sont concédés -en vertu de cette Licence. Chacun des Licenciés, à qui cette Licence -est concédée, est désigné par « vous. » Les « Licenciés » et les -« Destinataires » peuvent être des personnes physiques ou morales -(individus ou organisations). - -« Modifier » un travail signifie en obtenir une copie et adapter tout -ou partie du travail d’une façon nécessitant une autorisation d’un -titulaire de Droit d’Auteur, autre que celle permettant d’en produire -une copie conforme. Le travail résultant est appelé une « version -modifiée » du précédent travail, ou un travail « basé sur » le -précédent travail. - -Un « Travail Couvert » signifie soit le Programme non modifié soit un -travail basé sur le Programme. - -« Propager » un travail signifie faire quoi que ce soit avec lui qui, -sans permission, vous rendrait directement ou indirectement responsable -d’un délit de contrefaçon suivant les lois relatives au Droit d’Auteur, -à l’exception de son exécution sur un ordinateur ou de la modification -d’une copie privée. La propagation inclue la copie, la distribution -(avec ou sans modification), la mise à disposition envers le public, et -aussi d'autres activités dans certains pays. - -« Acheminer » un travail signifie tout moyen de propagation de celui-ci -qui permet à d’autres parties de réaliser ou recevoir des copies. La -simple interaction d’un utilisateur à travers un réseau informatique, -sans transfert effectif d’une copie, ne constitue pas un acheminement. - -Une interface utilisateur interactive affiche des « Notices Légales -Appropriées » quand elle comprend un dispositif convenable, bien -visible et évident qui (1) affiche une notice appropriée sur les droits -d’auteur et (2) informe l’utilisateur qu’il n’y a pas de garantie pour -le travail (sauf si des garanties ont été fournies hors du cadre de -cette Licence), que les licenciés peuvent acheminer le travail sous -cette Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si -l’interface présente une liste de commandes utilisateur ou d’options, -tel qu’un menu, un élément évident dans la liste présentée remplit ce -critère. - - -Article 1. Code source. - -Le « code source » d’un travail signifie la forme préférée du travail -permettant ou facilitant les modifications de celui-ci. Le « code -objet » d’un travail signifie toute forme du travail qui n’en est pas -le code source. - -Une « Interface Standard » signifie une interface qui est soit celle -d’une norme officielle définie par un organisme de normalisation -reconnu ou, dans le cas des interfaces spécifiées pour un langage de -programmation particulier, une interface largement utilisée parmi les -développeurs travaillant dans ce langage. - -Les « Bibliothèques Système » d’un travail exécutable incluent tout ce -qui, en dehors du travail dans son ensemble, (a) est inclus dans la -forme usuelle de paquetage d’un Composant Majeur mais ne fait pas -partie de ce Composant Majeur et (b) sert seulement à permettre -l’utilisation du travail avec ce Composant Majeur ou à implémenter une -Interface Standard pour laquelle une implémentation est disponible au -public sous forme de code source ; un « Composant Majeur » signifie, -dans ce contexte, un composant majeur essentiel (noyau, système de -fenêtrage, etc.) du système d’exploitation (le cas échéant) d’un -système sur lequel le travail exécutable fonctionne, ou bien un -compilateur utilisé pour produire le code objet du travail, ou un -interprète de code objet utilisé pour exécuter celui-ci. - -Le « Source Correspondant » d’un travail sous forme de code objet -signifie l’ensemble des codes sources nécessaires pour générer, -installer et (dans le cas d’un travail exécutable) exécuter le code -objet et modifier le travail, y compris les scripts pour contrôler ces -activités. Cependant, cela n’inclue pas les Bibliothèques Système du -travail, ni les outils d’usage général ou les programmes libres -généralement disponibles qui peuvent être utilisés sans modification -pour achever ces activités mais ne sont pas partie de ce travail. Par -exemple le Source Correspondant inclut les fichiers de définition -d’interfaces associés aux fichiers sources du travail, et le code -source des bibliothèques partagées et des sous-routines liées -dynamiquement, pour lesquelles le travail est spécifiquement conçu pour -les requérir via, par exemple, des communications de données ou -contrôles de flux internes entre ces sous-programmes et d’autres -parties du travail. - -Le Source Correspondant n’a pas besoin d’inclure tout ce que les -utilisateurs peuvent regénérer automatiquement à partir d’autres -parties du Source Correspondant. - -Le Source Correspondant pour un travail sous forme de code source est -ce même travail. - - -Article 2. Permissions de base. - -Tous les droits accordés suivant cette Licence le sont jusqu’au terme -des Droits d’Auteur (“copyright”) sur le Programme, et sont -irrévocables pourvu que les conditions établies soient remplies. Cette -Licence affirme explicitement votre permission illimitée d’exécuter le -Programme non modifié. La sortie produite par l’exécution d’un Travail -Couvert n’est couverte par cette Licence que si cette sortie, étant -donné leur contenu, constitue un Travail Couvert. Cette Licence -reconnait vos propres droits d’usage raisonnable (“fair use” en -législation des États-Unis d’Amérique) ou autres équivalents, tels -qu’ils sont pourvus par la loi applicable sur le Droit d’Auteur -(“copyright”). - -Vous pouvez créer, exécuter et propager sans condition des Travaux -Couverts que vous n’acheminez pas, aussi longtemps que votre licence -demeure en vigueur. Vous pouvez acheminer des Travaux Couverts à -d’autres personnes dans le seul but de leur faire réaliser des -modifications à votre usage exclusif, ou pour qu’ils vous fournissent -des facilités vous permettant d’exécuter ces travaux, pourvu que vous -vous conformiez aux termes de cette Licence lors de l’acheminement de -tout matériel dont vous ne contrôlez pas le Droit d’Auteur -(“copyright”). Ceux qui, dès lors, réalisent ou exécutent pour vous les -Travaux Couverts ne doivent alors le faire qu’exclusivement pour votre -propre compte, sous votre direction et votre contrôle, suivant des -termes qui leur interdisent de réaliser, en dehors de leurs relations -avec vous, toute copie de votre matériel soumis au Droit d’Auteur. - -L’acheminement dans toutes les autres circonstances n’est permis que -selon les conditions établies ci-dessous. La concession de -sous-licences n’est pas autorisé ; l’article 10 rend cet usage non -nécessaire. - - -Article 3. Protection des droits légaux des utilisateurs envers les -lois anti-contournement. - -Aucun Travail Couvert ne doit être vu comme faisant partie d’une mesure -technologique effective selon toute loi applicable remplissant les -obligations prévues à l’article 11 du traité international sur le droit -d’auteur adopté à l’OMPI le 20 décembre 1996, ou toutes lois similaires -qui prohibent ou restreignent le contournement de telles mesures. - -Si vous acheminez un Travail Couvert, vous renoncez à tout pouvoir légal -d’interdire le contournement des mesures technologiques dans tous les -cas où un tel contournement serait effectué en exerçant les droits -prévus dans cette Licence pour ce Travail Couvert, et vous déclarez -rejeter toute intention de limiter l’opération ou la modification du -Travail, en tant que moyens de renforcer, à l’encontre des utilisateurs -de ce Travail, vos droits légaux ou ceux de tierces parties d’interdire -le contournement des mesures technologiques. - - -Article 4. Acheminement des copies conformes. - -Vous pouvez acheminer des copies conformes du code source du Programme -tel que vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, pourvu que vous -publiiez scrupuleusement et de façon appropriée sur chaque copie une -notice de Droit d’Auteur appropriée ; gardez intactes toutes les -notices établissant que cette Licence et tous les termes additionnels non -permissifs ajoutés en accord avec l’article 7 s’appliquent à ce code ; -et donnez à chacun des Destinataires une copie de cette Licence en même -temps que le Programme. - -Vous pouvez facturer à un prix quelconque, y compris gratuit, chacune -des copies que vous acheminez, et vous pouvez offrir une protection -additionnelle de support ou de garantie en échange d’un paiement. - - -Article 5. Acheminement des versions sources modifiées. - -Vous pouvez acheminer un travail basé sur le Programme, ou bien les -modifications pour le produire à partir du Programme, sous la forme de -code source suivant les termes de l’article 4, pourvu que vous -satisfassiez aussi à chacune des conditions requises suivantes : - - a) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant que - vous l’avez modifié et donnant la date correspondante. - - b) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant qu’il - est édité selon cette Licence et les conditions ajoutées d’après - l’article 7. Cette obligation vient modifier l’obligation de - l’article 4 de « garder intactes toutes les notices. » - - c) Vous devez licencier le travail entier, comme un tout, suivant - cette Licence à quiconque entre en possession d’une copie. Cette - Licence s’appliquera en conséquence, avec les termes additionnels - applicables prévus par l’article 7, à la totalité du travail et - chacune de ses parties, indépendamment de la façon dont ils sont - empaquetés. Cette licence ne donne aucune permission de licencier - le travail d’une autre façon, mais elle n’invalide pas une telle - permission si vous l’avez reçue séparément. - - d) Si le travail a des interfaces utilisateurs interactives, chacune - doit afficher les Notices Légales Appropriées ; cependant si le - Programme a des interfaces qui n’affichent pas les Notices Légales - Appropriées, votre travail n’a pas à les modifier pour qu’elles - les affichent. - -Une compilation d’un Travail Couvert avec d’autres travaux séparés et -indépendants, qui ne sont pas par leur nature des extensions du Travail -Couvert, et qui ne sont pas combinés avec lui de façon à former un -programme plus large, dans ou sur un volume de stockage ou un support -de distribution, est appelé un « aggrégat » si la compilation et son -Droit d’Auteur résultant ne sont pas utilisés pour limiter l’accès ou -les droits légaux des utilisateurs de la compilation en deça de ce que -permettent les travaux individuels. L’inclusion d’un Travail Couvert -dans un aggrégat ne cause pas l’application de cette Licence aux -autres parties de l’aggrégat. - - -Article 6. Acheminement des formes non sources. - -Vous pouvez acheminer sous forme de code objet un Travail Couvert -suivant les termes des articles 4 et 5, pourvu que vous acheminiez -également suivant les termes de cette Licence le Source Correspondant -lisible par une machine, d’une des façons suivantes : - - a) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique - (y compris un support de distribution physique), accompagné par le - Source Correspondant fixé sur un support physique durable - habituellement utilisé pour les échanges de logiciels. - - b) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique - (y compris un support de distribution physique), accompagné d’une - offre écrite, valide pour au moins trois années et valide pour - aussi longtemps que vous fournissez des pièces de rechange ou un - support client pour ce modèle de produit, afin de donner à - quiconque possède le code objet soit (1) une copie du Source - Correspondant à tout logiciel dans ce produit qui est couvert par - cette Licence, sur un support physique durable habituellement - utilisé pour les échanges de logiciels, pour un prix non supérieur - au coût raisonnable de la réalisation physique de l’acheminement - de la source, ou soit (2) un accès permettant de copier le Source - Correspondant depuis un serveur réseau sans frais. - - c) Acheminer des copies individuelles du code objet avec une copie de - l’offre écrite de fournir le Source Correspondant. Cette - alternative est permise seulement occasionellement et non - commercialement, et seulement si vous avez reçu le code objet avec - une telle offre, en accord avec l’article 6 alinéa b. - - d) Acheminer le code objet en offrant un accès depuis un emplacement - désigné (gratuit ou contre facturation) et offrir un accès - équivalent au Source Correspondant de la même façon via le même - emplacement et sans facturation supplémentaire. Vous n’avez pas - besoin d’obliger les Destinataires à copier le Source - Correspondant en même temps que le code objet. Si l’emplacement - pour copier le code objet est un serveur réseau, le Source - Correspondant peut être sur un serveur différent (opéré par vous - ou par un tiers) qui supporte des facilités équivalentes de - copie, pourvu que vous mainteniez des directions claires à - proximité du code objet indiquant où trouver le Source - Correspondant. Indépendamment de quel serveur héberge le Source - Correspondant, vous restez obligé de vous assurer qu’il reste - disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire à ces - obligations. - - e) Acheminer le code objet en utilisant une transmission - d’égal-à-égal, pourvu que vous informiez les autres participants - sur où le code objet et le Source Correspondant du travail sont - offerts sans frais au public général suivant l’article 6 alinéa d. - Une portion séparable du code objet, dont le code source est exclu - du Source Correspondant en tant que Bibliothèque Système, n’a pas - besoin d’être inclu dans l’acheminement du travail sous forme de - code objet. - -Un « Produit Utilisateur » est soit (1) un « Produit de Consommation, » -ce qui signifie toute propriété personnelle tangible normalement -utilisée à des fins personnelles, familiales ou relatives au foyer, -soit (2) toute chose conçue ou vendue pour l’incorporation dans un lieu -d’habitation. Pour déterminer si un produit constitue un Produit de -Consommation, les cas ambigus sont résolus en fonction de la -couverture. Pour un produit particulier reçu par un utilisateur -particulier, l’expression « normalement utilisée » ci-avant se réfère -à une utilisation typique ou l’usage commun de produits de même -catégorie, indépendamment du statut de cet utilisateur particulier ou -de la façon spécifique dont cet utilisateur particulier utilise -effectivement ou s’attend lui-même ou est attendu à utiliser ce -produit. Un produit est un Produit de Consommation indépendamment du -fait que ce produit a ou n’a pas d’utilisations substantielles -commerciales, industrielles ou hors Consommation, à moins que de telles -utilisations représentent le seul mode significatif d’utilisation du -produit. - -Les « Informations d’Installation » d’un Produit Utilisateur signifient -toutes les méthodes, procédures, clés d’autorisation ou autres -informations requises pour installer et exécuter des versions modifiées -d’un Travail Couvert dans ce Produit Utilisateur à partir d’une version -modifiée de son Source Correspondant. Les informations qui suffisent à -assurer la continuité de fonctionnement du code objet modifié ne -doivent en aucun cas être empêchées ou interférées du seul fait qu’une -modification a été effectuée. - -Si vous acheminez le code objet d’un Travail Couvert dans, ou avec, ou -spécifiquement pour l’utilisation dans, un Produit Utilisateur et -l’acheminement se produit en tant qu’élément d’une transaction dans -laquelle le droit de possession et d’utilisation du Produit -Utilisateur est transféré au Destinataire définitivement ou pour un -terme fixé (indépendamment de la façon dont la transaction est -caractérisée), le Source Correspondant acheminé selon cet article-ci -doit être accompagné des Informations d’Installation. Mais cette -obligation ne s’applique pas si ni vous ni aucune tierce partie ne -détient la possibilité d’intaller un code objet modifié sur le Produit -Utilisateur (par exemple, le travail a été installé en mémoire morte). - -L’obligation de fournir les Informations d’Installation n’inclue pas -celle de continuer à fournir un service de support, une garantie ou des -mises à jour pour un travail qui a été modifié ou installé par le -Destinataire, ou pour le Produit Utilisateur dans lequel il a été -modifié ou installé. L’accès à un réseau peut être rejeté quand la -modification elle-même affecte matériellement et défavorablement les -opérations du réseau ou viole les règles et protocoles de communication -au travers du réseau. - -Le Source Correspondant acheminé et les Informations d’Installation -fournies, en accord avec cet article, doivent être dans un format -publiquement documenté (et dont une implémentation est disponible -auprès du public sous forme de code source) et ne doit nécessiter -aucune clé ou mot de passe spécial pour le dépaquetage, la lecture ou -la copie. - - -Article 7. Termes additionnels. - -Les « permissions additionelles » désignent les termes qui -supplémentent ceux de cette Licence en émettant des exceptions à l’une -ou plusieurs de ses conditions. Les permissions additionnelles qui -sont applicables au Programme entier doivent être traitées comme si -elles étaient incluent dans cette Licence, dans les limites de leur -validité suivant la loi applicable. Si des permissions additionnelles -s’appliquent seulement à une partie du Programme, cette partie peut -être utilisée séparément suivant ces permissions, mais le Programme -tout entier reste gouverné par cette Licence sans regard aux -permissions additionelles. - -Quand vous acheminez une copie d’un Travail Couvert, vous pouvez à -votre convenance ôter toute permission additionelle de cette copie, ou -de n’importe quelle partie de celui-ci. (Des permissions -additionnelles peuvent être rédigées de façon à requérir leur propre -suppression dans certains cas où vous modifiez le travail.) Vous -pouvez placer les permissions additionnelles sur le matériel acheminé, -ajoutées par vous à un Travail Couvert pour lequel vous avez ou pouvez -donner les permissions de Droit d’Auteur (“copyright”) appropriées. - -Nonobstant toute autre clause de cette Licence, pour tout constituant -que vous ajoutez à un Travail Couvert, vous pouvez (si autorisé par les -titulaires de Droit d’Auteur pour ce constituant) supplémenter les -termes de cette Licence avec des termes : - - a) qui rejettent la garantie ou limitent la responsabilité de façon - différente des termes des articles 15 et 16 de cette Licence ; ou - - b) qui requièrent la préservation de notices légales raisonnables - spécifiées ou les attributions d’auteur dans ce constituant ou - dans les Notices Légales Appropriées affichées par les travaux qui - le contiennent ; ou - - c) qui prohibent la représentation incorrecte de l’origine de ce - constituant, ou qui requièrent que les versions modifiées d’un tel - constituant soit marquées par des moyens raisonnables comme - différentes de la version originale ; ou - - d) qui limitent l’usage à but publicitaire des noms des concédants de - licence et des auteurs du constituant ; ou - - e) qui refusent à accorder des droits selon la législation relative - aux marques commerciales, pour l’utilisation dans des noms - commerciaux, marques commerciales ou marques de services ; ou - - f) qui requièrent l’indemnisation des concédants de licences et - auteurs du constituant par quiconque achemine ce constituant (ou - des versions modifiées de celui-ci) en assumant contractuellement - la responsabilité envers le Destinataire, pour toute - responsabilité que ces engagements contractuels imposent - directement à ces octroyants de licences et auteurs. - -Tous les autres termes additionnels non permissifs sont considérés -comme des « restrictions avancées » dans le sens de l’article 10. Si le -Programme tel que vous l’avez reçu, ou toute partie de celui-ci, -contient une notice établissant qu’il est gouverné par cette Licence en -même temps qu’un terme qui est une restriction avancée, vous pouvez -ôter ce terme. Si un document de licence contient une restriction -avancée mais permet la reconcession de licence ou l’acheminement -suivant cette Licence, vous pouvez ajouter un Travail Couvert -constituant gouverné par les termes de ce document de licence, pourvu -que la restriction avancée ne survit pas à un telle cession de licence -ou acheminement. - -Si vous ajoutez des termes à un Travail Couvert en accord avec cet -article, vous devez placer, dans les fichiers sources appropriés, une -déclaration des termes additionnels qui s’appliquent à ces fichiers, ou -une notice indiquant où trouver les termes applicables. - -Les termes additionnels, qu’ils soient permissifs ou non permissifs, -peuvent être établis sous la forme d’une licence écrite séparément, ou -établis comme des exceptions ; les obligations ci-dessus s’appliquent -dans chacun de ces cas. - - -Article 8. Terminaison. - -Vous ne pouvez ni propager ni modifier un Travail Couvert autrement que -suivant les termes de cette Licence. Toute autre tentative de le -propager ou le modifier est nulle et terminera automatiquement vos -droits selon cette Licence (y compris toute licence de brevet accordée -selon le troisième paragraphe de l’article 11). - -Cependant, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre -licence depuis un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”) est -réinstaurée (a) à titre provisoire à moins que et jusqu’à ce que le -titulaire de Droit d’Auteur termine finalement et explicitement votre -licence, et (b) de façon permanente si le titulaire de Droit d’Auteur -ne parvient pas à vous notifier de la violation par quelque moyen -raisonnable dans les soixante (60) jours après la cessation. - -De plus, votre licence depuis un titulaire particulier de Droit -d’Auteur est réinstaurée de façon permanente si ce titulaire vous -notifie de la violation par quelque moyen raisonnable, c’est la -première fois que vous avez reçu une notification deviolation de cette -Licence (pour un travail quelconque) depuis ce titulaire de Droit -d’Auteur, et vous résolvez la violation dans les trente (30) jours qui -suivent votre réception de la notification. - -La terminaison de vos droits suivant cette section ne terminera pas les -licences des parties qui ont reçu des copies ou droits de votre part -suivant cette Licence. Si vos droits ont été terminés et non -réinstaurés de façon permanente, vous n’êtes plus qualifié à recevoir -de nouvelles licences pour les mêmes constituants selon l’article 10. - - -Article 9. Acceptation non requise pour obtenir des copies. - -Vous n’êtes pas obligé d’accepter cette licence afin de recevoir ou -exécuter une copie du Programme. La propagation asservie d’un Travail -Couvert qui se produit simplement en conséquence d’une transmission -d’égal-à-égal pour recevoir une copie ne nécessite pas l’acceptation. -Cependant, rien d’autre que cette Licence ne vous accorde la -permission de propager ou modifier un quelconque Travail Couvert. Ces -actions enfreignent le Droit d’Auteur si vous n’acceptez pas cette -Licence. Par conséquent, en modifiant ou propageant un Travail Couvert, -vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour agir ainsi. - - -Article 10. Cession automatique de Licence aux Destinataires et -intermédiaires. - -Chaque fois que vous acheminez un Travail Couvert, le Destinataire -reçoit automatiquement une licence depuis les concédants originaux, -pour exécuter, modifier et propager ce travail, suivant les termes de -cette Licence. Vous n’êtes pas responsable du renforcement de la -conformation des tierces parties avec cette Licence. - -Une « transaction d’entité » désigne une transaction qui transfère le -contrôle d’une organisation, ou de substantiellement tous ses actifs, -ou la subdivision d’une organisation, ou la fusion de plusieurs -organisations. Si la propagation d’un Travail Couvert résulte d’une -transaction d’entité, chaque partie à cette transaction qui reçoit une -copie du travail reçoit aussi les licences pour le travail que le -prédécesseur intéressé à cette partie avait ou pourrait donner selon le -paragraphe précédent, plus un droit de possession du Source -Correspondant de ce travail depuis le prédécesseur intéressé si ce -prédécesseur en dispose ou peut l’obtenir par des efforts raisonnables. - -Vous ne pouvez imposer aucune restriction avancée dans l’exercice des -droits accordés ou affirmés selon cette Licence. Par exemple, vous ne -pouvez imposer aucun paiement pour la licence, aucune royaltie, ni -aucune autre charge pour l’exercice des droits accordés selon cette -Licence ; et vous ne pouvez amorcer aucun litige judiciaire (y compris -une réclamation croisée ou contre-réclamation dans un procès) sur -l’allégation qu’une revendication de brevet est enfreinte par la -réalisation, l’utilisation, la vente, l’offre de vente, ou -l’importation du Programme ou d’une quelconque portion de celui-ci. - - -Article 11. Brevets. - -Un « contributeur » est un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”) -qui autorise l’utilisation selon cette Licence du Programme ou du -travail sur lequel le Programme est basé. Le travail ainsi soumis à -licence est appelé la « version contributive » de ce contributeur. - -Les « revendications de brevet essentielles » sont toutes les -revendications de brevets détenues ou contrôlées par le contributeur, -qu’elles soient déjà acquises par lui ou acquises subséquemment, qui -pourraient être enfreintes de quelque manière, permises par cette -Licence, sur la réalisation, l’utilisation ou la vente de la version -contributive de celui-ci. Aux fins de cette définition, le « contrôle » -inclue le droit de concéder des sous-licences de brevets d’une manière -consistante, nécessaire et suffisante, avec les obligations de cette -Licence. - -Chaque contributeur vous accorde une licence de brevet non exclusive, -mondiale et libre de toute royaltie, selon les revendications de brevet -essentielles, pour réaliser, utiliser, vendre, offrir à la vente, -importer et autrement exécuter, modifier et propager les contenus de sa -version contributive. - -Dans les trois paragraphes suivants, une « licence de brevet » désigne -tous les accords ou engagements exprimés, quel que soit le nom que vous -lui donnez, de ne pas mettre en vigueur un brevet (telle qu’une -permission explicite pour mettre en pratique un brevet, ou un accord -pour ne pas poursuivre un Destinataire pour cause de violation de -brevet). « Accorder » une telle licence de brevet à une partie signifie -conclure un tel accord ou engagement à ne pas faire appliquer le brevet -à cette partie. - -Si vous acheminez un Travail Couvert, dépendant en connaissance d’une -licence de brevet, et si le Source Correspondant du travail n’est pas -disponible à quiconque copie, sans frais et suivant les termes de cette -Licence, à travers un serveur réseau publiquement acessible ou tout -autre moyen immédiatement accessible, alors vous devez soit (1) rendre -la Source Correspondante ainsi disponible, soit (2) vous engager à vous -priver pour vous-même du bénéfice de la licence de brevet pour ce -travail particulier, soit (3) vous engager, d’une façon consistante -avec les obligations de cette Licence, à étendre la licence de brevet -aux Destinataires de ce travail. « Dépendant en connaissance » signifie -que vous avez effectivement connaissance que, selon la licence de -brevet, votre acheminement du Travail Couvert dans un pays, ou -l’utilisation du Travail Couvert par votre Destinataire dans un pays, -infreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce pays où vous -avez des raisons de penser qu’ils sont valides. - -Si, conformément à ou en liaison avec une même transaction ou un même -arrangement, vous acheminez, ou propagez en procurant un acheminement -de, un Travail Couvert et accordez une licence de brevet à l’une des -parties recevant le Travail Couvert pour lui permettre d’utiliser, -propager, modifier ou acheminer une copie spécifique du Travail -Couvert, alors votre accord est automatiquement étendu à tous les -Destinataires du Travail Couvert et des travaux basés sur celui-ci. - -Une licence de brevet est « discriminatoire » si, dans le champ de sa -couverture, elle n’inclut pas un ou plusieurs des droits qui sont -spécifiquement accordés selon cette Licence, ou en prohibe l’exercice, -ou est conditionnée par le non-exercice d’un ou plusieurs de ces -droits. Vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert si vous êtes -partie à un arrangement selon lequel une partie tierce exerçant son -activité dans la distribution de logiciels et à laquelle vous effectuez -un paiement fondé sur l’étendue de votre activité d’acheminement du -travail, et selon lequel la partie tierce accorde, à une quelconque -partie qui recevrait depuis vous le Travail Couvert, une licence de -brevet discriminatoire (a) en relation avec les copies du Travail -Couvert acheminées par vous (ou les copies réalisées à partir de ces -copies), ou (b) avant tout destinée et en relation avec des produits -spécifiques ou compilations contenant le Travail Couvert, à moins que -vous ayez conclu cet arrangement ou que la licence de brevet ait été -accordée avant le 28 mars 2007. - -Rien dans cette Licence ne devrait être interprété comme devant exclure -ou limiter toute licence implicite ou d’autres moyens de défense à une -infraction qui vous seraient autrement disponible selon la loi -applicable relative aux brevets. - - -Article 12. Non abandon de la liberté des autres. - -Si des conditions vous sont imposées (que ce soit par décision -judiciaire, par un accord ou autrement) qui contredisent les conditions -de cette Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de cette -Licence. Si vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert de façon à -satisfaire simulténément vos obligations suivant cette Licence et -toutes autres obligations pertinentes, alors en conséquence vous ne -pouvez pas du tout l’acheminer. Par exemple, si vous avez un accord sur -des termes qui vous obligent à collecter pour le réacheminement des -royalties depuis ceux à qui vous acheminez le Programme, la seule façon -qui puisse vous permettre de satisfaire à la fois à ces termes et ceux -de cette Licence sera de vous abstenir entièrement d’acheminer le -Programme. - - -Article 13. Utilisation avec la Licence Générale Publique Affero GNU. - -Nonobstant toute autre clause de cette Licence, vous avez la permission -de lier ou combiner tout Travail Couvert avec un travail placé sous la -version 3 de la Licence Générale Publique GNU Affero (“GNU Affero -General Public License”) en un seul travail combiné, et d’acheminer le -travail résultant. Les termes de cette Licence continueront à -s’appliquer à la partie formant un Travail Couvert, mais les -obligations spéciales de la Licence Générale Publique GNU Affero, -article 13, concernant l’interaction à travers un réseau s’appliqueront -à la combinaison en tant que telle. - - -Article 14. Versions révisées de cette License. - -La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou -nouvelles de la Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public -License”) de temps en temps. De telles version nouvelles resteront -similaires dans l’esprit avec la présente version, mais peuvent -différer dans le détail afin de traiter de nouveaux problèmes ou -préoccupations. - -Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme -indique qu’une version spécifique de la Licence Publique Générale GNU -« ou toute version ultérieure » (“or any later version”) s’applique à -celui-ci, vous avez le choix de suivre soit les termes et conditions de -cette version numérotée, soit ceux de n’importe quelle version publiée -ultérieurement par la Free Software Foundation. Si le Programme -n’indique pas une version spécifique de la Licence Publique Générale -GNU, vous pouvez choisir l’une quelconque des versions qui ont été -publiées par la Free Software Foundation. - -Si le Programme spécifie qu’un intermédiaire peut décider quelles -versions futures de la Licence Générale Publique GNU peut être -utilisée, la déclaration publique d’acceptation d’une version par cet -intermédiaire vous autorise à choisir cette version pour le Programme. - -Des versions ultérieures de la licence peuvent vous donner des -permissions additionelles ou différentes. Cependant aucune obligation -additionelle n’est imposée à l’un des auteurs ou titulaires de Droit -d’Auteur du fait de votre choix de suivre une version ultérieure. - - -Article 15. Déclaration d’absence de garantie. - -IL N’Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LES LIMITES PERMISES -PAR LA LOI APPLICABLE. À MOINS QUE CELA NE SOIT ÉTABLI DIFFÉREMMENT PAR -ÉCRIT, LES PROPRIÉTAIRES DE DROITS ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT -LE PROGRAMME « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT -EXPRIMÉE OU IMPLICITE, CECI COMPRENANT, SANS SE LIMITER À CELLES-CI, -LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISABILITÉ ET D’ADÉQUATION À UN -OBJECTIF PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ LE RISQUE ENTIER CONCERNANT LA -QUALITÉ ET LES PERFORMANCES DU PROGRAMME. DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE -PROGRAMME S’AVÉRERAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LES COÛTS DE TOUS LES -SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. - - -Article 16. Limitation de responsabilité. - -EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE CELLES REQUISES PAR LA LOI APPLICABLE -OU ACCORDÉES PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS SUR LE PROGRAMME, OU -TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE OU ACHEMINE LE PROGRAMME COMME PERMIS -CI-DESSUS, NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES -DOMMAGES, INCLUANT TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT -SURVENANT PAR SUITE DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE -PROGRAMME (Y COMPRIS, SANS SE LIMITER À CELLES-CI, LA PERTE DE DONNÉES -OU L’INEXACTITUDE DES DONNÉES RETOURNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS -OU DES PARTIES TIERCES OU L’INCAPACITÉ DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC -TOUT AUTRE PROGRAMME), MÊME SI UN TEL TITULAIRE OU TOUTE AUTRE PARTIE -A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. - - -Article 17. Interprétation des sections 15 et 16. - -Si la déclaration d’absence de garantie et la limitation de -responsabilité fournies ci-dessus ne peuvent prendre effet localement -selon leurs termes, les cours de justice qui les examinent doivent -appliquer la législation locale qui approche au plus près possible une -levée absolue de toute responsabilité civile liée au Programme, à moins -qu’une garantie ou assumation de responsabilité accompagne une copie du -Programme en échange d’un paiement. - - -FIN DES TERMES ET CONDITIONS. - -_______________________________________________________________________ - - -Comment appliquer ces termes à vos nouveaux programmes - -Si vous développez un nouveau programme et voulez qu’il soit le plus -possible utilisable par le public, la meilleure façon d’y parvenir et -d’en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer -suivant ces termes-ci. - -Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes au programme. -Il est plus sûr de les attacher au début de chacun des fichiers sources -afin de transporter de façon la plus effective possible l’exclusion de -garantie ; et chaque fichier devrait comporter au moins la ligne de -réservation de droit (“copyright”) et une indication permettant de savoir -où la notice complète peut être trouvée : - - - Copyright (C) — Tous droits réservés. - - Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer ou le - modifier suivant les termes de la “GNU General Public License” telle que - publiée par la Free Software Foundation : soit la version 3 de cette - licence, soit (à votre gré) toute version ultérieure. - - Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il vous sera utile, mais SANS - AUCUNE GARANTIE : sans même la garantie implicite de COMMERCIALISABILITÉ - ni d’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. Consultez la Licence Générale - Publique GNU pour plus de détails. - - Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence Générale Publique GNU avec - ce programme ; si ce n’est pas le cas, consultez : - . - -Ajoutez également les informations permettant de vous contacter par -courrier électronique ou postal. - -Si le programme produit une interaction sur un terminal, faites lui -afficher une courte notice comme celle-ci lors de son démarrage en mode -interactif : - - Copyright (C) - Ce programme vient SANS ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; taper “affiche g” pour - les détails. Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer - suivant certaines conditions ; taper “affiche c” pour les détails. - -Les commandes hypothétiques “affiche g” and “affiche c” devrait -afficher les parties appropriées de la Licence Générale Publique. Bien -sûr, les commandes de votre programme peuvent être différentes ; pour -une interface graphique, vous pourriez utiliser une « boîte À propos. » - -Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez -en tant que programmeur) ou de votre école un « renoncement aux droits -de propriété » pour ce programme, si nécessaire. Pour plus -d’informations à ce sujet, et comment appliquer la GPL GNU, consultez -. - -La Licence Générale Publique GNU ne permet pas d’incorporer votre -programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une -bibliothèque de sous-routines, vous pourriez considérer qu’il serait -plus utile de permettre de lier des applications propriétaires avec la -bibliothèque. Si c’est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence -Générale Publique Limitée GNU au lieu de cette Licence ; mais d’abord, -veuillez lire . - -_______________________________________________________________________ + + LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU + Version 3, du 29 juin 2007. + +Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. + +Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce +document de licence, mais toute modification en est proscrite. + +Traduction française par Philippe Verdy +, le 30 juin 2007. + +_______________________________________________________________________ + +Avertissement important au sujet de cette traduction française. +_______________________________________________________________________ + +Ceci est une traduction en français de la licence “GNU General Public +License” (GPL). Cette traduction est fournie ici dans l’espoir qu’elle +facilitera sa compréhension, mais elle ne constitue pas une traduction +officielle ou approuvée d’un point de vue juridique. + +La Free Software Foundation (FSF) ne publie pas cette traduction et ne +l’a pas approuvée en tant que substitut valide au plan légal pour la +licence authentique “GNU General Public Licence”. Cette traduction n’a +pas encore été passée en revue attentivement par un juriste et donc le +traducteur ne peut garantir avec certitude qu’elle représente avec +exactitude la signification légale des termes de la licence authentique +“GNU General Public License” publiée en anglais. Cette traduction +n’établit donc légalement aucun des termes et conditions d’utilisation +d’un logiciel sous licence GNU GPL — seul le texte original en anglais +le fait. Si vous souhaitez être sûr que les activités que vous projetez +seront autorisées par la GNU General Public License, veuillez vous +référer à sa seule version anglaise authentique. + +La FSF vous recommande fermement de ne pas utiliser cette traduction en +tant que termes officiels pour vos propres programmes ; veuillez plutôt +utiliser la version anglaise authentique telle que publiée par la FSF. +Si vous choisissez d’acheminer cette traduction en même temps qu’un +Programme sous licence GNU GPL, cela ne vous dispense pas de l’obligation +d’acheminer en même temps une copie de la licence authentique en anglais, +et de conserver dans la traduction cet avertissement important en +français et son équivalent en anglais ci-dessous. + +_______________________________________________________________________ + +Important Warning About This French Translation. +_______________________________________________________________________ + +This is a translation of the GNU General Public License (GPL) into +French. This translation is distributed in the hope that it will +facilitate understanding, but it is not an official or legally approved +translation. + +The Free Software Foundation (FSF) is not the publisher of this +translation and has not approved it as a legal substitute for the +authentic GNU General Public License. The translation has not been +reviewed carefully by lawyers, and therefore the translator cannot be +sure that it exactly represents the legal meaning of the authentic GNU +General Public License published in English. This translation does not +legally state the terms and conditions of use of any Program licenced +under GNU GPL — only the original English text of the GNU LGPL does +that. If you wish to be sure whether your planned activities are +permitted by the GNU General Public License, please refer to its sole +authentic English version. + +The FSF strongly urges you not to use this translation as the official +distribution terms for your programs; instead, please use the authentic +English version published by the FSF. If you choose to convey this +translation along with a Program covered by the GPL Licence, this does +not remove your obligation to convey at the same time a copy of the +authentic GNU GPL License in English, and you must keep in this +translation this important warning in English and its equivalent in +French above. + +_______________________________________________________________________ + + +Préambule + +La Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public License”) est une +licence libre, en “copyleft”, destinée aux œuvres logicielles et +d’autres types de travaux. + +Les licences de la plupart des œuvres logicielles et autres travaux de +pratique sont conçues pour ôter votre liberté de partager et modifier +ces travaux. En contraste, la Licence Publique Générale GNU a pour but +de garantir votre liberté de partager et changer toutes les versions +d’un programme — afin d’assurer qu’il restera libre pour tous les +utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence +Publique Générale GNU pour la plupart de nos logiciels ; cela +s’applique aussi à tout autre travail édité de cette façon par ses +auteurs. Vous pouvez, vous aussi, l’appliquer à vos propres programmes. + +Quand nous parlons de logiciel libre (“free”), nous nous référons à la +liberté (“freedom”), pas au prix. Nos Licences Publiques Générales sont +conçues pour assurer que vous ayez la liberté de distribuer des copies +de logiciel libre (et le facturer si vous le souhaitez), que vous +receviez le code source ou pouviez l’obtenir si vous le voulez, que +vous pouviez modifier le logiciel ou en utiliser toute partie dans de +nouveaux logiciels libres, et que vous sachiez que vous avez le droit +de faire tout ceci. + +Pour protéger vos droits, nous avons besoin d’empêcher que d’autres +vous restreignent ces droits ou vous demande de leur abandonner ces +droits. En conséquence, vous avez certaines responsabilités si vous +distribuez des copies d’un tel programme ou si vous le modifiez : +les responsabilités de respecter la liberté des autres. + +Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, que ce +soit gratuit ou contre un paiement, vous devez accorder aux +Destinataires les mêmes libertés que vous avez reçues. Vous devez aussi +vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou peuvent recevoir son code +source. Et vous devez leur montrer les termes de cette licence afin +qu’ils connaissent leurs droits. + +Les développeurs qui utilisent la GPL GNU protègent vos droits en deux +étapes : (1) ils affirment leur droits d’auteur (“copyright”) sur le +logiciel, et (2) vous accordent cette Licence qui vous donne la +permission légale de le copier, le distribuer et/ou le modifier. + +Pour la protection des développeurs et auteurs, la GPL stipule +clairement qu’il n’y a pas de garantie pour ce logiciel libre. Aux fins +à la fois des utilisateurs et auteurs, la GPL requière que les versions +modifiées soient marquées comme changées, afin que leurs problèmes ne +soient pas attribués de façon erronée aux auteurs des versions +précédentes. + +Certains dispositifs sont conçus pour empêcher l’accès des utilisateurs +à l’installation ou l’exécution de versions modifiées du logiciel à +l’intérieur de ces dispositifs, alors que les fabricants le peuvent. +Ceci est fondamentalement incompatible avec le but de protéger la +liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. L’aspect systématique +de tels abus se produit dans le secteur des produits destinés aux +utilisateurs individuels, ce qui est précidément ce qui est le plus +inacceptable. Aussi, nous avons conçu cette version de la GPL pour +prohiber cette pratique pour ces produits. Si de tels problèmes +surviennent dans d’autres domaines, nous nous tenons prêt à étendre +cette restriction à ces domaines dans de futures versions de la GPL, +autant qu’il sera nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs. + +Finalement, chaque programme est constamment menacé par les brevets +logiciels. Les États ne devraient pas autoriser de tels brevets à +restreindre le développement et l’utilisation de logiciels libres sur +des ordinateurs d’usage général ; mais dans ceux qui le font, nous +voulons spécialement éviter le danger que les brevets appliqués à un +programme libre puisse le rendre effectivement propriétaire. Pour +empêcher ceci, la GPL assure que les brevets ne peuvent être utilisés +pour rendre le programme non-libre. + +Les termes précis et conditions concernant la copie, la distribution +et la modification suivent. + + +TERMES ET CONDITIONS + + +Article 0. Définitions. + +« Cette Licence » se réfère à la version 3 de la “GNU General Public +License” (le texte original en anglais). + +« Droit d’Auteur » signifie aussi les droits du “copyright” ou voisins +qui s’appliquent à d’autres types de travaux, tels que ceux sur les +masques de semi-conducteurs. + +« Le Programme » se réfère à tout travail qui peut être sujet au Droit +d’Auteur (“copyright”) et dont les droits d’utilisation sont concédés +en vertu de cette Licence. Chacun des Licenciés, à qui cette Licence +est concédée, est désigné par « vous. » Les « Licenciés » et les +« Destinataires » peuvent être des personnes physiques ou morales +(individus ou organisations). + +« Modifier » un travail signifie en obtenir une copie et adapter tout +ou partie du travail d’une façon nécessitant une autorisation d’un +titulaire de Droit d’Auteur, autre que celle permettant d’en produire +une copie conforme. Le travail résultant est appelé une « version +modifiée » du précédent travail, ou un travail « basé sur » le +précédent travail. + +Un « Travail Couvert » signifie soit le Programme non modifié soit un +travail basé sur le Programme. + +« Propager » un travail signifie faire quoi que ce soit avec lui qui, +sans permission, vous rendrait directement ou indirectement responsable +d’un délit de contrefaçon suivant les lois relatives au Droit d’Auteur, +à l’exception de son exécution sur un ordinateur ou de la modification +d’une copie privée. La propagation inclue la copie, la distribution +(avec ou sans modification), la mise à disposition envers le public, et +aussi d'autres activités dans certains pays. + +« Acheminer » un travail signifie tout moyen de propagation de celui-ci +qui permet à d’autres parties de réaliser ou recevoir des copies. La +simple interaction d’un utilisateur à travers un réseau informatique, +sans transfert effectif d’une copie, ne constitue pas un acheminement. + +Une interface utilisateur interactive affiche des « Notices Légales +Appropriées » quand elle comprend un dispositif convenable, bien +visible et évident qui (1) affiche une notice appropriée sur les droits +d’auteur et (2) informe l’utilisateur qu’il n’y a pas de garantie pour +le travail (sauf si des garanties ont été fournies hors du cadre de +cette Licence), que les licenciés peuvent acheminer le travail sous +cette Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si +l’interface présente une liste de commandes utilisateur ou d’options, +tel qu’un menu, un élément évident dans la liste présentée remplit ce +critère. + + +Article 1. Code source. + +Le « code source » d’un travail signifie la forme préférée du travail +permettant ou facilitant les modifications de celui-ci. Le « code +objet » d’un travail signifie toute forme du travail qui n’en est pas +le code source. + +Une « Interface Standard » signifie une interface qui est soit celle +d’une norme officielle définie par un organisme de normalisation +reconnu ou, dans le cas des interfaces spécifiées pour un langage de +programmation particulier, une interface largement utilisée parmi les +développeurs travaillant dans ce langage. + +Les « Bibliothèques Système » d’un travail exécutable incluent tout ce +qui, en dehors du travail dans son ensemble, (a) est inclus dans la +forme usuelle de paquetage d’un Composant Majeur mais ne fait pas +partie de ce Composant Majeur et (b) sert seulement à permettre +l’utilisation du travail avec ce Composant Majeur ou à implémenter une +Interface Standard pour laquelle une implémentation est disponible au +public sous forme de code source ; un « Composant Majeur » signifie, +dans ce contexte, un composant majeur essentiel (noyau, système de +fenêtrage, etc.) du système d’exploitation (le cas échéant) d’un +système sur lequel le travail exécutable fonctionne, ou bien un +compilateur utilisé pour produire le code objet du travail, ou un +interprète de code objet utilisé pour exécuter celui-ci. + +Le « Source Correspondant » d’un travail sous forme de code objet +signifie l’ensemble des codes sources nécessaires pour générer, +installer et (dans le cas d’un travail exécutable) exécuter le code +objet et modifier le travail, y compris les scripts pour contrôler ces +activités. Cependant, cela n’inclue pas les Bibliothèques Système du +travail, ni les outils d’usage général ou les programmes libres +généralement disponibles qui peuvent être utilisés sans modification +pour achever ces activités mais ne sont pas partie de ce travail. Par +exemple le Source Correspondant inclut les fichiers de définition +d’interfaces associés aux fichiers sources du travail, et le code +source des bibliothèques partagées et des sous-routines liées +dynamiquement, pour lesquelles le travail est spécifiquement conçu pour +les requérir via, par exemple, des communications de données ou +contrôles de flux internes entre ces sous-programmes et d’autres +parties du travail. + +Le Source Correspondant n’a pas besoin d’inclure tout ce que les +utilisateurs peuvent regénérer automatiquement à partir d’autres +parties du Source Correspondant. + +Le Source Correspondant pour un travail sous forme de code source est +ce même travail. + + +Article 2. Permissions de base. + +Tous les droits accordés suivant cette Licence le sont jusqu’au terme +des Droits d’Auteur (“copyright”) sur le Programme, et sont +irrévocables pourvu que les conditions établies soient remplies. Cette +Licence affirme explicitement votre permission illimitée d’exécuter le +Programme non modifié. La sortie produite par l’exécution d’un Travail +Couvert n’est couverte par cette Licence que si cette sortie, étant +donné leur contenu, constitue un Travail Couvert. Cette Licence +reconnait vos propres droits d’usage raisonnable (“fair use” en +législation des États-Unis d’Amérique) ou autres équivalents, tels +qu’ils sont pourvus par la loi applicable sur le Droit d’Auteur +(“copyright”). + +Vous pouvez créer, exécuter et propager sans condition des Travaux +Couverts que vous n’acheminez pas, aussi longtemps que votre licence +demeure en vigueur. Vous pouvez acheminer des Travaux Couverts à +d’autres personnes dans le seul but de leur faire réaliser des +modifications à votre usage exclusif, ou pour qu’ils vous fournissent +des facilités vous permettant d’exécuter ces travaux, pourvu que vous +vous conformiez aux termes de cette Licence lors de l’acheminement de +tout matériel dont vous ne contrôlez pas le Droit d’Auteur +(“copyright”). Ceux qui, dès lors, réalisent ou exécutent pour vous les +Travaux Couverts ne doivent alors le faire qu’exclusivement pour votre +propre compte, sous votre direction et votre contrôle, suivant des +termes qui leur interdisent de réaliser, en dehors de leurs relations +avec vous, toute copie de votre matériel soumis au Droit d’Auteur. + +L’acheminement dans toutes les autres circonstances n’est permis que +selon les conditions établies ci-dessous. La concession de +sous-licences n’est pas autorisé ; l’article 10 rend cet usage non +nécessaire. + + +Article 3. Protection des droits légaux des utilisateurs envers les +lois anti-contournement. + +Aucun Travail Couvert ne doit être vu comme faisant partie d’une mesure +technologique effective selon toute loi applicable remplissant les +obligations prévues à l’article 11 du traité international sur le droit +d’auteur adopté à l’OMPI le 20 décembre 1996, ou toutes lois similaires +qui prohibent ou restreignent le contournement de telles mesures. + +Si vous acheminez un Travail Couvert, vous renoncez à tout pouvoir légal +d’interdire le contournement des mesures technologiques dans tous les +cas où un tel contournement serait effectué en exerçant les droits +prévus dans cette Licence pour ce Travail Couvert, et vous déclarez +rejeter toute intention de limiter l’opération ou la modification du +Travail, en tant que moyens de renforcer, à l’encontre des utilisateurs +de ce Travail, vos droits légaux ou ceux de tierces parties d’interdire +le contournement des mesures technologiques. + + +Article 4. Acheminement des copies conformes. + +Vous pouvez acheminer des copies conformes du code source du Programme +tel que vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, pourvu que vous +publiiez scrupuleusement et de façon appropriée sur chaque copie une +notice de Droit d’Auteur appropriée ; gardez intactes toutes les +notices établissant que cette Licence et tous les termes additionnels non +permissifs ajoutés en accord avec l’article 7 s’appliquent à ce code ; +et donnez à chacun des Destinataires une copie de cette Licence en même +temps que le Programme. + +Vous pouvez facturer à un prix quelconque, y compris gratuit, chacune +des copies que vous acheminez, et vous pouvez offrir une protection +additionnelle de support ou de garantie en échange d’un paiement. + + +Article 5. Acheminement des versions sources modifiées. + +Vous pouvez acheminer un travail basé sur le Programme, ou bien les +modifications pour le produire à partir du Programme, sous la forme de +code source suivant les termes de l’article 4, pourvu que vous +satisfassiez aussi à chacune des conditions requises suivantes : + + a) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant que + vous l’avez modifié et donnant la date correspondante. + + b) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant qu’il + est édité selon cette Licence et les conditions ajoutées d’après + l’article 7. Cette obligation vient modifier l’obligation de + l’article 4 de « garder intactes toutes les notices. » + + c) Vous devez licencier le travail entier, comme un tout, suivant + cette Licence à quiconque entre en possession d’une copie. Cette + Licence s’appliquera en conséquence, avec les termes additionnels + applicables prévus par l’article 7, à la totalité du travail et + chacune de ses parties, indépendamment de la façon dont ils sont + empaquetés. Cette licence ne donne aucune permission de licencier + le travail d’une autre façon, mais elle n’invalide pas une telle + permission si vous l’avez reçue séparément. + + d) Si le travail a des interfaces utilisateurs interactives, chacune + doit afficher les Notices Légales Appropriées ; cependant si le + Programme a des interfaces qui n’affichent pas les Notices Légales + Appropriées, votre travail n’a pas à les modifier pour qu’elles + les affichent. + +Une compilation d’un Travail Couvert avec d’autres travaux séparés et +indépendants, qui ne sont pas par leur nature des extensions du Travail +Couvert, et qui ne sont pas combinés avec lui de façon à former un +programme plus large, dans ou sur un volume de stockage ou un support +de distribution, est appelé un « aggrégat » si la compilation et son +Droit d’Auteur résultant ne sont pas utilisés pour limiter l’accès ou +les droits légaux des utilisateurs de la compilation en deça de ce que +permettent les travaux individuels. L’inclusion d’un Travail Couvert +dans un aggrégat ne cause pas l’application de cette Licence aux +autres parties de l’aggrégat. + + +Article 6. Acheminement des formes non sources. + +Vous pouvez acheminer sous forme de code objet un Travail Couvert +suivant les termes des articles 4 et 5, pourvu que vous acheminiez +également suivant les termes de cette Licence le Source Correspondant +lisible par une machine, d’une des façons suivantes : + + a) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique + (y compris un support de distribution physique), accompagné par le + Source Correspondant fixé sur un support physique durable + habituellement utilisé pour les échanges de logiciels. + + b) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique + (y compris un support de distribution physique), accompagné d’une + offre écrite, valide pour au moins trois années et valide pour + aussi longtemps que vous fournissez des pièces de rechange ou un + support client pour ce modèle de produit, afin de donner à + quiconque possède le code objet soit (1) une copie du Source + Correspondant à tout logiciel dans ce produit qui est couvert par + cette Licence, sur un support physique durable habituellement + utilisé pour les échanges de logiciels, pour un prix non supérieur + au coût raisonnable de la réalisation physique de l’acheminement + de la source, ou soit (2) un accès permettant de copier le Source + Correspondant depuis un serveur réseau sans frais. + + c) Acheminer des copies individuelles du code objet avec une copie de + l’offre écrite de fournir le Source Correspondant. Cette + alternative est permise seulement occasionellement et non + commercialement, et seulement si vous avez reçu le code objet avec + une telle offre, en accord avec l’article 6 alinéa b. + + d) Acheminer le code objet en offrant un accès depuis un emplacement + désigné (gratuit ou contre facturation) et offrir un accès + équivalent au Source Correspondant de la même façon via le même + emplacement et sans facturation supplémentaire. Vous n’avez pas + besoin d’obliger les Destinataires à copier le Source + Correspondant en même temps que le code objet. Si l’emplacement + pour copier le code objet est un serveur réseau, le Source + Correspondant peut être sur un serveur différent (opéré par vous + ou par un tiers) qui supporte des facilités équivalentes de + copie, pourvu que vous mainteniez des directions claires à + proximité du code objet indiquant où trouver le Source + Correspondant. Indépendamment de quel serveur héberge le Source + Correspondant, vous restez obligé de vous assurer qu’il reste + disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire à ces + obligations. + + e) Acheminer le code objet en utilisant une transmission + d’égal-à-égal, pourvu que vous informiez les autres participants + sur où le code objet et le Source Correspondant du travail sont + offerts sans frais au public général suivant l’article 6 alinéa d. + Une portion séparable du code objet, dont le code source est exclu + du Source Correspondant en tant que Bibliothèque Système, n’a pas + besoin d’être inclu dans l’acheminement du travail sous forme de + code objet. + +Un « Produit Utilisateur » est soit (1) un « Produit de Consommation, » +ce qui signifie toute propriété personnelle tangible normalement +utilisée à des fins personnelles, familiales ou relatives au foyer, +soit (2) toute chose conçue ou vendue pour l’incorporation dans un lieu +d’habitation. Pour déterminer si un produit constitue un Produit de +Consommation, les cas ambigus sont résolus en fonction de la +couverture. Pour un produit particulier reçu par un utilisateur +particulier, l’expression « normalement utilisée » ci-avant se réfère +à une utilisation typique ou l’usage commun de produits de même +catégorie, indépendamment du statut de cet utilisateur particulier ou +de la façon spécifique dont cet utilisateur particulier utilise +effectivement ou s’attend lui-même ou est attendu à utiliser ce +produit. Un produit est un Produit de Consommation indépendamment du +fait que ce produit a ou n’a pas d’utilisations substantielles +commerciales, industrielles ou hors Consommation, à moins que de telles +utilisations représentent le seul mode significatif d’utilisation du +produit. + +Les « Informations d’Installation » d’un Produit Utilisateur signifient +toutes les méthodes, procédures, clés d’autorisation ou autres +informations requises pour installer et exécuter des versions modifiées +d’un Travail Couvert dans ce Produit Utilisateur à partir d’une version +modifiée de son Source Correspondant. Les informations qui suffisent à +assurer la continuité de fonctionnement du code objet modifié ne +doivent en aucun cas être empêchées ou interférées du seul fait qu’une +modification a été effectuée. + +Si vous acheminez le code objet d’un Travail Couvert dans, ou avec, ou +spécifiquement pour l’utilisation dans, un Produit Utilisateur et +l’acheminement se produit en tant qu’élément d’une transaction dans +laquelle le droit de possession et d’utilisation du Produit +Utilisateur est transféré au Destinataire définitivement ou pour un +terme fixé (indépendamment de la façon dont la transaction est +caractérisée), le Source Correspondant acheminé selon cet article-ci +doit être accompagné des Informations d’Installation. Mais cette +obligation ne s’applique pas si ni vous ni aucune tierce partie ne +détient la possibilité d’intaller un code objet modifié sur le Produit +Utilisateur (par exemple, le travail a été installé en mémoire morte). + +L’obligation de fournir les Informations d’Installation n’inclue pas +celle de continuer à fournir un service de support, une garantie ou des +mises à jour pour un travail qui a été modifié ou installé par le +Destinataire, ou pour le Produit Utilisateur dans lequel il a été +modifié ou installé. L’accès à un réseau peut être rejeté quand la +modification elle-même affecte matériellement et défavorablement les +opérations du réseau ou viole les règles et protocoles de communication +au travers du réseau. + +Le Source Correspondant acheminé et les Informations d’Installation +fournies, en accord avec cet article, doivent être dans un format +publiquement documenté (et dont une implémentation est disponible +auprès du public sous forme de code source) et ne doit nécessiter +aucune clé ou mot de passe spécial pour le dépaquetage, la lecture ou +la copie. + + +Article 7. Termes additionnels. + +Les « permissions additionelles » désignent les termes qui +supplémentent ceux de cette Licence en émettant des exceptions à l’une +ou plusieurs de ses conditions. Les permissions additionnelles qui +sont applicables au Programme entier doivent être traitées comme si +elles étaient incluent dans cette Licence, dans les limites de leur +validité suivant la loi applicable. Si des permissions additionnelles +s’appliquent seulement à une partie du Programme, cette partie peut +être utilisée séparément suivant ces permissions, mais le Programme +tout entier reste gouverné par cette Licence sans regard aux +permissions additionelles. + +Quand vous acheminez une copie d’un Travail Couvert, vous pouvez à +votre convenance ôter toute permission additionelle de cette copie, ou +de n’importe quelle partie de celui-ci. (Des permissions +additionnelles peuvent être rédigées de façon à requérir leur propre +suppression dans certains cas où vous modifiez le travail.) Vous +pouvez placer les permissions additionnelles sur le matériel acheminé, +ajoutées par vous à un Travail Couvert pour lequel vous avez ou pouvez +donner les permissions de Droit d’Auteur (“copyright”) appropriées. + +Nonobstant toute autre clause de cette Licence, pour tout constituant +que vous ajoutez à un Travail Couvert, vous pouvez (si autorisé par les +titulaires de Droit d’Auteur pour ce constituant) supplémenter les +termes de cette Licence avec des termes : + + a) qui rejettent la garantie ou limitent la responsabilité de façon + différente des termes des articles 15 et 16 de cette Licence ; ou + + b) qui requièrent la préservation de notices légales raisonnables + spécifiées ou les attributions d’auteur dans ce constituant ou + dans les Notices Légales Appropriées affichées par les travaux qui + le contiennent ; ou + + c) qui prohibent la représentation incorrecte de l’origine de ce + constituant, ou qui requièrent que les versions modifiées d’un tel + constituant soit marquées par des moyens raisonnables comme + différentes de la version originale ; ou + + d) qui limitent l’usage à but publicitaire des noms des concédants de + licence et des auteurs du constituant ; ou + + e) qui refusent à accorder des droits selon la législation relative + aux marques commerciales, pour l’utilisation dans des noms + commerciaux, marques commerciales ou marques de services ; ou + + f) qui requièrent l’indemnisation des concédants de licences et + auteurs du constituant par quiconque achemine ce constituant (ou + des versions modifiées de celui-ci) en assumant contractuellement + la responsabilité envers le Destinataire, pour toute + responsabilité que ces engagements contractuels imposent + directement à ces octroyants de licences et auteurs. + +Tous les autres termes additionnels non permissifs sont considérés +comme des « restrictions avancées » dans le sens de l’article 10. Si le +Programme tel que vous l’avez reçu, ou toute partie de celui-ci, +contient une notice établissant qu’il est gouverné par cette Licence en +même temps qu’un terme qui est une restriction avancée, vous pouvez +ôter ce terme. Si un document de licence contient une restriction +avancée mais permet la reconcession de licence ou l’acheminement +suivant cette Licence, vous pouvez ajouter un Travail Couvert +constituant gouverné par les termes de ce document de licence, pourvu +que la restriction avancée ne survit pas à un telle cession de licence +ou acheminement. + +Si vous ajoutez des termes à un Travail Couvert en accord avec cet +article, vous devez placer, dans les fichiers sources appropriés, une +déclaration des termes additionnels qui s’appliquent à ces fichiers, ou +une notice indiquant où trouver les termes applicables. + +Les termes additionnels, qu’ils soient permissifs ou non permissifs, +peuvent être établis sous la forme d’une licence écrite séparément, ou +établis comme des exceptions ; les obligations ci-dessus s’appliquent +dans chacun de ces cas. + + +Article 8. Terminaison. + +Vous ne pouvez ni propager ni modifier un Travail Couvert autrement que +suivant les termes de cette Licence. Toute autre tentative de le +propager ou le modifier est nulle et terminera automatiquement vos +droits selon cette Licence (y compris toute licence de brevet accordée +selon le troisième paragraphe de l’article 11). + +Cependant, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre +licence depuis un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”) est +réinstaurée (a) à titre provisoire à moins que et jusqu’à ce que le +titulaire de Droit d’Auteur termine finalement et explicitement votre +licence, et (b) de façon permanente si le titulaire de Droit d’Auteur +ne parvient pas à vous notifier de la violation par quelque moyen +raisonnable dans les soixante (60) jours après la cessation. + +De plus, votre licence depuis un titulaire particulier de Droit +d’Auteur est réinstaurée de façon permanente si ce titulaire vous +notifie de la violation par quelque moyen raisonnable, c’est la +première fois que vous avez reçu une notification deviolation de cette +Licence (pour un travail quelconque) depuis ce titulaire de Droit +d’Auteur, et vous résolvez la violation dans les trente (30) jours qui +suivent votre réception de la notification. + +La terminaison de vos droits suivant cette section ne terminera pas les +licences des parties qui ont reçu des copies ou droits de votre part +suivant cette Licence. Si vos droits ont été terminés et non +réinstaurés de façon permanente, vous n’êtes plus qualifié à recevoir +de nouvelles licences pour les mêmes constituants selon l’article 10. + + +Article 9. Acceptation non requise pour obtenir des copies. + +Vous n’êtes pas obligé d’accepter cette licence afin de recevoir ou +exécuter une copie du Programme. La propagation asservie d’un Travail +Couvert qui se produit simplement en conséquence d’une transmission +d’égal-à-égal pour recevoir une copie ne nécessite pas l’acceptation. +Cependant, rien d’autre que cette Licence ne vous accorde la +permission de propager ou modifier un quelconque Travail Couvert. Ces +actions enfreignent le Droit d’Auteur si vous n’acceptez pas cette +Licence. Par conséquent, en modifiant ou propageant un Travail Couvert, +vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour agir ainsi. + + +Article 10. Cession automatique de Licence aux Destinataires et +intermédiaires. + +Chaque fois que vous acheminez un Travail Couvert, le Destinataire +reçoit automatiquement une licence depuis les concédants originaux, +pour exécuter, modifier et propager ce travail, suivant les termes de +cette Licence. Vous n’êtes pas responsable du renforcement de la +conformation des tierces parties avec cette Licence. + +Une « transaction d’entité » désigne une transaction qui transfère le +contrôle d’une organisation, ou de substantiellement tous ses actifs, +ou la subdivision d’une organisation, ou la fusion de plusieurs +organisations. Si la propagation d’un Travail Couvert résulte d’une +transaction d’entité, chaque partie à cette transaction qui reçoit une +copie du travail reçoit aussi les licences pour le travail que le +prédécesseur intéressé à cette partie avait ou pourrait donner selon le +paragraphe précédent, plus un droit de possession du Source +Correspondant de ce travail depuis le prédécesseur intéressé si ce +prédécesseur en dispose ou peut l’obtenir par des efforts raisonnables. + +Vous ne pouvez imposer aucune restriction avancée dans l’exercice des +droits accordés ou affirmés selon cette Licence. Par exemple, vous ne +pouvez imposer aucun paiement pour la licence, aucune royaltie, ni +aucune autre charge pour l’exercice des droits accordés selon cette +Licence ; et vous ne pouvez amorcer aucun litige judiciaire (y compris +une réclamation croisée ou contre-réclamation dans un procès) sur +l’allégation qu’une revendication de brevet est enfreinte par la +réalisation, l’utilisation, la vente, l’offre de vente, ou +l’importation du Programme ou d’une quelconque portion de celui-ci. + + +Article 11. Brevets. + +Un « contributeur » est un titulaire de Droit d’Auteur (“copyright”) +qui autorise l’utilisation selon cette Licence du Programme ou du +travail sur lequel le Programme est basé. Le travail ainsi soumis à +licence est appelé la « version contributive » de ce contributeur. + +Les « revendications de brevet essentielles » sont toutes les +revendications de brevets détenues ou contrôlées par le contributeur, +qu’elles soient déjà acquises par lui ou acquises subséquemment, qui +pourraient être enfreintes de quelque manière, permises par cette +Licence, sur la réalisation, l’utilisation ou la vente de la version +contributive de celui-ci. Aux fins de cette définition, le « contrôle » +inclue le droit de concéder des sous-licences de brevets d’une manière +consistante, nécessaire et suffisante, avec les obligations de cette +Licence. + +Chaque contributeur vous accorde une licence de brevet non exclusive, +mondiale et libre de toute royaltie, selon les revendications de brevet +essentielles, pour réaliser, utiliser, vendre, offrir à la vente, +importer et autrement exécuter, modifier et propager les contenus de sa +version contributive. + +Dans les trois paragraphes suivants, une « licence de brevet » désigne +tous les accords ou engagements exprimés, quel que soit le nom que vous +lui donnez, de ne pas mettre en vigueur un brevet (telle qu’une +permission explicite pour mettre en pratique un brevet, ou un accord +pour ne pas poursuivre un Destinataire pour cause de violation de +brevet). « Accorder » une telle licence de brevet à une partie signifie +conclure un tel accord ou engagement à ne pas faire appliquer le brevet +à cette partie. + +Si vous acheminez un Travail Couvert, dépendant en connaissance d’une +licence de brevet, et si le Source Correspondant du travail n’est pas +disponible à quiconque copie, sans frais et suivant les termes de cette +Licence, à travers un serveur réseau publiquement acessible ou tout +autre moyen immédiatement accessible, alors vous devez soit (1) rendre +la Source Correspondante ainsi disponible, soit (2) vous engager à vous +priver pour vous-même du bénéfice de la licence de brevet pour ce +travail particulier, soit (3) vous engager, d’une façon consistante +avec les obligations de cette Licence, à étendre la licence de brevet +aux Destinataires de ce travail. « Dépendant en connaissance » signifie +que vous avez effectivement connaissance que, selon la licence de +brevet, votre acheminement du Travail Couvert dans un pays, ou +l’utilisation du Travail Couvert par votre Destinataire dans un pays, +infreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce pays où vous +avez des raisons de penser qu’ils sont valides. + +Si, conformément à ou en liaison avec une même transaction ou un même +arrangement, vous acheminez, ou propagez en procurant un acheminement +de, un Travail Couvert et accordez une licence de brevet à l’une des +parties recevant le Travail Couvert pour lui permettre d’utiliser, +propager, modifier ou acheminer une copie spécifique du Travail +Couvert, alors votre accord est automatiquement étendu à tous les +Destinataires du Travail Couvert et des travaux basés sur celui-ci. + +Une licence de brevet est « discriminatoire » si, dans le champ de sa +couverture, elle n’inclut pas un ou plusieurs des droits qui sont +spécifiquement accordés selon cette Licence, ou en prohibe l’exercice, +ou est conditionnée par le non-exercice d’un ou plusieurs de ces +droits. Vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert si vous êtes +partie à un arrangement selon lequel une partie tierce exerçant son +activité dans la distribution de logiciels et à laquelle vous effectuez +un paiement fondé sur l’étendue de votre activité d’acheminement du +travail, et selon lequel la partie tierce accorde, à une quelconque +partie qui recevrait depuis vous le Travail Couvert, une licence de +brevet discriminatoire (a) en relation avec les copies du Travail +Couvert acheminées par vous (ou les copies réalisées à partir de ces +copies), ou (b) avant tout destinée et en relation avec des produits +spécifiques ou compilations contenant le Travail Couvert, à moins que +vous ayez conclu cet arrangement ou que la licence de brevet ait été +accordée avant le 28 mars 2007. + +Rien dans cette Licence ne devrait être interprété comme devant exclure +ou limiter toute licence implicite ou d’autres moyens de défense à une +infraction qui vous seraient autrement disponible selon la loi +applicable relative aux brevets. + + +Article 12. Non abandon de la liberté des autres. + +Si des conditions vous sont imposées (que ce soit par décision +judiciaire, par un accord ou autrement) qui contredisent les conditions +de cette Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de cette +Licence. Si vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert de façon à +satisfaire simulténément vos obligations suivant cette Licence et +toutes autres obligations pertinentes, alors en conséquence vous ne +pouvez pas du tout l’acheminer. Par exemple, si vous avez un accord sur +des termes qui vous obligent à collecter pour le réacheminement des +royalties depuis ceux à qui vous acheminez le Programme, la seule façon +qui puisse vous permettre de satisfaire à la fois à ces termes et ceux +de cette Licence sera de vous abstenir entièrement d’acheminer le +Programme. + + +Article 13. Utilisation avec la Licence Générale Publique Affero GNU. + +Nonobstant toute autre clause de cette Licence, vous avez la permission +de lier ou combiner tout Travail Couvert avec un travail placé sous la +version 3 de la Licence Générale Publique GNU Affero (“GNU Affero +General Public License”) en un seul travail combiné, et d’acheminer le +travail résultant. Les termes de cette Licence continueront à +s’appliquer à la partie formant un Travail Couvert, mais les +obligations spéciales de la Licence Générale Publique GNU Affero, +article 13, concernant l’interaction à travers un réseau s’appliqueront +à la combinaison en tant que telle. + + +Article 14. Versions révisées de cette License. + +La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou +nouvelles de la Licence Publique Générale GNU (“GNU General Public +License”) de temps en temps. De telles version nouvelles resteront +similaires dans l’esprit avec la présente version, mais peuvent +différer dans le détail afin de traiter de nouveaux problèmes ou +préoccupations. + +Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme +indique qu’une version spécifique de la Licence Publique Générale GNU +« ou toute version ultérieure » (“or any later version”) s’applique à +celui-ci, vous avez le choix de suivre soit les termes et conditions de +cette version numérotée, soit ceux de n’importe quelle version publiée +ultérieurement par la Free Software Foundation. Si le Programme +n’indique pas une version spécifique de la Licence Publique Générale +GNU, vous pouvez choisir l’une quelconque des versions qui ont été +publiées par la Free Software Foundation. + +Si le Programme spécifie qu’un intermédiaire peut décider quelles +versions futures de la Licence Générale Publique GNU peut être +utilisée, la déclaration publique d’acceptation d’une version par cet +intermédiaire vous autorise à choisir cette version pour le Programme. + +Des versions ultérieures de la licence peuvent vous donner des +permissions additionelles ou différentes. Cependant aucune obligation +additionelle n’est imposée à l’un des auteurs ou titulaires de Droit +d’Auteur du fait de votre choix de suivre une version ultérieure. + + +Article 15. Déclaration d’absence de garantie. + +IL N’Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LES LIMITES PERMISES +PAR LA LOI APPLICABLE. À MOINS QUE CELA NE SOIT ÉTABLI DIFFÉREMMENT PAR +ÉCRIT, LES PROPRIÉTAIRES DE DROITS ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT +LE PROGRAMME « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT +EXPRIMÉE OU IMPLICITE, CECI COMPRENANT, SANS SE LIMITER À CELLES-CI, +LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISABILITÉ ET D’ADÉQUATION À UN +OBJECTIF PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ LE RISQUE ENTIER CONCERNANT LA +QUALITÉ ET LES PERFORMANCES DU PROGRAMME. DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE +PROGRAMME S’AVÉRERAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LES COÛTS DE TOUS LES +SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. + + +Article 16. Limitation de responsabilité. + +EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE CELLES REQUISES PAR LA LOI APPLICABLE +OU ACCORDÉES PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS SUR LE PROGRAMME, OU +TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE OU ACHEMINE LE PROGRAMME COMME PERMIS +CI-DESSUS, NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES +DOMMAGES, INCLUANT TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT +SURVENANT PAR SUITE DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE +PROGRAMME (Y COMPRIS, SANS SE LIMITER À CELLES-CI, LA PERTE DE DONNÉES +OU L’INEXACTITUDE DES DONNÉES RETOURNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS +OU DES PARTIES TIERCES OU L’INCAPACITÉ DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC +TOUT AUTRE PROGRAMME), MÊME SI UN TEL TITULAIRE OU TOUTE AUTRE PARTIE +A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. + + +Article 17. Interprétation des sections 15 et 16. + +Si la déclaration d’absence de garantie et la limitation de +responsabilité fournies ci-dessus ne peuvent prendre effet localement +selon leurs termes, les cours de justice qui les examinent doivent +appliquer la législation locale qui approche au plus près possible une +levée absolue de toute responsabilité civile liée au Programme, à moins +qu’une garantie ou assumation de responsabilité accompagne une copie du +Programme en échange d’un paiement. + + +FIN DES TERMES ET CONDITIONS. + +_______________________________________________________________________ + + +Comment appliquer ces termes à vos nouveaux programmes + +Si vous développez un nouveau programme et voulez qu’il soit le plus +possible utilisable par le public, la meilleure façon d’y parvenir et +d’en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer +suivant ces termes-ci. + +Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes au programme. +Il est plus sûr de les attacher au début de chacun des fichiers sources +afin de transporter de façon la plus effective possible l’exclusion de +garantie ; et chaque fichier devrait comporter au moins la ligne de +réservation de droit (“copyright”) et une indication permettant de savoir +où la notice complète peut être trouvée : + + + Copyright (C) — Tous droits réservés. + + Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer ou le + modifier suivant les termes de la “GNU General Public License” telle que + publiée par la Free Software Foundation : soit la version 3 de cette + licence, soit (à votre gré) toute version ultérieure. + + Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il vous sera utile, mais SANS + AUCUNE GARANTIE : sans même la garantie implicite de COMMERCIALISABILITÉ + ni d’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. Consultez la Licence Générale + Publique GNU pour plus de détails. + + Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence Générale Publique GNU avec + ce programme ; si ce n’est pas le cas, consultez : + . + +Ajoutez également les informations permettant de vous contacter par +courrier électronique ou postal. + +Si le programme produit une interaction sur un terminal, faites lui +afficher une courte notice comme celle-ci lors de son démarrage en mode +interactif : + + Copyright (C) + Ce programme vient SANS ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; taper “affiche g” pour + les détails. Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer + suivant certaines conditions ; taper “affiche c” pour les détails. + +Les commandes hypothétiques “affiche g” and “affiche c” devrait +afficher les parties appropriées de la Licence Générale Publique. Bien +sûr, les commandes de votre programme peuvent être différentes ; pour +une interface graphique, vous pourriez utiliser une « boîte À propos. » + +Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez +en tant que programmeur) ou de votre école un « renoncement aux droits +de propriété » pour ce programme, si nécessaire. Pour plus +d’informations à ce sujet, et comment appliquer la GPL GNU, consultez +. + +La Licence Générale Publique GNU ne permet pas d’incorporer votre +programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une +bibliothèque de sous-routines, vous pourriez considérer qu’il serait +plus utile de permettre de lier des applications propriétaires avec la +bibliothèque. Si c’est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence +Générale Publique Limitée GNU au lieu de cette Licence ; mais d’abord, +veuillez lire . + +_______________________________________________________________________ diff --git a/gpl.txt b/gpl.txt index 818433e..94a9ed0 100644 --- a/gpl.txt +++ b/gpl.txt @@ -1,674 +1,674 @@ - GNU GENERAL PUBLIC LICENSE - Version 3, 29 June 2007 - - Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. - Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies - of this license document, but changing it is not allowed. - - Preamble - - The GNU General Public License is a free, copyleft license for -software and other kinds of works. - - The licenses for most software and other practical works are designed -to take away your freedom to share and change the works. By contrast, -the GNU General Public License is intended to guarantee your freedom to -share and change all versions of a program--to make sure it remains free -software for all its users. We, the Free Software Foundation, use the -GNU General Public License for most of our software; it applies also to -any other work released this way by its authors. You can apply it to -your programs, too. - - When we speak of free software, we are referring to freedom, not -price. Our General Public Licenses are designed to make sure that you -have the freedom to distribute copies of free software (and charge for -them if you wish), that you receive source code or can get it if you -want it, that you can change the software or use pieces of it in new -free programs, and that you know you can do these things. - - To protect your rights, we need to prevent others from denying you -these rights or asking you to surrender the rights. Therefore, you have -certain responsibilities if you distribute copies of the software, or if -you modify it: responsibilities to respect the freedom of others. - - For example, if you distribute copies of such a program, whether -gratis or for a fee, you must pass on to the recipients the same -freedoms that you received. You must make sure that they, too, receive -or can get the source code. And you must show them these terms so they -know their rights. - - Developers that use the GNU GPL protect your rights with two steps: -(1) assert copyright on the software, and (2) offer you this License -giving you legal permission to copy, distribute and/or modify it. - - For the developers' and authors' protection, the GPL clearly explains -that there is no warranty for this free software. For both users' and -authors' sake, the GPL requires that modified versions be marked as -changed, so that their problems will not be attributed erroneously to -authors of previous versions. - - Some devices are designed to deny users access to install or run -modified versions of the software inside them, although the manufacturer -can do so. This is fundamentally incompatible with the aim of -protecting users' freedom to change the software. The systematic -pattern of such abuse occurs in the area of products for individuals to -use, which is precisely where it is most unacceptable. Therefore, we -have designed this version of the GPL to prohibit the practice for those -products. If such problems arise substantially in other domains, we -stand ready to extend this provision to those domains in future versions -of the GPL, as needed to protect the freedom of users. - - Finally, every program is threatened constantly by software patents. -States should not allow patents to restrict development and use of -software on general-purpose computers, but in those that do, we wish to -avoid the special danger that patents applied to a free program could -make it effectively proprietary. To prevent this, the GPL assures that -patents cannot be used to render the program non-free. - - The precise terms and conditions for copying, distribution and -modification follow. - - TERMS AND CONDITIONS - - 0. Definitions. - - "This License" refers to version 3 of the GNU General Public License. - - "Copyright" also means copyright-like laws that apply to other kinds of -works, such as semiconductor masks. - - "The Program" refers to any copyrightable work licensed under this -License. Each licensee is addressed as "you". "Licensees" and -"recipients" may be individuals or organizations. - - To "modify" a work means to copy from or adapt all or part of the work -in a fashion requiring copyright permission, other than the making of an -exact copy. The resulting work is called a "modified version" of the -earlier work or a work "based on" the earlier work. - - A "covered work" means either the unmodified Program or a work based -on the Program. - - To "propagate" a work means to do anything with it that, without -permission, would make you directly or secondarily liable for -infringement under applicable copyright law, except executing it on a -computer or modifying a private copy. Propagation includes copying, -distribution (with or without modification), making available to the -public, and in some countries other activities as well. - - To "convey" a work means any kind of propagation that enables other -parties to make or receive copies. Mere interaction with a user through -a computer network, with no transfer of a copy, is not conveying. - - An interactive user interface displays "Appropriate Legal Notices" -to the extent that it includes a convenient and prominently visible -feature that (1) displays an appropriate copyright notice, and (2) -tells the user that there is no warranty for the work (except to the -extent that warranties are provided), that licensees may convey the -work under this License, and how to view a copy of this License. If -the interface presents a list of user commands or options, such as a -menu, a prominent item in the list meets this criterion. - - 1. Source Code. - - The "source code" for a work means the preferred form of the work -for making modifications to it. "Object code" means any non-source -form of a work. - - A "Standard Interface" means an interface that either is an official -standard defined by a recognized standards body, or, in the case of -interfaces specified for a particular programming language, one that -is widely used among developers working in that language. - - The "System Libraries" of an executable work include anything, other -than the work as a whole, that (a) is included in the normal form of -packaging a Major Component, but which is not part of that Major -Component, and (b) serves only to enable use of the work with that -Major Component, or to implement a Standard Interface for which an -implementation is available to the public in source code form. A -"Major Component", in this context, means a major essential component -(kernel, window system, and so on) of the specific operating system -(if any) on which the executable work runs, or a compiler used to -produce the work, or an object code interpreter used to run it. - - The "Corresponding Source" for a work in object code form means all -the source code needed to generate, install, and (for an executable -work) run the object code and to modify the work, including scripts to -control those activities. However, it does not include the work's -System Libraries, or general-purpose tools or generally available free -programs which are used unmodified in performing those activities but -which are not part of the work. For example, Corresponding Source -includes interface definition files associated with source files for -the work, and the source code for shared libraries and dynamically -linked subprograms that the work is specifically designed to require, -such as by intimate data communication or control flow between those -subprograms and other parts of the work. - - The Corresponding Source need not include anything that users -can regenerate automatically from other parts of the Corresponding -Source. - - The Corresponding Source for a work in source code form is that -same work. - - 2. Basic Permissions. - - All rights granted under this License are granted for the term of -copyright on the Program, and are irrevocable provided the stated -conditions are met. This License explicitly affirms your unlimited -permission to run the unmodified Program. The output from running a -covered work is covered by this License only if the output, given its -content, constitutes a covered work. This License acknowledges your -rights of fair use or other equivalent, as provided by copyright law. - - You may make, run and propagate covered works that you do not -convey, without conditions so long as your license otherwise remains -in force. You may convey covered works to others for the sole purpose -of having them make modifications exclusively for you, or provide you -with facilities for running those works, provided that you comply with -the terms of this License in conveying all material for which you do -not control copyright. Those thus making or running the covered works -for you must do so exclusively on your behalf, under your direction -and control, on terms that prohibit them from making any copies of -your copyrighted material outside their relationship with you. - - Conveying under any other circumstances is permitted solely under -the conditions stated below. Sublicensing is not allowed; section 10 -makes it unnecessary. - - 3. Protecting Users' Legal Rights From Anti-Circumvention Law. - - No covered work shall be deemed part of an effective technological -measure under any applicable law fulfilling obligations under article -11 of the WIPO copyright treaty adopted on 20 December 1996, or -similar laws prohibiting or restricting circumvention of such -measures. - - When you convey a covered work, you waive any legal power to forbid -circumvention of technological measures to the extent such circumvention -is effected by exercising rights under this License with respect to -the covered work, and you disclaim any intention to limit operation or -modification of the work as a means of enforcing, against the work's -users, your or third parties' legal rights to forbid circumvention of -technological measures. - - 4. Conveying Verbatim Copies. - - You may convey verbatim copies of the Program's source code as you -receive it, in any medium, provided that you conspicuously and -appropriately publish on each copy an appropriate copyright notice; -keep intact all notices stating that this License and any -non-permissive terms added in accord with section 7 apply to the code; -keep intact all notices of the absence of any warranty; and give all -recipients a copy of this License along with the Program. - - You may charge any price or no price for each copy that you convey, -and you may offer support or warranty protection for a fee. - - 5. Conveying Modified Source Versions. - - You may convey a work based on the Program, or the modifications to -produce it from the Program, in the form of source code under the -terms of section 4, provided that you also meet all of these conditions: - - a) The work must carry prominent notices stating that you modified - it, and giving a relevant date. - - b) The work must carry prominent notices stating that it is - released under this License and any conditions added under section - 7. This requirement modifies the requirement in section 4 to - "keep intact all notices". - - c) You must license the entire work, as a whole, under this - License to anyone who comes into possession of a copy. This - License will therefore apply, along with any applicable section 7 - additional terms, to the whole of the work, and all its parts, - regardless of how they are packaged. This License gives no - permission to license the work in any other way, but it does not - invalidate such permission if you have separately received it. - - d) If the work has interactive user interfaces, each must display - Appropriate Legal Notices; however, if the Program has interactive - interfaces that do not display Appropriate Legal Notices, your - work need not make them do so. - - A compilation of a covered work with other separate and independent -works, which are not by their nature extensions of the covered work, -and which are not combined with it such as to form a larger program, -in or on a volume of a storage or distribution medium, is called an -"aggregate" if the compilation and its resulting copyright are not -used to limit the access or legal rights of the compilation's users -beyond what the individual works permit. Inclusion of a covered work -in an aggregate does not cause this License to apply to the other -parts of the aggregate. - - 6. Conveying Non-Source Forms. - - You may convey a covered work in object code form under the terms -of sections 4 and 5, provided that you also convey the -machine-readable Corresponding Source under the terms of this License, -in one of these ways: - - a) Convey the object code in, or embodied in, a physical product - (including a physical distribution medium), accompanied by the - Corresponding Source fixed on a durable physical medium - customarily used for software interchange. - - b) Convey the object code in, or embodied in, a physical product - (including a physical distribution medium), accompanied by a - written offer, valid for at least three years and valid for as - long as you offer spare parts or customer support for that product - model, to give anyone who possesses the object code either (1) a - copy of the Corresponding Source for all the software in the - product that is covered by this License, on a durable physical - medium customarily used for software interchange, for a price no - more than your reasonable cost of physically performing this - conveying of source, or (2) access to copy the - Corresponding Source from a network server at no charge. - - c) Convey individual copies of the object code with a copy of the - written offer to provide the Corresponding Source. This - alternative is allowed only occasionally and noncommercially, and - only if you received the object code with such an offer, in accord - with subsection 6b. - - d) Convey the object code by offering access from a designated - place (gratis or for a charge), and offer equivalent access to the - Corresponding Source in the same way through the same place at no - further charge. You need not require recipients to copy the - Corresponding Source along with the object code. If the place to - copy the object code is a network server, the Corresponding Source - may be on a different server (operated by you or a third party) - that supports equivalent copying facilities, provided you maintain - clear directions next to the object code saying where to find the - Corresponding Source. Regardless of what server hosts the - Corresponding Source, you remain obligated to ensure that it is - available for as long as needed to satisfy these requirements. - - e) Convey the object code using peer-to-peer transmission, provided - you inform other peers where the object code and Corresponding - Source of the work are being offered to the general public at no - charge under subsection 6d. - - A separable portion of the object code, whose source code is excluded -from the Corresponding Source as a System Library, need not be -included in conveying the object code work. - - A "User Product" is either (1) a "consumer product", which means any -tangible personal property which is normally used for personal, family, -or household purposes, or (2) anything designed or sold for incorporation -into a dwelling. In determining whether a product is a consumer product, -doubtful cases shall be resolved in favor of coverage. For a particular -product received by a particular user, "normally used" refers to a -typical or common use of that class of product, regardless of the status -of the particular user or of the way in which the particular user -actually uses, or expects or is expected to use, the product. A product -is a consumer product regardless of whether the product has substantial -commercial, industrial or non-consumer uses, unless such uses represent -the only significant mode of use of the product. - - "Installation Information" for a User Product means any methods, -procedures, authorization keys, or other information required to install -and execute modified versions of a covered work in that User Product from -a modified version of its Corresponding Source. The information must -suffice to ensure that the continued functioning of the modified object -code is in no case prevented or interfered with solely because -modification has been made. - - If you convey an object code work under this section in, or with, or -specifically for use in, a User Product, and the conveying occurs as -part of a transaction in which the right of possession and use of the -User Product is transferred to the recipient in perpetuity or for a -fixed term (regardless of how the transaction is characterized), the -Corresponding Source conveyed under this section must be accompanied -by the Installation Information. But this requirement does not apply -if neither you nor any third party retains the ability to install -modified object code on the User Product (for example, the work has -been installed in ROM). - - The requirement to provide Installation Information does not include a -requirement to continue to provide support service, warranty, or updates -for a work that has been modified or installed by the recipient, or for -the User Product in which it has been modified or installed. Access to a -network may be denied when the modification itself materially and -adversely affects the operation of the network or violates the rules and -protocols for communication across the network. - - Corresponding Source conveyed, and Installation Information provided, -in accord with this section must be in a format that is publicly -documented (and with an implementation available to the public in -source code form), and must require no special password or key for -unpacking, reading or copying. - - 7. Additional Terms. - - "Additional permissions" are terms that supplement the terms of this -License by making exceptions from one or more of its conditions. -Additional permissions that are applicable to the entire Program shall -be treated as though they were included in this License, to the extent -that they are valid under applicable law. If additional permissions -apply only to part of the Program, that part may be used separately -under those permissions, but the entire Program remains governed by -this License without regard to the additional permissions. - - When you convey a copy of a covered work, you may at your option -remove any additional permissions from that copy, or from any part of -it. (Additional permissions may be written to require their own -removal in certain cases when you modify the work.) You may place -additional permissions on material, added by you to a covered work, -for which you have or can give appropriate copyright permission. - - Notwithstanding any other provision of this License, for material you -add to a covered work, you may (if authorized by the copyright holders of -that material) supplement the terms of this License with terms: - - a) Disclaiming warranty or limiting liability differently from the - terms of sections 15 and 16 of this License; or - - b) Requiring preservation of specified reasonable legal notices or - author attributions in that material or in the Appropriate Legal - Notices displayed by works containing it; or - - c) Prohibiting misrepresentation of the origin of that material, or - requiring that modified versions of such material be marked in - reasonable ways as different from the original version; or - - d) Limiting the use for publicity purposes of names of licensors or - authors of the material; or - - e) Declining to grant rights under trademark law for use of some - trade names, trademarks, or service marks; or - - f) Requiring indemnification of licensors and authors of that - material by anyone who conveys the material (or modified versions of - it) with contractual assumptions of liability to the recipient, for - any liability that these contractual assumptions directly impose on - those licensors and authors. - - All other non-permissive additional terms are considered "further -restrictions" within the meaning of section 10. If the Program as you -received it, or any part of it, contains a notice stating that it is -governed by this License along with a term that is a further -restriction, you may remove that term. If a license document contains -a further restriction but permits relicensing or conveying under this -License, you may add to a covered work material governed by the terms -of that license document, provided that the further restriction does -not survive such relicensing or conveying. - - If you add terms to a covered work in accord with this section, you -must place, in the relevant source files, a statement of the -additional terms that apply to those files, or a notice indicating -where to find the applicable terms. - - Additional terms, permissive or non-permissive, may be stated in the -form of a separately written license, or stated as exceptions; -the above requirements apply either way. - - 8. Termination. - - You may not propagate or modify a covered work except as expressly -provided under this License. Any attempt otherwise to propagate or -modify it is void, and will automatically terminate your rights under -this License (including any patent licenses granted under the third -paragraph of section 11). - - However, if you cease all violation of this License, then your -license from a particular copyright holder is reinstated (a) -provisionally, unless and until the copyright holder explicitly and -finally terminates your license, and (b) permanently, if the copyright -holder fails to notify you of the violation by some reasonable means -prior to 60 days after the cessation. - - Moreover, your license from a particular copyright holder is -reinstated permanently if the copyright holder notifies you of the -violation by some reasonable means, this is the first time you have -received notice of violation of this License (for any work) from that -copyright holder, and you cure the violation prior to 30 days after -your receipt of the notice. - - Termination of your rights under this section does not terminate the -licenses of parties who have received copies or rights from you under -this License. If your rights have been terminated and not permanently -reinstated, you do not qualify to receive new licenses for the same -material under section 10. - - 9. Acceptance Not Required for Having Copies. - - You are not required to accept this License in order to receive or -run a copy of the Program. Ancillary propagation of a covered work -occurring solely as a consequence of using peer-to-peer transmission -to receive a copy likewise does not require acceptance. However, -nothing other than this License grants you permission to propagate or -modify any covered work. These actions infringe copyright if you do -not accept this License. Therefore, by modifying or propagating a -covered work, you indicate your acceptance of this License to do so. - - 10. Automatic Licensing of Downstream Recipients. - - Each time you convey a covered work, the recipient automatically -receives a license from the original licensors, to run, modify and -propagate that work, subject to this License. You are not responsible -for enforcing compliance by third parties with this License. - - An "entity transaction" is a transaction transferring control of an -organization, or substantially all assets of one, or subdividing an -organization, or merging organizations. If propagation of a covered -work results from an entity transaction, each party to that -transaction who receives a copy of the work also receives whatever -licenses to the work the party's predecessor in interest had or could -give under the previous paragraph, plus a right to possession of the -Corresponding Source of the work from the predecessor in interest, if -the predecessor has it or can get it with reasonable efforts. - - You may not impose any further restrictions on the exercise of the -rights granted or affirmed under this License. For example, you may -not impose a license fee, royalty, or other charge for exercise of -rights granted under this License, and you may not initiate litigation -(including a cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that -any patent claim is infringed by making, using, selling, offering for -sale, or importing the Program or any portion of it. - - 11. Patents. - - A "contributor" is a copyright holder who authorizes use under this -License of the Program or a work on which the Program is based. The -work thus licensed is called the contributor's "contributor version". - - A contributor's "essential patent claims" are all patent claims -owned or controlled by the contributor, whether already acquired or -hereafter acquired, that would be infringed by some manner, permitted -by this License, of making, using, or selling its contributor version, -but do not include claims that would be infringed only as a -consequence of further modification of the contributor version. For -purposes of this definition, "control" includes the right to grant -patent sublicenses in a manner consistent with the requirements of -this License. - - Each contributor grants you a non-exclusive, worldwide, royalty-free -patent license under the contributor's essential patent claims, to -make, use, sell, offer for sale, import and otherwise run, modify and -propagate the contents of its contributor version. - - In the following three paragraphs, a "patent license" is any express -agreement or commitment, however denominated, not to enforce a patent -(such as an express permission to practice a patent or covenant not to -sue for patent infringement). To "grant" such a patent license to a -party means to make such an agreement or commitment not to enforce a -patent against the party. - - If you convey a covered work, knowingly relying on a patent license, -and the Corresponding Source of the work is not available for anyone -to copy, free of charge and under the terms of this License, through a -publicly available network server or other readily accessible means, -then you must either (1) cause the Corresponding Source to be so -available, or (2) arrange to deprive yourself of the benefit of the -patent license for this particular work, or (3) arrange, in a manner -consistent with the requirements of this License, to extend the patent -license to downstream recipients. "Knowingly relying" means you have -actual knowledge that, but for the patent license, your conveying the -covered work in a country, or your recipient's use of the covered work -in a country, would infringe one or more identifiable patents in that -country that you have reason to believe are valid. - - If, pursuant to or in connection with a single transaction or -arrangement, you convey, or propagate by procuring conveyance of, a -covered work, and grant a patent license to some of the parties -receiving the covered work authorizing them to use, propagate, modify -or convey a specific copy of the covered work, then the patent license -you grant is automatically extended to all recipients of the covered -work and works based on it. - - A patent license is "discriminatory" if it does not include within -the scope of its coverage, prohibits the exercise of, or is -conditioned on the non-exercise of one or more of the rights that are -specifically granted under this License. You may not convey a covered -work if you are a party to an arrangement with a third party that is -in the business of distributing software, under which you make payment -to the third party based on the extent of your activity of conveying -the work, and under which the third party grants, to any of the -parties who would receive the covered work from you, a discriminatory -patent license (a) in connection with copies of the covered work -conveyed by you (or copies made from those copies), or (b) primarily -for and in connection with specific products or compilations that -contain the covered work, unless you entered into that arrangement, -or that patent license was granted, prior to 28 March 2007. - - Nothing in this License shall be construed as excluding or limiting -any implied license or other defenses to infringement that may -otherwise be available to you under applicable patent law. - - 12. No Surrender of Others' Freedom. - - If conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or -otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not -excuse you from the conditions of this License. If you cannot convey a -covered work so as to satisfy simultaneously your obligations under this -License and any other pertinent obligations, then as a consequence you may -not convey it at all. For example, if you agree to terms that obligate you -to collect a royalty for further conveying from those to whom you convey -the Program, the only way you could satisfy both those terms and this -License would be to refrain entirely from conveying the Program. - - 13. Use with the GNU Affero General Public License. - - Notwithstanding any other provision of this License, you have -permission to link or combine any covered work with a work licensed -under version 3 of the GNU Affero General Public License into a single -combined work, and to convey the resulting work. The terms of this -License will continue to apply to the part which is the covered work, -but the special requirements of the GNU Affero General Public License, -section 13, concerning interaction through a network will apply to the -combination as such. - - 14. Revised Versions of this License. - - The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of -the GNU General Public License from time to time. Such new versions will -be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to -address new problems or concerns. - - Each version is given a distinguishing version number. If the -Program specifies that a certain numbered version of the GNU General -Public License "or any later version" applies to it, you have the -option of following the terms and conditions either of that numbered -version or of any later version published by the Free Software -Foundation. If the Program does not specify a version number of the -GNU General Public License, you may choose any version ever published -by the Free Software Foundation. - - If the Program specifies that a proxy can decide which future -versions of the GNU General Public License can be used, that proxy's -public statement of acceptance of a version permanently authorizes you -to choose that version for the Program. - - Later license versions may give you additional or different -permissions. However, no additional obligations are imposed on any -author or copyright holder as a result of your choosing to follow a -later version. - - 15. Disclaimer of Warranty. - - THERE IS NO WARRANTY FOR THE PROGRAM, TO THE EXTENT PERMITTED BY -APPLICABLE LAW. EXCEPT WHEN OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT -HOLDERS AND/OR OTHER PARTIES PROVIDE THE PROGRAM "AS IS" WITHOUT WARRANTY -OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, -THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR -PURPOSE. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE PROGRAM -IS WITH YOU. SHOULD THE PROGRAM PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME THE COST OF -ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION. - - 16. Limitation of Liability. - - IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN WRITING -WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MODIFIES AND/OR CONVEYS -THE PROGRAM AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU FOR DAMAGES, INCLUDING ANY -GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE -USE OR INABILITY TO USE THE PROGRAM (INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LOSS OF -DATA OR DATA BEING RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY YOU OR THIRD -PARTIES OR A FAILURE OF THE PROGRAM TO OPERATE WITH ANY OTHER PROGRAMS), -EVEN IF SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF -SUCH DAMAGES. - - 17. Interpretation of Sections 15 and 16. - - If the disclaimer of warranty and limitation of liability provided -above cannot be given local legal effect according to their terms, -reviewing courts shall apply local law that most closely approximates -an absolute waiver of all civil liability in connection with the -Program, unless a warranty or assumption of liability accompanies a -copy of the Program in return for a fee. - - END OF TERMS AND CONDITIONS - - How to Apply These Terms to Your New Programs - - If you develop a new program, and you want it to be of the greatest -possible use to the public, the best way to achieve this is to make it -free software which everyone can redistribute and change under these terms. - - To do so, attach the following notices to the program. It is safest -to attach them to the start of each source file to most effectively -state the exclusion of warranty; and each file should have at least -the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found. - - - Copyright (C) - - This program is free software: you can redistribute it and/or modify - it under the terms of the GNU General Public License as published by - the Free Software Foundation, either version 3 of the License, or - (at your option) any later version. - - This program is distributed in the hope that it will be useful, - but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of - MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the - GNU General Public License for more details. - - You should have received a copy of the GNU General Public License - along with this program. If not, see . - -Also add information on how to contact you by electronic and paper mail. - - If the program does terminal interaction, make it output a short -notice like this when it starts in an interactive mode: - - Copyright (C) - This program comes with ABSOLUTELY NO WARRANTY; for details type `show w'. - This is free software, and you are welcome to redistribute it - under certain conditions; type `show c' for details. - -The hypothetical commands `show w' and `show c' should show the appropriate -parts of the General Public License. Of course, your program's commands -might be different; for a GUI interface, you would use an "about box". - - You should also get your employer (if you work as a programmer) or school, -if any, to sign a "copyright disclaimer" for the program, if necessary. -For more information on this, and how to apply and follow the GNU GPL, see -. - - The GNU General Public License does not permit incorporating your program -into proprietary programs. If your program is a subroutine library, you -may consider it more useful to permit linking proprietary applications with -the library. If this is what you want to do, use the GNU Lesser General -Public License instead of this License. But first, please read -. + GNU GENERAL PUBLIC LICENSE + Version 3, 29 June 2007 + + Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. + Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies + of this license document, but changing it is not allowed. + + Preamble + + The GNU General Public License is a free, copyleft license for +software and other kinds of works. + + The licenses for most software and other practical works are designed +to take away your freedom to share and change the works. By contrast, +the GNU General Public License is intended to guarantee your freedom to +share and change all versions of a program--to make sure it remains free +software for all its users. We, the Free Software Foundation, use the +GNU General Public License for most of our software; it applies also to +any other work released this way by its authors. You can apply it to +your programs, too. + + When we speak of free software, we are referring to freedom, not +price. Our General Public Licenses are designed to make sure that you +have the freedom to distribute copies of free software (and charge for +them if you wish), that you receive source code or can get it if you +want it, that you can change the software or use pieces of it in new +free programs, and that you know you can do these things. + + To protect your rights, we need to prevent others from denying you +these rights or asking you to surrender the rights. Therefore, you have +certain responsibilities if you distribute copies of the software, or if +you modify it: responsibilities to respect the freedom of others. + + For example, if you distribute copies of such a program, whether +gratis or for a fee, you must pass on to the recipients the same +freedoms that you received. You must make sure that they, too, receive +or can get the source code. And you must show them these terms so they +know their rights. + + Developers that use the GNU GPL protect your rights with two steps: +(1) assert copyright on the software, and (2) offer you this License +giving you legal permission to copy, distribute and/or modify it. + + For the developers' and authors' protection, the GPL clearly explains +that there is no warranty for this free software. For both users' and +authors' sake, the GPL requires that modified versions be marked as +changed, so that their problems will not be attributed erroneously to +authors of previous versions. + + Some devices are designed to deny users access to install or run +modified versions of the software inside them, although the manufacturer +can do so. This is fundamentally incompatible with the aim of +protecting users' freedom to change the software. The systematic +pattern of such abuse occurs in the area of products for individuals to +use, which is precisely where it is most unacceptable. Therefore, we +have designed this version of the GPL to prohibit the practice for those +products. If such problems arise substantially in other domains, we +stand ready to extend this provision to those domains in future versions +of the GPL, as needed to protect the freedom of users. + + Finally, every program is threatened constantly by software patents. +States should not allow patents to restrict development and use of +software on general-purpose computers, but in those that do, we wish to +avoid the special danger that patents applied to a free program could +make it effectively proprietary. To prevent this, the GPL assures that +patents cannot be used to render the program non-free. + + The precise terms and conditions for copying, distribution and +modification follow. + + TERMS AND CONDITIONS + + 0. Definitions. + + "This License" refers to version 3 of the GNU General Public License. + + "Copyright" also means copyright-like laws that apply to other kinds of +works, such as semiconductor masks. + + "The Program" refers to any copyrightable work licensed under this +License. Each licensee is addressed as "you". "Licensees" and +"recipients" may be individuals or organizations. + + To "modify" a work means to copy from or adapt all or part of the work +in a fashion requiring copyright permission, other than the making of an +exact copy. The resulting work is called a "modified version" of the +earlier work or a work "based on" the earlier work. + + A "covered work" means either the unmodified Program or a work based +on the Program. + + To "propagate" a work means to do anything with it that, without +permission, would make you directly or secondarily liable for +infringement under applicable copyright law, except executing it on a +computer or modifying a private copy. Propagation includes copying, +distribution (with or without modification), making available to the +public, and in some countries other activities as well. + + To "convey" a work means any kind of propagation that enables other +parties to make or receive copies. Mere interaction with a user through +a computer network, with no transfer of a copy, is not conveying. + + An interactive user interface displays "Appropriate Legal Notices" +to the extent that it includes a convenient and prominently visible +feature that (1) displays an appropriate copyright notice, and (2) +tells the user that there is no warranty for the work (except to the +extent that warranties are provided), that licensees may convey the +work under this License, and how to view a copy of this License. If +the interface presents a list of user commands or options, such as a +menu, a prominent item in the list meets this criterion. + + 1. Source Code. + + The "source code" for a work means the preferred form of the work +for making modifications to it. "Object code" means any non-source +form of a work. + + A "Standard Interface" means an interface that either is an official +standard defined by a recognized standards body, or, in the case of +interfaces specified for a particular programming language, one that +is widely used among developers working in that language. + + The "System Libraries" of an executable work include anything, other +than the work as a whole, that (a) is included in the normal form of +packaging a Major Component, but which is not part of that Major +Component, and (b) serves only to enable use of the work with that +Major Component, or to implement a Standard Interface for which an +implementation is available to the public in source code form. A +"Major Component", in this context, means a major essential component +(kernel, window system, and so on) of the specific operating system +(if any) on which the executable work runs, or a compiler used to +produce the work, or an object code interpreter used to run it. + + The "Corresponding Source" for a work in object code form means all +the source code needed to generate, install, and (for an executable +work) run the object code and to modify the work, including scripts to +control those activities. However, it does not include the work's +System Libraries, or general-purpose tools or generally available free +programs which are used unmodified in performing those activities but +which are not part of the work. For example, Corresponding Source +includes interface definition files associated with source files for +the work, and the source code for shared libraries and dynamically +linked subprograms that the work is specifically designed to require, +such as by intimate data communication or control flow between those +subprograms and other parts of the work. + + The Corresponding Source need not include anything that users +can regenerate automatically from other parts of the Corresponding +Source. + + The Corresponding Source for a work in source code form is that +same work. + + 2. Basic Permissions. + + All rights granted under this License are granted for the term of +copyright on the Program, and are irrevocable provided the stated +conditions are met. This License explicitly affirms your unlimited +permission to run the unmodified Program. The output from running a +covered work is covered by this License only if the output, given its +content, constitutes a covered work. This License acknowledges your +rights of fair use or other equivalent, as provided by copyright law. + + You may make, run and propagate covered works that you do not +convey, without conditions so long as your license otherwise remains +in force. You may convey covered works to others for the sole purpose +of having them make modifications exclusively for you, or provide you +with facilities for running those works, provided that you comply with +the terms of this License in conveying all material for which you do +not control copyright. Those thus making or running the covered works +for you must do so exclusively on your behalf, under your direction +and control, on terms that prohibit them from making any copies of +your copyrighted material outside their relationship with you. + + Conveying under any other circumstances is permitted solely under +the conditions stated below. Sublicensing is not allowed; section 10 +makes it unnecessary. + + 3. Protecting Users' Legal Rights From Anti-Circumvention Law. + + No covered work shall be deemed part of an effective technological +measure under any applicable law fulfilling obligations under article +11 of the WIPO copyright treaty adopted on 20 December 1996, or +similar laws prohibiting or restricting circumvention of such +measures. + + When you convey a covered work, you waive any legal power to forbid +circumvention of technological measures to the extent such circumvention +is effected by exercising rights under this License with respect to +the covered work, and you disclaim any intention to limit operation or +modification of the work as a means of enforcing, against the work's +users, your or third parties' legal rights to forbid circumvention of +technological measures. + + 4. Conveying Verbatim Copies. + + You may convey verbatim copies of the Program's source code as you +receive it, in any medium, provided that you conspicuously and +appropriately publish on each copy an appropriate copyright notice; +keep intact all notices stating that this License and any +non-permissive terms added in accord with section 7 apply to the code; +keep intact all notices of the absence of any warranty; and give all +recipients a copy of this License along with the Program. + + You may charge any price or no price for each copy that you convey, +and you may offer support or warranty protection for a fee. + + 5. Conveying Modified Source Versions. + + You may convey a work based on the Program, or the modifications to +produce it from the Program, in the form of source code under the +terms of section 4, provided that you also meet all of these conditions: + + a) The work must carry prominent notices stating that you modified + it, and giving a relevant date. + + b) The work must carry prominent notices stating that it is + released under this License and any conditions added under section + 7. This requirement modifies the requirement in section 4 to + "keep intact all notices". + + c) You must license the entire work, as a whole, under this + License to anyone who comes into possession of a copy. This + License will therefore apply, along with any applicable section 7 + additional terms, to the whole of the work, and all its parts, + regardless of how they are packaged. This License gives no + permission to license the work in any other way, but it does not + invalidate such permission if you have separately received it. + + d) If the work has interactive user interfaces, each must display + Appropriate Legal Notices; however, if the Program has interactive + interfaces that do not display Appropriate Legal Notices, your + work need not make them do so. + + A compilation of a covered work with other separate and independent +works, which are not by their nature extensions of the covered work, +and which are not combined with it such as to form a larger program, +in or on a volume of a storage or distribution medium, is called an +"aggregate" if the compilation and its resulting copyright are not +used to limit the access or legal rights of the compilation's users +beyond what the individual works permit. Inclusion of a covered work +in an aggregate does not cause this License to apply to the other +parts of the aggregate. + + 6. Conveying Non-Source Forms. + + You may convey a covered work in object code form under the terms +of sections 4 and 5, provided that you also convey the +machine-readable Corresponding Source under the terms of this License, +in one of these ways: + + a) Convey the object code in, or embodied in, a physical product + (including a physical distribution medium), accompanied by the + Corresponding Source fixed on a durable physical medium + customarily used for software interchange. + + b) Convey the object code in, or embodied in, a physical product + (including a physical distribution medium), accompanied by a + written offer, valid for at least three years and valid for as + long as you offer spare parts or customer support for that product + model, to give anyone who possesses the object code either (1) a + copy of the Corresponding Source for all the software in the + product that is covered by this License, on a durable physical + medium customarily used for software interchange, for a price no + more than your reasonable cost of physically performing this + conveying of source, or (2) access to copy the + Corresponding Source from a network server at no charge. + + c) Convey individual copies of the object code with a copy of the + written offer to provide the Corresponding Source. This + alternative is allowed only occasionally and noncommercially, and + only if you received the object code with such an offer, in accord + with subsection 6b. + + d) Convey the object code by offering access from a designated + place (gratis or for a charge), and offer equivalent access to the + Corresponding Source in the same way through the same place at no + further charge. You need not require recipients to copy the + Corresponding Source along with the object code. If the place to + copy the object code is a network server, the Corresponding Source + may be on a different server (operated by you or a third party) + that supports equivalent copying facilities, provided you maintain + clear directions next to the object code saying where to find the + Corresponding Source. Regardless of what server hosts the + Corresponding Source, you remain obligated to ensure that it is + available for as long as needed to satisfy these requirements. + + e) Convey the object code using peer-to-peer transmission, provided + you inform other peers where the object code and Corresponding + Source of the work are being offered to the general public at no + charge under subsection 6d. + + A separable portion of the object code, whose source code is excluded +from the Corresponding Source as a System Library, need not be +included in conveying the object code work. + + A "User Product" is either (1) a "consumer product", which means any +tangible personal property which is normally used for personal, family, +or household purposes, or (2) anything designed or sold for incorporation +into a dwelling. In determining whether a product is a consumer product, +doubtful cases shall be resolved in favor of coverage. For a particular +product received by a particular user, "normally used" refers to a +typical or common use of that class of product, regardless of the status +of the particular user or of the way in which the particular user +actually uses, or expects or is expected to use, the product. A product +is a consumer product regardless of whether the product has substantial +commercial, industrial or non-consumer uses, unless such uses represent +the only significant mode of use of the product. + + "Installation Information" for a User Product means any methods, +procedures, authorization keys, or other information required to install +and execute modified versions of a covered work in that User Product from +a modified version of its Corresponding Source. The information must +suffice to ensure that the continued functioning of the modified object +code is in no case prevented or interfered with solely because +modification has been made. + + If you convey an object code work under this section in, or with, or +specifically for use in, a User Product, and the conveying occurs as +part of a transaction in which the right of possession and use of the +User Product is transferred to the recipient in perpetuity or for a +fixed term (regardless of how the transaction is characterized), the +Corresponding Source conveyed under this section must be accompanied +by the Installation Information. But this requirement does not apply +if neither you nor any third party retains the ability to install +modified object code on the User Product (for example, the work has +been installed in ROM). + + The requirement to provide Installation Information does not include a +requirement to continue to provide support service, warranty, or updates +for a work that has been modified or installed by the recipient, or for +the User Product in which it has been modified or installed. Access to a +network may be denied when the modification itself materially and +adversely affects the operation of the network or violates the rules and +protocols for communication across the network. + + Corresponding Source conveyed, and Installation Information provided, +in accord with this section must be in a format that is publicly +documented (and with an implementation available to the public in +source code form), and must require no special password or key for +unpacking, reading or copying. + + 7. Additional Terms. + + "Additional permissions" are terms that supplement the terms of this +License by making exceptions from one or more of its conditions. +Additional permissions that are applicable to the entire Program shall +be treated as though they were included in this License, to the extent +that they are valid under applicable law. If additional permissions +apply only to part of the Program, that part may be used separately +under those permissions, but the entire Program remains governed by +this License without regard to the additional permissions. + + When you convey a copy of a covered work, you may at your option +remove any additional permissions from that copy, or from any part of +it. (Additional permissions may be written to require their own +removal in certain cases when you modify the work.) You may place +additional permissions on material, added by you to a covered work, +for which you have or can give appropriate copyright permission. + + Notwithstanding any other provision of this License, for material you +add to a covered work, you may (if authorized by the copyright holders of +that material) supplement the terms of this License with terms: + + a) Disclaiming warranty or limiting liability differently from the + terms of sections 15 and 16 of this License; or + + b) Requiring preservation of specified reasonable legal notices or + author attributions in that material or in the Appropriate Legal + Notices displayed by works containing it; or + + c) Prohibiting misrepresentation of the origin of that material, or + requiring that modified versions of such material be marked in + reasonable ways as different from the original version; or + + d) Limiting the use for publicity purposes of names of licensors or + authors of the material; or + + e) Declining to grant rights under trademark law for use of some + trade names, trademarks, or service marks; or + + f) Requiring indemnification of licensors and authors of that + material by anyone who conveys the material (or modified versions of + it) with contractual assumptions of liability to the recipient, for + any liability that these contractual assumptions directly impose on + those licensors and authors. + + All other non-permissive additional terms are considered "further +restrictions" within the meaning of section 10. If the Program as you +received it, or any part of it, contains a notice stating that it is +governed by this License along with a term that is a further +restriction, you may remove that term. If a license document contains +a further restriction but permits relicensing or conveying under this +License, you may add to a covered work material governed by the terms +of that license document, provided that the further restriction does +not survive such relicensing or conveying. + + If you add terms to a covered work in accord with this section, you +must place, in the relevant source files, a statement of the +additional terms that apply to those files, or a notice indicating +where to find the applicable terms. + + Additional terms, permissive or non-permissive, may be stated in the +form of a separately written license, or stated as exceptions; +the above requirements apply either way. + + 8. Termination. + + You may not propagate or modify a covered work except as expressly +provided under this License. Any attempt otherwise to propagate or +modify it is void, and will automatically terminate your rights under +this License (including any patent licenses granted under the third +paragraph of section 11). + + However, if you cease all violation of this License, then your +license from a particular copyright holder is reinstated (a) +provisionally, unless and until the copyright holder explicitly and +finally terminates your license, and (b) permanently, if the copyright +holder fails to notify you of the violation by some reasonable means +prior to 60 days after the cessation. + + Moreover, your license from a particular copyright holder is +reinstated permanently if the copyright holder notifies you of the +violation by some reasonable means, this is the first time you have +received notice of violation of this License (for any work) from that +copyright holder, and you cure the violation prior to 30 days after +your receipt of the notice. + + Termination of your rights under this section does not terminate the +licenses of parties who have received copies or rights from you under +this License. If your rights have been terminated and not permanently +reinstated, you do not qualify to receive new licenses for the same +material under section 10. + + 9. Acceptance Not Required for Having Copies. + + You are not required to accept this License in order to receive or +run a copy of the Program. Ancillary propagation of a covered work +occurring solely as a consequence of using peer-to-peer transmission +to receive a copy likewise does not require acceptance. However, +nothing other than this License grants you permission to propagate or +modify any covered work. These actions infringe copyright if you do +not accept this License. Therefore, by modifying or propagating a +covered work, you indicate your acceptance of this License to do so. + + 10. Automatic Licensing of Downstream Recipients. + + Each time you convey a covered work, the recipient automatically +receives a license from the original licensors, to run, modify and +propagate that work, subject to this License. You are not responsible +for enforcing compliance by third parties with this License. + + An "entity transaction" is a transaction transferring control of an +organization, or substantially all assets of one, or subdividing an +organization, or merging organizations. If propagation of a covered +work results from an entity transaction, each party to that +transaction who receives a copy of the work also receives whatever +licenses to the work the party's predecessor in interest had or could +give under the previous paragraph, plus a right to possession of the +Corresponding Source of the work from the predecessor in interest, if +the predecessor has it or can get it with reasonable efforts. + + You may not impose any further restrictions on the exercise of the +rights granted or affirmed under this License. For example, you may +not impose a license fee, royalty, or other charge for exercise of +rights granted under this License, and you may not initiate litigation +(including a cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that +any patent claim is infringed by making, using, selling, offering for +sale, or importing the Program or any portion of it. + + 11. Patents. + + A "contributor" is a copyright holder who authorizes use under this +License of the Program or a work on which the Program is based. The +work thus licensed is called the contributor's "contributor version". + + A contributor's "essential patent claims" are all patent claims +owned or controlled by the contributor, whether already acquired or +hereafter acquired, that would be infringed by some manner, permitted +by this License, of making, using, or selling its contributor version, +but do not include claims that would be infringed only as a +consequence of further modification of the contributor version. For +purposes of this definition, "control" includes the right to grant +patent sublicenses in a manner consistent with the requirements of +this License. + + Each contributor grants you a non-exclusive, worldwide, royalty-free +patent license under the contributor's essential patent claims, to +make, use, sell, offer for sale, import and otherwise run, modify and +propagate the contents of its contributor version. + + In the following three paragraphs, a "patent license" is any express +agreement or commitment, however denominated, not to enforce a patent +(such as an express permission to practice a patent or covenant not to +sue for patent infringement). To "grant" such a patent license to a +party means to make such an agreement or commitment not to enforce a +patent against the party. + + If you convey a covered work, knowingly relying on a patent license, +and the Corresponding Source of the work is not available for anyone +to copy, free of charge and under the terms of this License, through a +publicly available network server or other readily accessible means, +then you must either (1) cause the Corresponding Source to be so +available, or (2) arrange to deprive yourself of the benefit of the +patent license for this particular work, or (3) arrange, in a manner +consistent with the requirements of this License, to extend the patent +license to downstream recipients. "Knowingly relying" means you have +actual knowledge that, but for the patent license, your conveying the +covered work in a country, or your recipient's use of the covered work +in a country, would infringe one or more identifiable patents in that +country that you have reason to believe are valid. + + If, pursuant to or in connection with a single transaction or +arrangement, you convey, or propagate by procuring conveyance of, a +covered work, and grant a patent license to some of the parties +receiving the covered work authorizing them to use, propagate, modify +or convey a specific copy of the covered work, then the patent license +you grant is automatically extended to all recipients of the covered +work and works based on it. + + A patent license is "discriminatory" if it does not include within +the scope of its coverage, prohibits the exercise of, or is +conditioned on the non-exercise of one or more of the rights that are +specifically granted under this License. You may not convey a covered +work if you are a party to an arrangement with a third party that is +in the business of distributing software, under which you make payment +to the third party based on the extent of your activity of conveying +the work, and under which the third party grants, to any of the +parties who would receive the covered work from you, a discriminatory +patent license (a) in connection with copies of the covered work +conveyed by you (or copies made from those copies), or (b) primarily +for and in connection with specific products or compilations that +contain the covered work, unless you entered into that arrangement, +or that patent license was granted, prior to 28 March 2007. + + Nothing in this License shall be construed as excluding or limiting +any implied license or other defenses to infringement that may +otherwise be available to you under applicable patent law. + + 12. No Surrender of Others' Freedom. + + If conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or +otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not +excuse you from the conditions of this License. If you cannot convey a +covered work so as to satisfy simultaneously your obligations under this +License and any other pertinent obligations, then as a consequence you may +not convey it at all. For example, if you agree to terms that obligate you +to collect a royalty for further conveying from those to whom you convey +the Program, the only way you could satisfy both those terms and this +License would be to refrain entirely from conveying the Program. + + 13. Use with the GNU Affero General Public License. + + Notwithstanding any other provision of this License, you have +permission to link or combine any covered work with a work licensed +under version 3 of the GNU Affero General Public License into a single +combined work, and to convey the resulting work. The terms of this +License will continue to apply to the part which is the covered work, +but the special requirements of the GNU Affero General Public License, +section 13, concerning interaction through a network will apply to the +combination as such. + + 14. Revised Versions of this License. + + The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of +the GNU General Public License from time to time. Such new versions will +be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to +address new problems or concerns. + + Each version is given a distinguishing version number. If the +Program specifies that a certain numbered version of the GNU General +Public License "or any later version" applies to it, you have the +option of following the terms and conditions either of that numbered +version or of any later version published by the Free Software +Foundation. If the Program does not specify a version number of the +GNU General Public License, you may choose any version ever published +by the Free Software Foundation. + + If the Program specifies that a proxy can decide which future +versions of the GNU General Public License can be used, that proxy's +public statement of acceptance of a version permanently authorizes you +to choose that version for the Program. + + Later license versions may give you additional or different +permissions. However, no additional obligations are imposed on any +author or copyright holder as a result of your choosing to follow a +later version. + + 15. Disclaimer of Warranty. + + THERE IS NO WARRANTY FOR THE PROGRAM, TO THE EXTENT PERMITTED BY +APPLICABLE LAW. EXCEPT WHEN OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT +HOLDERS AND/OR OTHER PARTIES PROVIDE THE PROGRAM "AS IS" WITHOUT WARRANTY +OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, +THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR +PURPOSE. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE PROGRAM +IS WITH YOU. SHOULD THE PROGRAM PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME THE COST OF +ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION. + + 16. Limitation of Liability. + + IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN WRITING +WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MODIFIES AND/OR CONVEYS +THE PROGRAM AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU FOR DAMAGES, INCLUDING ANY +GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE +USE OR INABILITY TO USE THE PROGRAM (INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LOSS OF +DATA OR DATA BEING RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY YOU OR THIRD +PARTIES OR A FAILURE OF THE PROGRAM TO OPERATE WITH ANY OTHER PROGRAMS), +EVEN IF SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF +SUCH DAMAGES. + + 17. Interpretation of Sections 15 and 16. + + If the disclaimer of warranty and limitation of liability provided +above cannot be given local legal effect according to their terms, +reviewing courts shall apply local law that most closely approximates +an absolute waiver of all civil liability in connection with the +Program, unless a warranty or assumption of liability accompanies a +copy of the Program in return for a fee. + + END OF TERMS AND CONDITIONS + + How to Apply These Terms to Your New Programs + + If you develop a new program, and you want it to be of the greatest +possible use to the public, the best way to achieve this is to make it +free software which everyone can redistribute and change under these terms. + + To do so, attach the following notices to the program. It is safest +to attach them to the start of each source file to most effectively +state the exclusion of warranty; and each file should have at least +the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found. + + + Copyright (C) + + This program is free software: you can redistribute it and/or modify + it under the terms of the GNU General Public License as published by + the Free Software Foundation, either version 3 of the License, or + (at your option) any later version. + + This program is distributed in the hope that it will be useful, + but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of + MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the + GNU General Public License for more details. + + You should have received a copy of the GNU General Public License + along with this program. If not, see . + +Also add information on how to contact you by electronic and paper mail. + + If the program does terminal interaction, make it output a short +notice like this when it starts in an interactive mode: + + Copyright (C) + This program comes with ABSOLUTELY NO WARRANTY; for details type `show w'. + This is free software, and you are welcome to redistribute it + under certain conditions; type `show c' for details. + +The hypothetical commands `show w' and `show c' should show the appropriate +parts of the General Public License. Of course, your program's commands +might be different; for a GUI interface, you would use an "about box". + + You should also get your employer (if you work as a programmer) or school, +if any, to sign a "copyright disclaimer" for the program, if necessary. +For more information on this, and how to apply and follow the GNU GPL, see +. + + The GNU General Public License does not permit incorporating your program +into proprietary programs. If your program is a subroutine library, you +may consider it more useful to permit linking proprietary applications with +the library. If this is what you want to do, use the GNU Lesser General +Public License instead of this License. But first, please read +. -- cgit v1.2.3